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RÉSEAU PUBLIC Conception et réalisation
COMMISSION CENTRALE DES MARCH SMARCH S PUBLICSR SEAU D CLAIRAGEPUBLICC onception et r alisationCahier des clauses techniques g n rales(fascicule 36 du CCTG/Travaux)1988 Mod. 10087 - BERGER-LEVRAULT, NANCYR essaisie DTRF Groupes permanents d tude des marches de materiels m cani ques, lectriques et electroniques (GPEM/ME) et de travaux (GPEM/T)Page laiss e intentionnellement blancheRessaisie DTRFSOMMAIRE G N RALP ages- D cret 3- Commentaires 4- Cahier des clauses techniques g n rales 9- Annexe : liste des normes cit es dans le CCTG 79- Mod les de cahier des clauses techniques particuli res 89- Renseignements pratiques 207- Bibliographie sommaire 209- Adresses utiles 210- Informations g n rales sur la Commission centrale des march s 2111 Ressaisie DTRFPage laiss e intentionnellement blancheRessaisie DTRF22D cret n 88-587 du 6 mai 1988 approuvant le cahier des clauses techniquesg n rales applicables aux march s publics de Conception et de r alisation d unr seau d clairage Premier ministre,Sur le rapport du ministre d tat, ministre de l conomie, des Finances et de la Privatisation,Vu le Code des march s, notamment ses articles 12, 22 25, 112 et 113,Vu l avis de la Commission centrale des march s (section technique en date du 8 mars 1988)D cr te :Art.
réalisation d´un réseau d´éclairage public (circulaire n° 74-140 du 14 mars 1974 du ministère de l´intérieur et son modificatif - BOSP n° 42 du 20 décembre 1975). Cette refonte a été jugée nécessaire pour tenir compte de l´évolution des techniques de l´éclairage public au cours de ces dernières années, en particulier sur le ...
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