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Classification Et Determination Des Salaires

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CLASSIFICATION ET DETERMINATION DES SALAIRES …

CLASSIFICATION ET DETERMINATION DES SALAIRES

horecanet.be

et pondérées individuellement par la sc Berenschot. En 2007, cette convention collective de travail (CCT) existante a été scindée en une CCT portant application de la classification de fonctions dans le secteur horeca et une CCT relative à la détermination des salaires horaires minimums dans le secteur horeca.

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COURS DE FISCALITE - Overblog

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Chapitre 2 - Classification des impôts 2.1 - Classification administrative 2.2 - Classification économique ... Chapitre 1 : L’Impôt Unique sur les Traitements et Salaires 1.1 Champ d’application 1.2 Territorialité de l’impôt 1.3 La base imposable 1.4 Le fait générateur 1.5 La liquidation

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Convention collective nationale des Gardiens, Concierges et

Convention collective nationale des Gardiens, Concierges et

www.unis-immo.fr

Article 21 : Classification des postes de travail et des qualifications professionnelles Guide explicatif de la nouvelle classification (à jour de l’avenant 86) CHAPITRE V : REMUNERATION DU TRAVAIL – CLASSIFICATION DES EMPLOIS – SALAIRES EN NATURE

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Guide de la classification professionnelle

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adig.org

et des Salariés. Ce guide comporte des commentaires, ainsi que des recommandations, relatifs au ... nouvelle classification et déterminant un salaire de base brut. Ceci aboutit à une augmentation de la ... Les barèmes de salaires minimaux sont fixés par négociation à l'échelon régional de la manière

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LE CODE DU TRAVAIL

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www.ilo.org

Il régit des relations entre employeurs et travailleurs résultant de ... de classification, de promotion professionnelle, de mutation, de résiliation, ... substitué à celui-ci en ce qui concerne le paiement des salaires dus aux travailleurs. Dans ce cas, les travailleurs lésés ont une action directe contre, ...

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PRIME « MACRON » | QUESTIONS/REPONSES

PRIME « MACRON » | QUESTIONS/REPONSES

anafagc.fr

3 NOTE 2 | PRIME MACRON PAIE – JANVIER 2019 2. DETERMINATION DU MONTANT DE LA PRIME ET MODULATION Rappel : Le montant de la prime est librement déterminé, seuls les 1 000 premiers euros font l’objet d’une exonération. La loi prévoit des possibilités de modulation de ce montant entre l’ensemble des salariés bénéficiaires.

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ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU 17 …

ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU 17

uimm.lafabriquedelavenir.fr

2018.22.02.E.530.U - ADASE Impr. PARIS ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU 17 NOVEMBRE 2017 RELATIF À LA PRÉVOYANCE DES CADRES Vu la convention collective nationale de retraite et de prévoyance des cadres du 14 mars 1947, ses

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