Pieces A Fournir
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LES PIECES A FOURNIR POUR L’OBTENTION DU REGISTRE …
pmeservices.netLES PIECES A FOURNIR POUR L’OBTENTION DU REGISTRE DE COMMERCE L’immatriculation au registre de commerce s’effectue au Greffe du tribunal d’Abidjan ou auprès du Greffe du tribunal du siège de la société. D’un coût actuel de 50000 FCFA pour les sociétés et de 25000 FCFA pour les entreprises individuelles, Cette immatriculation ...
LISTE EXHAUSTIVE DES PIECES A FOURNIR POUR LA …
cepici.gouv.ciLISTE EXHAUSTIVE DES PIECES A FOURNIR POUR LA CREATION PERSONNES PHYSIQUES (ENTREPRISE INDIVIDUELLE) (Tous les documents en langue étrangère sont à traduire en français par un traducteur agréé) 1. Une (1) photocopie de la pièce d’identité (CNI, passeport, carte consulaire, carte de résident, attestation d’identité) du dirigeant ; 2.
LISTE EXHAUSTIVE DES PIECES A FOURNIR POUR LA …
www.cepici.gouv.ciLISTE EXHAUSTIVE DES PIECES A FOURNIR POUR LA CREATION PERSONNES MORALES (SARL dont le capital est inférieur à 10 000 000 Francs CFA) (Tous les documents en langue étrangère sont à traduire en français par un traducteur agréé) 1.
DEMARCHES PERMIS DE CONDUIRE PIECES JOINTES A …
www.interieur.gouv.frPIECES JOINTES A FOURNIR INSCRIPTION Démarche Descriptif Pièces à fournir Pièces à fournir PREMIERE INSCRIPTION INSCRIPTION EXTENSION Intitulé téléprocédure Site ANTS Inscription au permis nécessitant le passage d'un examen pratique. Ne concerne pas le …
PIECES A FOURNIR EN VUE D’UN MARIAGE
www.le-mariage.comPOUR LES FRANÇAIS •EXTRAIT D’ACTE DE NAISSANCE AVEC FILIATION COMPLETE OU COPIE INTEGRALE : datant de moins de 3 mois au jour du mariage, à demander à la mairie du lieu de naissance. •FUTURS EPOUX DIVORCES : l’acte de naissance mentionnant le divorce. •COPIE DES PIECES D’IDENTITE DES FUTURS EPOUX (recto verso si besoin) •FRANÇAIS …
Pièces à fournir pour une demande d’inscription ou de ...
www.ordre.pharmacien.frPièces à fournir pour toute inscription 1 CANSSM : Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines 2 l’attestation doit certifier que le pharmacien est titulaire d’un diplôme figurant à l’annexe V, point 5.6.2 de la directive 2005/36/CE du
Pièces obligatoires à fournir pour toute(s) demande(s)
handicap.paris.frPièces obligatoires à fournir pour toute(s) demande(s) Le formulaire de demande MDPH, complété, daté et signé. Le certificat médical de la MDPH (original), complété par un médecin, signé et daté de moins de 6 mois lors du dépôt de la demande. Vous pouvez joindre toute copie de document médical