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Salles & Terrains modifdam - FFBB

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Fédération Française de Basket Ball GUIDE SALLES & TERRAINS Commission Fédérale Salles & Terrains Seul le Règlement des Salles et Terrains de l’Annuaire offi ciel de la FFBB

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350glement des Terrains et Installations Sportives.doc)

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www.sports.gouv.fr

Page 1 FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL REGLEMENT DES TERRAINS ET INSTALLATIONS SPORTIVES Nouveau texte adopté par l'Assemblée Fédérale du 27 juin 2009.

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Mini-Terrains

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Le projet des 1,000 Mini-Terrains DFB En 2007, la Fédération Allemande de Football (DFB) décida que le moment était venu de promouvoir activement le football en tant que sport scolaire, et

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Fiche technique: entretien des terrains de sports en gazon ...

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pouvoirslocaux.wallonie.be

Fiche technique: entretien des terrains de sports en gazon naturel. I. PREAMBULE Depuis de nombreuses années, la Wallonie aide les pouvoirs locaux et les groupements sportifs à disposer de

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FÉDÉRATION FRANÇAISE DE FOOTBALL RÈGLEMENT DES …

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www.sports.gouv.fr

Page | 1 FÉDÉRATION FRANÇAISE DE FOOTBALL RÈGLEMENT DES TERRAINS ET INSTALLATIONS SPORTIVES Nouveau texte adopté par l'Assemblée Fédérale du 23 juin 2013.

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9ˇ.3,4,5; +,::(33,: ,;;,99(05 - ffbb.com

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160 Saison 2014-2015 TITRE I CLASSEMENT FÉDÉRAL DES SALLES ET TERRAINS DE BASKET BALL Article 1 - Classement fédéral Le Basketball, dans le cadre des actions et manifestations organisées sous l’égide de la Fédération

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Nouvelle réglementation concernant les tracés des terrains ...

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www.llbb.fr

0.75 m 14 m 6,25 m 6,75 m 10 cm 20 cm 4 m 8.325 m 6,25 m 12,50 m 2,45 m 3,80 m 0.75 m 1,575 m 7,825 m Détail des lignes délimitant les zones du panier à trois points

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Aide-mémoire : imposition des plus-values immobilières ...

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revuefiduciaire.grouperf.com

Moins-values Moins-values non prises en compte (CGI art. 150 VD). Impossibilité d’imputer des moins-values. Moins-values constatées au cours d’une année imputables exclusivement sur les plus-values de

LISTE INDICATIVE DES COMMUNES ET EPCI QUI ONT …

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www.sarf.fr

Direction générale des Finances publiques - Bureau GF-3B - 06/07/2016 5 / 157 Départements Communes / EPCI Date d'effet LISTE INDICATIVE DES COMMUNES ET EPCI QUI ONT INSTITUE LA TAXE COMMUNALE FORFAITAIRE

Lacanau 2017 11 15 - gcu.asso.fr

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Title: Lacanau 2017 11 15 Author: Poste9 Created Date: 11/15/2017 8:43:53 AM Keywords ()

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