Search results with tag "Le gouvernement"
VIOLENCES FAITES AUX FEMMES - gouvernement.fr
www.gouvernement.frGouvernement, et j’y attache la plus haute importance. C’est ainsi qu’aucun territoire et aucune victime ne seront laissés de côté. Le combat contre les violences faites aux femmes n’est pas une bataille impossible. Il s’agit d’un changement de société, long et difficile, mais que le Gouvernement a décidé de mener avec une
CRÉDITS DES MINISTÈRES ET ORGANISMES - Quebec.ca
www.tresor.gouv.qc.caparlementaire, les sommes d'argent perçues par le gouvernement constituent le fonds consolidé du revenu. Ce dernier est composé du fonds général et des fonds spéciaux, et aucune somme nepeut y être prélevée sans le consentement des parlementaires.
Treaties and Comprehensive Land Claims in Canada
www.nrcan.gc.ca1993 - Accord-cadre définitif entre le gouvernement du Canada, le Conseil des Indiens du Yukon et le gouvernement du Yukon 1993 - Entente définitive de la Première nation des Gwitchin Vuntut (effectif en 1995) 1993 - Entente sur l'autonomie gouvernementale de la Première nation des Gwitchin Vuntut (effectif en 1995)
Le secteur des établissements et entreprises publics au ...
www.courdescomptes.masectorielles adoptées par le Gouvernement, et en matière de gouvernance de ces organismes. Pour cerner les problématiques abordées, la mission a examiné les travaux effectués auparavant sur le thème au niveau national et international. Elle a également fait un benchmark international afin de s’inspirer des meilleures pratiques en ce ...
Le point sur la situation économique et financière du ...
www.finances.gouv.qc.caEnfin, le gouvernement poursuit les efforts pour renforcer le système de santé. Le point sur la situation économique et financière du Québec . de l’automne 2021 prévoit des sommes importantes pour attirer et maintenir en poste du personnel, pour accroître le bassin de mainœuvre en santé et pour réduire la liste d-d’ ’attente en