Search results with tag "Secteur"
guide antiqua def
garoua.eregulations.orgLe mot du ministre 03 Répartition par secteur d’activités 04 Liste des abréviations 05 SECTEUR PRIMAIRE 06 - Agriculture vivrière 07 - Agriculture chimique 11 - forêt et Faune 16 - Elevage et Pêche 19 SECTEUR SECONDAIRE 21 - Industries 22 - Mines 25 - Eau et Energie 27 SECTEUR TERTIAIRE 31 - Communication 32
CLASSIFICATION ET DETERMINATION DES SALAIRES ... - …
horecanet.bedans le secteur. Jusquà présent, environ 160 fonctions de référence du secteur horeca ont été nommées et décrites. La convention collective de travail doit mentionner une des fonctions de référence reprises dans la liste des fonctions. Vous trouverez plus loin dans ce guide un aperçu de toutes les descriptions de fonction.
Le nouveau modèle coopératif dans l’espace OHADA : un ...
www.fondation-farm.orgLe renouveau des coopératives peut accompagner la redynamisation du secteur agricole en Afrique Le neuvième Acte uniforme de l’Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA), intitulé Acte uniforme relatif au droit des sociétés coopératives, concerne tous les secteurs de l’économie.
Méthodologie du mémoire de fin d'études
d1n7iqsz6ob2ad.cloudfront.nettechnologies dans le secteur de l'assurance, il est par exemple possible 8. de commencer par quelques généralités sur la Révolution de l'Intelligence et sur son impact général sur le secteur de l'assurance. Puis arrive naturellement la question centrale du travail, laquelle est
LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE PRÉVENTION DES …
www.agence-francaise-anticorruption.gouv.fr→ Selon la FFB, le secteur du bâtiment génère près de 125 milliards d’euros de chiffre d’affaires par an. Il rassemble près de 410000 entreprises employant environ 1,1 3million de personnes en France (dont plus de 386 000 artisans) . → Selon la FNTP, le secteur des travaux publics génère près de 78 milliards d’euros de
La transition énergétique du secteur du bâtiment
www.institut-negawatt.com1/86 La transition énergétique du secteur du bâtiment Exploite les gisements d’efficacité éne gétiue dans le secteu résidentiel : les actions à mener du point de vue de la demande
Loi n°98/022 du 24 décembre 1998 régissant le secteur de l ...
edc-cameroon.orgDOCUMENTS MONDAY, DECEMBER 201 t LOI NO 2011 /022 du 14 décembre 2011 régissant le secteur de llélectridté au Cameroun L'AsscmbIée Nationale a délibéré et adopté, le Pré-
MÉDECINS DE SECTEUR FINISTÈRE ANNÉE SCOLAIRE 2017/2018 ...
cache.media.education.gouv.fr2017/2018 2 Médecin Secteur Page BASSIN de BREST CROS Camille Brest Daoulas Le Relecq-Kerhuon 3 DANDRIEU-BARBE Eléonore Saint-Renan 4 FAUCHE Dominique Brest Guipavas Gouesnou 5 KERVERN Nelly Brest 6 LARHANTEC Rozenn Guilers Lesneven 7 LEFORT Marie Madeleine Brest Plabennec Ploudalmézeau 8 LE PRAT Odile Brest Plougastel-Daoulas 9
RE 2020 - Ministère de la Transition écologique
www.ecologie.gouv.frC’est un défi pour l’ensemble des secteurs et notamment celui du bâti-ment, qui, représente plus de 25% des émissions nationales en 2019, (en 2e position après les transports). Aussi, l’État, avec l’aide des acteurs du secteur, a lancé un projet inédit pour prendre en compte dans la réglemen-tation non seulement les consomma-
Glossaire des sigles du secteur sanitaire, social, médico ...
vae.cfdt-sante-sociaux.netGlossaire des sigles du secteur sanitaire, social, médico social et de la formation AAH ACE ACE ACF d’ind ACI : Alliance coop: Allocation aux adultes handicapés : Aide au conseil aux entreprises
PROTOCOLE DE KYOTO À LA CONVENTION-CADRE DES …
unfccc.intdes incitations fiscales, des exonØrations d™impôt et de droits et des subventions qui vont à l™encontre de l™objectif de la Convention, dans tous les secteurs Ømettant des gaz à effet de serre et application d™instruments du marchØ; vi) Encouragement de rØformes appropriØes dans les secteurs pertinents en vue de ...
LE POIDS ÉCONOMIQUE DU SECTEUR SPORTIF EN FRANCE
www.sports.gouv.fr2 LE POIDS ÉCONOMIQUE DU SECTEUR SPORTIF EN FRANCE Les marchés du sport connaissent la croissance la plus élevée du marché des biens de consommation depuis les …
17020-CDVD update-226-print A4 - setca.org
www.setca.org« La carte de Vos Droits », c’est la brochure à conserver soigneusement pour pouvoir vous repérer dans votre secteur et connaître vos droits !
et de la Mer à 30 jours dans le secteur des transports
www.sntl.frwww.developpement-durable.gouv.fr Direction générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer entreprises de transport routier étaient payées par leurs clients
Equivalences et dispenses dans le secteur sanitaire et social
www.cap-metiers.proTechniques de servies à l’usager Pour les titulaires ... d'animation. DF 1 : Accueil et accompagnement du jeune enfant et de sa famille DF 2 : Action éducative en direction du jeune enfant DF 3 : Communication professionnelle dispense dispense dispense dispense dispense
L’EMMPPLLOOII DDDEES S TFFEEMMMMEESS DAANNSS …
www.ladocumentationfrancaise.fr4 II – Données sectorielles (Source : bilans ou rapports sociaux de branche) II – 1. Le secteur privé des transports L’absence de données chiffrées pour le transport maritime, la navigation fluviale et
Chapitre 4: Normes minimales dans les secteurs des
www.ifrc.org246 Charte humanitaire et normes minimales matériaux de construction utilisés et les politiques générales les soutenant doivent permettre, ce de façon appropriée, l’expression de
Avis 18-A-03 du 6 mars 2018 - autoritedelaconcurrence.fr
www.autoritedelaconcurrence.frRÉPUBLIQUE FRANÇAISE Avis n° 18-A-03 du 6 mars 2018 portant sur l’exploitation des données dans le secteur de la publicité sur internet L’Autorité de la concurrence (formation plénière) ;
Avis n° 13-A-24 du 19 décembre 2013 relatif au ...
www.autoritedelaconcurrence.frRÉPUBLIQUE FRANÇAISE . Avis n° 13-A-24 du 19 décembre 2013 relatif au fonctionnement de la concurrence dans le secteur de la distribution du médicament à usage humain en ville
Décision n° 17-D-08 du 31 mai 2017 relative à des ...
www.autoritedelaconcurrence.frRÉPUBLIQUE FRANÇAISE Décision n° 17-D-08 du 1er juin 2017 relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur du transport de voyageurs L’Autorité de …
Décision n°15-D-03 du 11 mars 2015 relative à des ...
www.autoritedelaconcurrence.frRÉPUBLIQUE FRANÇAISE Décision n°15-D-03 du 11 mars 2015 relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des produits laitiers frais L’Autorité de la concurrence (section V),
REALISATION D UNE NOMENCLATURE COMMUNE …
www.mmsp.gov.maministere de la modernisation des secteurs publics realisation d ’une nomenclature commune de classification des emplois guidem ethodologique/r k realisation d …
MODALITES DE MOBILISATION DES PERSONNELS DANS LE …
solidarites-sante.gouv.fr- Instruction publiée le 6 janvier (INSTRUCTION N° DGOS/RH1/DGCS/2021/8 ) sur la mise en place de formations courtes, de six à sept semaines, à destination des demandeurs d‘emploi vers des emplois d‘aide à la personne pour faire face aux besoins accrus de professionnels dans le secteur du grand âge6.
LE CONTRAT DE TRAVAIL CONTRAT DE TRAVAIL
www.lefrancaisdesaffaires.frLe choix des moyens de transports en fonction des destinations et de leur éloignement du lieu de travail du collaborateur est réalisé suivant la règle interne stipulée par note. ... son secteur d’activité dans lequel le rôle de nos collaborateurs est fondamental et eu égard à la
CONVENTION COLLECTIVE DU SECTEUR DU NETTOYAGE
www.service-public.pfL’application de la présente convention ne peut entraîner la réduction des avantages de toute nature, indivi-duels ou collectifs, acquis antérieurement à son entrée en vigueur à l’intérieur de chaque établissement. Con-formément à l’article 32 de la délibération 91.003/AT du 16 janvier 1991, les dispositions de la présente
Lexique des termes du secteur social et médico-social - AIES
association-ies.frCCAS (Centres communaux d'action sociale) Le CCAS anime une action générale de prévention et de développement social dans la commune en liaison avec les institutions publiques et privées. Il développe diférentes activités et missions légales ou …
le secteur médico-social - CNSA | Site d'information ...
www.cnsa.frC’est bien pourquoi la parution du présent guide répond à un ... en matière de gestion des ressources humaines et de perfor- ... verture, de transformation, d’extension, d’habilitations finan-cières, de contrôle, de fermeture, de coopération et d’évalua-tion. Ils évoluent dans un cadre spécifique car régulé par la
Piloter la performance dans le secteur médico-social
www.cnape.frLe Conseil général de la Corrèze ... La description des prestations offertes et des ressources mobi-lisées est devenue incontournable du fait des réformes et changements profonds que connaissent les ESMS en matière d’autorisation, de contractualisation ou encore d’évaluation.
La transition énergétique au cœur d’une transition sociétale
negawatt.orgMobilité - transports Privilégier les transports en commun, le vélo et la marche à pied Portés depuis plusieurs décennies par un développement intense du trafic routier, le secteur des transports représente en France le premier poste d’émissions de gaz à effet de serre. La très forte dépendance à la
L'agriculture française depuis cinquante ans : des petites ...
www.insee.frà celle des autres secteurs. En 2003, 23 % des exploitations agricoles ont un statut de société (figure4).Lesgroupementsagricolesd'exploitationencommun(Gaec)créésen1962 (encadré2)se
Le secteur de l’énergie en Côte d’Ivoire
www.wallonia.ciFiche sectorielle Côte d’Ivoire Energie 3 Biomasse: La biomasse est considérée comme l’énergie renouvelable la plus prometteuse à court terme. La société Biokala, filiale du groupe agro-industriel SIFCA, et son partenaire, la société Electricité
LE TRAVAIL EN HORAIRES DÉCALÉS
travail-emploi.gouv.frDans le tertiaire, la part des salariés est importante dans les transports (28,6 %). Par contre, c’est le secteur «Education, santé, action sociale » qui compterait le plus grand nombre de salariés concernés (29 500). Comparé à la France, la part des salariés commençant tôt le matin est supérieure à la moyenne
Politique sociale Juin 2009 - UQAC
www.uqac.capolitique de l’enfance, de l’adolescence, de la vieillesse, des personnes immigrantes, victimes de violence, etc. 4. Les politiques transversales sont celles qui peuvent croiser, concerner les secteurs et les catégories : la politique de la pauvreté, de l’exclusion sociale, l’égalité des personnes, la non-discrimination, etc.
Loi du 5 avril 1993 relative au secteur financier - CSSF
www.cssf.luSous-section 1 : Définitions, activités d’une banque d’émission de lettres de gage et protection de la dénomination des lettres de gage. .....46 Art. 12-1. Définition de l’objet principal d’une banque d’émission de lettres de gage. ... 46 Art. 12-2.
GUIDE DU PLANTEUR D'OLIVIERS - AFIDOL
afidol.orgLes terrains idéaux se situent sur les faibles pentes orientées au sud des coteaux et piémonts, avec des sols légers et caillouteux. Dans ces secteurs, il n'est pas rare de trouver des oliviers qui poussent ., , ., , . . ".
Version 8 novembre 2021 - Belgium
emploi.belgique.besu le plan du télétavail ou on enant le po t d’un mas ue) ou ue des ègles patiulièes s'appliquent à l'égard des employeurs et des travailleurs qui travaillent dans un secteur spécifique ou se trouvent dans une situation spécifique. Actuellement, …
CONVENTION-CADRE DES NATIONS UNIES SUR LES …
unfccc.intConscientes des utiles travaux d™analyse menØs par nombre d™États sur les changements ... s™appliquent à tous les secteurs Øconomiques. Les initiatives visant à faire face aux changements climatiques pourront faire l™objet d™une action concertØe des …
Treaties and Comprehensive Land Claims in Canada
www.nrcan.gc.caLes négociations concernant ces revendications territoriales globales traitent des questions soulev ées par les peuples autochtones, par les gouvernements et par les tierces parties au sujet du droit de propriété ou d'utilisation des terres et des ressources dans les secteurs faisant l'objet d'une revendication.
Secteur Institutionnel et commercial - CCQ
www.ccq.org1 convention collective 2014 – 2017 intervenue entre l’acq et le cpqmc (international), la csd construction, la csn - construction et le sqc secteur
Secteur porcin - Burkina Faso - fao.org
www.fao.orgCitation recommandée FAO. 2012.Secteur Porcin Burkina Faso. Revues nationales de l’élevage de la division de la production et de la santé animales de la FAO. No. 1.
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