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Fiches pratiques - Association des Petites Villes de France
www.apvf.asso.frtemps éducatifs. La liste des communes ayant signé un PET fait l’objet d’un arrêté du préfet qui est d publié dans le recueil des actes administratifs de la préfecture. La convention de PEdT fait l’objet d’un suivi par le comité de pilotage qui est chargé de l’évaluation du dispositif.
AR 2022-009 20220216 NP PREMAR ATLANT PREF56 ARRETE …
www.premar-atlantique.gouv.frFeb 16, 2022 · de la mer Nord Atlantique / Manche Ouest et le directeur départemental des territoires et de la mer du Morbihan sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Morbihan et de la préfecture maritime de l'Atlantique.
n°30 du 16 mars 2018 - Hebdo - prefectures …
www.prefectures-regions.gouv.frPRÉFÈTE DE LA RÉGION PAYS DE LA LOIRE PRÉFÈTE DE LA LOIRE-ATLANTIQUE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS n°30 du 16 mars 2018 - Hebdo - Le contenu intégral des textes et/ou les documents et plans annexés peuvent être consultés
MODIFICATION D'UN PLAN LOCAL D'URBANISME GUIDE DE …
webissimo.developpement-durable.gouv.frau recueil des actes administratifs du département. Caractère exécutoire La délibération prescrivant la modification du PLU est exécutoire à compter de : −sa réception à la préfecture (ou sous-préfecture) −l'accomplissement des mesures de publicité (affichage en mairie + insertion dans un journal diffusé dans le département).
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
www.hauts-de-seine.gouv.frPREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° Spécial CABINET du 29 décembre 2021 Arrêtés Date CABINET DU PREFET Page CAB.DS.BSI N°2021-1147 29.12.2021 Arrêté portant mesures de police pour faire face à l’épidémie de covid-19 applicables dans le département des Hauts-de-Seine. 3 CAB.DS.BSI N°2021-1148
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - hauts-de …
www.hauts-de-seine.gouv.frprefecture des hauts-de-seine recueil des actes administratifs n° spécial direccte-ud92 du 28 mars 2018 sommaire décision date direction regionale des entreprises,
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2015 …
www.bouches-du-rhone.pref.gouv.fr1 projet de recueil bouches-du-rhÔn e recueil des actes administratifs n°13-2015-001 publiÉ le 7 octobre 2015
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPECIAL N° …
www.ardennes.gouv.frPREFET DES ARDENNES 1, place de la Préfecture – B.P. 60002 08005 CHARLEVILLE-MEZIERES Cedex - Téléphone 33 03-24-59-66-00 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL …
www.prefectures-regions.gouv.fr1 prefecture de paris recueil des actes administratifs spÉcial n°75-2018-047 publiÉ le 29 janvier 2018
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°37-2018 …
www.indre-et-loire.gouv.fr1 indre-et-loire recueil des actes administratifs n°37-2018-03001 publiÉ le 1 mars 2018
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°21-2016 …
www.cote-dor.gouv.fr1 prÉfet de la cÔte-d'or recueil des actes administratifs n°21-2016-034 publiÉ le 6 juillet 2016
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL …
www.prefectures-regions.gouv.fr1 prefecture region ile de france recueil des actes administratifs spÉcial n°idf-004-2017-12 publiÉ le 5 dÉcembre 2017