Transcription of 1. DEMANDE DE SUBVENTION
1 PRA- Vos d marches pour obtenir l'aide de la M tropole 500 . TIQUE BON pour pour vous LA SANT L'octroi de la SUBVENTION intervient en deux tapes. aider passer au v lo COLO- 1. DEMANDE DE SUBVENTION lectrique. GIQUE Le dossier de DEMANDE de SUBVENTION peut tre envoy par : e-service : aides-aux-entreprises/ SUBVENTION -vae/ MONTPELLIER, email : C'EST EN CHANGEANT NOS VIES, CONO- voie postale : Montpellier M diterran e M tropole, 50 Place de Zeus - 34000 Montpellier. QU'ON CHANGE LE MONDE. MIQUE. Montpellier M diterran e M tropole Direction de la communication 02/2021 - NG. Les documents suivant doivent imp rativement tre joints : Et si Un Relev d'Identit Bancaire (RIB). sur lequel l'aide sera vers e par virement, La copie de la pi ce d'identit du demandeur (CNI, passeport ), vous passiez Le certificat d'homologation du v lo assistance lectrique neuf et la facture d taill e d'achat, son nom propre, et qui doit tre post rieure la mise en place du pr sent dispositif, L'attestation sur l'honneur ne percevoir qu'une seule au v lo aide par utilisateur et ne pas revendre le VAE avant 3 ans, Un justificatif de domicile datant de moins de 3 mois, Le r glement d ment dat et sign.
2 Lectrique ? 2. VERSEMENT DE LA SUBVENTION . Parce que chaque petit geste compte L'aide est vers e par virement apr s instruction pour prot ger notre environnement, de la DEMANDE et sous r serve du respect des conditions d' ligibilit au dispositif. Vous serez inform par Jusqu' 1150 d'aide Montpellier M diterran e M tropole courrier des suites donn es sa DEMANDE . des collectivit s participe l'achat de votre V lo et de l' tat pour l'achat Assistance lectrique. d'un v lo lectrique, dont 500 de la M tropole. Autant de raisons pour changer nos Simulez votre aide sur habitudes et prendre part la transition cologique de notre territoire. L' cologie positive en action 500 . NOU- VEAU. d'aide universelle de Montpellier D s notre lection la Ville et la M tropole de Montpellier, nous avons pos les bases d'une politique innovante et Du 1 er f vrier au 31 ao t ambitieuse pour lutter contre le changement climatique 2021, la M tropole offre tout en prot geant le pouvoir d'achat des plus fragiles.
3 M diterran e M tropole galement une aide de 200 euros maximum, sans pour une meilleure qualit de l'air et un cadre de vie apais , nous avons L'aide est universelle et concerne tous les habitants de la m tropole conditions de ressources, choisi d'inciter aux transports alternatifs la voiture individuelle, dont sans condition de ressources dans la limite de 50 % de la valeur du v lo. pour tout achat d'un v lo la place se r duit globalement. Montpellier M diterran e M tropole l e c t r i q u e d 'o c c a s i o n , est ainsi la 1re M tropole fran aise rendre les transports en La prime ne peut tre attribu e qu'une seule fois chaque membre du effectu chez un vendeur commun gratuits pour les habitants de son territoire, le week- foyer. Par ailleurs sont galement ligibles les quipements de s curit professionnel de la end depuis le 1er septembre, puis 7 jours sur 7 d'ici la mi-mandat.
4 Tels que casque, antivol, clairage, tenue r fl chissante. M tropole entre le 1er f vrier L'aide l'achat d'un v lo lectrique est une nouvelle mesure forte et le 31 ao t 2021. Et jusqu' 1 150 . d'incitation la pratique d'un mode de d placement plus simple, plus rapide, plus conome, b n fique pour la sant et respectueux pour EN B N FICIER. de l'environnement. Le v lo lectrique offre une r ponse aux habitants de la ville centre comme ceux des communes de la AVEC LES AIDES DES COLLECTIVIT S. M tropole, id ale pour les d placements de moins de 15 km. C'est ET DE L' TAT. tre majeur 18 ans ou repr sentant l gal pourquoi la M tropole offre une aide de 500 euros maximum, D PARTEMENT DE L'H RAULT d'un mineur de plus de 16 ans sans conditions de ressources, pour tout achat de v lo lectrique Ch que H rault V lo : 250.
5 Neuf effectu chez un v lociste de la M tropole entre le condition d'avoir un revenu fiscale de r f rence par 1er novembre 2020 et le 31 ao t 2021. Cumul avec les aides du part inf rieur 27 086 . sider dans une des communes R. D partement de l'H rault, de la R gion Occitanie et de l' tat, le Une aide universelle de 200 est galement possible de la M tropole montant du remboursement du v lo peut aller jusqu' 1 150 euros. si l'employeur a mis en place un Plan de mobilit (PDM). La M tropole engage par ailleurs des efforts majeurs pour tendre E ffectuer son achat exclusivement le r seau cyclable, dans le cadre d'un Plan mobilit s actives de R GION OCCITANIE aupr s d'un vendeur partenaire 150 millions d'euros. L'objectif : passer de 4 % de d placements v lo co-ch que mobilit : 200 de l'op ration dans la m tropole de 10 % d'ici 2026, ce qui permettra de consid rablement modifier les condition d'avoir un revenu fiscal de r f rence par part usages et d'apaiser la ville car un v lo en plus est une voiture en moins.
6 Inf rieur 25 660 . Montpellier D'autres aides sont galement possibles si l'employeur a Autant de bonnes raisons de passer maintenant mis en place le Forfait mobilit s durables. au v lo et de rejoindre les milliers d'habitants qui cheter un v lo assistance lectrique A. ont d j choisi ce mode de d placement. (VAE) neuf entre le entre le 1er novembre TAT 2020 et le 31 ao t 2021. Bonus VAE : 200 . maximum selon le montant attribu par la collectivit . et condition d' tre non imposable ou d'avoir un revenu 'engager ne pas revendre le v lo S. fiscal de r f rence par part inf rieur 13 489 . sur une dur e de 3 ans. Micha l Delafosse Pr sident de Montpellier M diterran e M tropole pour simuler le montant de votre aide totale, rendez-vous sur Maire de Montpellier