CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

1 TECHNI-CONCEPT 39 bis, Rue de la Clef HAZEBROUCK CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Ma tre de l'ouvrage Communaut Rurale des Monts de Flandres Objet du march METEREN Cr ation d une Voirie - Assainissement - Espace vert - Cl tures Communaut Rurale des Monts de Flandre DCE Voirie-Assainissement-Espace vert-Cl tures 2/40 2 SOMMAIRE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES .. 1 PARTICULIERES .. 1 1 GENERALITES .. 5 INDICATION .. 5 CALCULS .. 5 COTE DE 6 CONSISTANCE DES TRAVAUX .. 6 PREPARATION DE CHANTIER .. 7 IMPLANTATION DES OUVRAGES .. 8 FRAIS DE PIQUETAGE .. 8 INSTALLATION DE CHANTIER .. 8 AIRE DE STOCKAGE SUR CHANTIER .. 8 TRANSPORTS .. 9 ACCES DU MAITRE D UVRE AU CHANTIER .. 9 CONSTAT D HUISSIER .. 9 CHANTIERS VOISINS DE L ENTREPRISE.

2 9 CONNAISSANCE DU PROJET ET DES LIEUX .. 10 TERRASSEMENTS .. 10 DEBLAIS ET PRODUITS DE DEMOLITIONS .. 10 ASSAINISSEMENT .. 11 BASSIN DE TAMPONNEMENT .. 11 PLAN DE 11 PROTECTION DU CHANTIER .. 11 ECOULEMENT DES EAUX ET EPUISEMENTS .. 11 SECURITE DES CHANTIERS ET COORDINATION (ARTICLE L 235 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL) .. 12 2 MODE D'EXECUTION DES OUVRAGES .. 13 DIRECTION DES TRAVAUX .. 13 PROGRAMME D EXECUTION DES TRAVAUX .. 13 MODALITES DE PRODUCTION ET DE VERIFICATION .. 13 DEFINITION DU PRESENT LOT .. 14 Phasages .. 14 Voiries .. 14 Trottoirs .. 15 La piste d acc s .. 15 Assainissement .. 15 Espace vert .. 16 INSTALLATION DE CHANTIER .. 16 Installation de chantier de l entreprise .. 16 Informations m t orologiques .. 16 Informations sur le chantier .. 16 Journal de chantier .. 17 TRAVAUX PREPARATOIRES .. 17 Nettoyage g n ral.

3 17 D broussaillage .. 17 Abattage d'arbres .. 18 Souches d arbres .. 18 D pose de bordures et caniveaux .. 18 Communaut Rurale des Monts de Flandre DCE Voirie-Assainissement-Espace vert-Cl tures 3/40 3 D capage de la terre v g tale .. 18 Protection des b tis .. 18 Travaux en milieu encombr .. 18 Rencontre des c bles, canalisations et autres ouvrages souterrains .. 19 ASSAINISSEMENT .. 19 G n ralit s .. 19 R seaux .. 20 Ex cution des tranch es et fouilles .. 20 Canalisations .. 22 Les regards .. 23 VOIRIES .. 24 Terrassement .. 24 Pr paration de la forme .. 25 G otextile.. 25 Ex cution de la forme .. 25 Couche de 26 Couches d'impr gnation .. 27 B ton bitumineux (enrob s) .. 27 Bordures - Bordurettes - Caniveaux .. 29 Marquage au sol .. 29 ESPACES VERTS .. 30 G n ralit s .. 30 Rev tement de terre v g tale .. 31 Nettoyage des zones planter et engazonner.

4 31 Nivellement fin des zones .. 31 Amendement .. 32 V g taux .. 32 Graine gazon .. 32 Colliers .. 32 Protection anti-lapin .. 33 Tuteurs .. 33 P riode de plantation .. 33 Garantie de reprise .. 33 Engazonnement .. 34 Vari t s des essences .. 35 3 SPECIFICATIONS GENERALES .. 36 DOCUMENTS DE REFERENCE .. 36 AGREMENT ET RECEPTION DES MATERIAUX .. 37 Agr ment des mat riaux et des installations .. 37 R ception des mat riaux .. 37 Provenance des mat riaux .. 38 EXAMENS PREALABLES A LA RECEPTION .. 38 G n ralit s .. 38 Essais de Compactage .. 38 Tol rance de nivellement .. 39 Epreuve d tanch it l air .. 39 Epreuve d coulement .. 40 Communaut Rurale des Monts de Flandre DCE Voirie-Assainissement-Espace vert-Cl tures 4/40 4 REGLEMENTS OFFICIELS - NORMES ET PRESCRIPTIONS Les documents applicables sont ceux en vigueur au premier jour du mois d' tablissement des prix.

5 - CAHIER des CLAUSES TECHNIQUES G n rales ( ) applicables aux march s publics de travaux tel que d fini dans le d cret n 2000-524 du 15 juin 2000 - CAHIER des Charges des documents TECHNIQUES unifi s ( ) - CAHIER des CLAUSES Administratives G n rales applicables aux march s de travaux ( ) approuv par d cret n 76-87 du 21 janvier 1976, modifi par d cret n 81-99 du 3 f vrier 1981. - L'ensemble des lois, d crets, arr t s r glements, circulaires et tous textes administratifs nationaux ou locaux applicables aux ouvrages de la pr sente op ration et publi s le jour de l'appel d'offres. Communaut Rurale des Monts de Flandre DCE Voirie-Assainissement-Espace vert-Cl tures 5/40 5 1 GENERALITES INDICATION Le pr sent CAHIER des CLAUSES TECHNIQUES Particuli res d finit les sp cifications des mat riaux et produits, les travaux, leurs dispositions et prescriptions TECHNIQUES concernant les travaux de voirie d assainissement, espaces verts et cl tures pour : La r alisation d une sur le territoire de la commune de METEREN.

6 Outre la description et la localisation des travaux r aliser, le pr sent document contient des prescriptions qui compl tent les obligations et dispositions d finies par les r glements, DTU, sp cifications g n rales annex es et par les documents de r f rence. Le chantier sera trait en 2 phases pour la voirie, la premi re concernant la r alisation de la voirie principale. La seconde concernant la voie de desserte depuis le giratoire vers le Blockhaus existant. L assainissement sera trait compl tement lors de la premi re phase de travaux. PHASE 1 ET 2 PHASE PROVISOIRE: 1 - R alisation de la voirie interne provisoire en enrob s sans la borduration. 2 - La r alisation des r seaux d assainissement 3 - R alisation d une zone de tamponnement compos es d un bassin en caissons enterr s. PHASE FINITION: 4 - Apr s clos couvert des b timents r alisation de la voirie en enrob s de finition 5 R alisation de la borduration 6 - Ex cution des trottoirs, des zones de stationnement et des espaces verts.

7 7- Terrassement et mise niveau soign e des espaces verts et plantation des arbres. Il est port connaissance que l entrepreneur titulaire du pr sent lot devra absolument maintenir en permanence l acc s aux propri t s, ainsi que l vacuation des eaux pluviales et leur acc s l nergie (eau, lectricit , t l phone ..) et devra en tenir compte dans sa remise de prix. CALCULS L entrepreneur sera tenu de v rifier par le calcul tous les ouvrages de terrassement et d assainissement, partir des param tres qu il doit, sa charge, chercher obtenir, en tenant compte des r seaux existants conserver et d voyer. Les travaux doivent tre conformes aux r gles de l art et aux cahiers des prescriptions communes et fascicules en vigueur. Actions exerc es sur les canalisations et les ouvrages Les collecteurs, les canalisations, les fourreaux et les ouvrages annexes implant s en chauss e et pavages tels que les regards de visite devront r sister au passage des camions du convoi type BC, avec majoration d un coefficient dynamique.

8 Communaut Rurale des Monts de Flandre DCE Voirie-Assainissement-Espace vert-Cl tures 6/40 6 COTE DE NIVELLEMENT Un plan de g om tre de l tat existant est joint au dossier. Les niveaux de b timents futurs ne sont pas d finis au plan joint au dossier. Les pentes de voirie, trottoirs et des stationnements sont indiqu es au plan des profils en travers types. Les niveaux des espaces verts suivent les niveaux des voies. CONSISTANCE DES TRAVAUX Le pr sent descriptif reprend l ensemble des prestations pr voir pour l ensemble des phases. Les diff rentes phases pour la zone se d rouleront suivant l avancement des travaux de gros uvre et le calendrier des travaux tablis par l entreprise. L entreprise prendra en charge toutes les suj tions d installations n cessit es par les diff rentes phases. Les travaux ex cuter, suivant sp cifications particuli res chacun des ouvrages comprennent : - Les travaux pr paratoires - Le d capage de la terre v g tale sur l emprise de la voirie, des trottoirs et des zones de stationnement.

9 - Les terrassements de la plate-forme voirie et la mise en d p t des d blais sur le site, - Les remblais pour mise niveau suivant cote du projet en sable - La finition du fond de forme voirie et la mise en place du g otextile de classe 6 - La mise en uvre de grave non trait e 0/40 en couche de fondation sur une paisseur de - La mise en ouvre de laitier ternaire 0/20 en couche de base de voirie sur d paisseur - La mise en uvre d une couche de cure - La pose des bordures, caniveaux, bordurettes en b ton et de dalles d veil podotactiles, - La mise en uvre de la couche de roulement en b ton bitumineux 0/10 calcaire sur 4 cm en phase provisoire et 0/6 porphyre sur 4 cm en phase de finition. - La r alisation des r seaux d assainissement EP en canalisations PVC de 400, 315, 200 mm, en canalisations b ton de 500. - La pose des ouvrages annexes en b ton (regard de visite, bouche d gout et boite de raccordement) - Le rabattement de nappe ventuel - Le remblaiement des tranch es d assainissement et les planches d essai et de compactage - L inspection des r seaux par cam ra VHS couleur et les essais sous pression des r seaux - La r alisation d un bassin de tamponnement d une capacit de 456 m3 comprenant la mise en place d un r gulateur de d bit r gl 4 l/s en sortie de bassin et de vannes de sectionnement en cas d incident.

10 - La r alisation des espaces verts engazonn s et plant s. D'une fa on g n rale et pendant toute la dur e du chantier sont galement la charge de l'entrepreneur : - Les installations de chantier, - La signalisation temporaire de chantier adapt e chaque phase de travaux et aux contraintes d'exploitation de l tablissement, - La pr paration du terrain, - Le d montage des quipements existants, - La pose de panneaux de signalisation, de circulation et de police, Communaut Rurale des Monts de Flandre DCE Voirie-Assainissement-Espace vert-Cl tures 7/40 7 - L'implantation des axes, profils en travers et tous autres points n cessaires, - La mission de coordination de tous les travaux (sous-trait s ou non), - La r alisation des terrassements, de l'assainissement, - Le nettoyage des engins de transportant sortant du chantier, - Le nettoyage des r seaux d assainissement en fin de chantier - La remise en tat des lieux apr s travaux, - Le plan de recolement des r seaux d assainissement.