DÉCHETS DE CHANTIER - Accueil

1 Artisanat du b timent D CHETS DE. CHANTIER . GUIDE PRATIQUE. dition Janvier 2015. Sommaire A / UN GUIDE POUR LES ENTREPRISES ARTISANALES DU B TIMENT. Introduction B / LES D CHETS DU BTP. 1. Les types de d chets 2. Les chiffres 3. Les fili res C / LES bonnes RAISONS DE S'INVESTIR DANS LA GESTION. DE SES D CHETS. A. 1. Pourquoi g rer ses d chets ? 2. Les aides au calcul de la gestion de ses d chets 3. Une valorisation de l'image de son entreprise 4. Les sp cifications des march s publics D / LES R GLES DE bonnes pratiques DE GESTION. DES D CHETS DU B TIMENT. 1. La hi rarchisation de la gestion des d chets 2. Le tri 3. Les contenants Un guide pour 4. Le transport 5. Les pratiques ill gales 6. Travailler ensemble dans la gestion des d chets E / LES GRANDES FAMILLES DE D CHETS DES ARTISANS.

2 1. Les d chets d'emballage les entreprises 2. 3. Les d chets inertes Les d chets de pl tre artisanales 4. Les d chets d'isolants 5. 6. Les d chets m talliques Les d chets de bois du b timent 7. Les d chets de rev tements 8. Les d chets de peinture, vernis, colle traitement 9. Les DEEE. 10. Les d chets de fluides frigorig nes 11. Les d chets d'amiante F / CONCLUSIONS ET PERSPECTIVES. G / ANNEXES DOCUMENTAIRES. 1. A / UN GUIDE POUR LES ENTREPRISES ARTISANALES DU B TIMENT. Introduction Selon le Code de l'Environnement, chaque De leurs cot s, les CAPEB d partementales entreprise est responsable de la gestion des uvrent au quotidien et disposent de plusieurs d chets qu'elle produit et/ou d tient jusqu' leviers pour am liorer la gestion des d chets leur limination ou valorisation finale, m me des entreprises artisanales notamment gr ce Pascal AMIAUD, artisan plombier chauffagiste, en r employons une partie, nous sommes tr s lorsque ce d chet est transf r un tiers.

3 : Les Brouzils (Vend e) sensibles ne pas m langer ces d chets inertes aux L'entreprise doit prendre en charge tous les l a participation l' laboration des plans d - autres d chets, comme le pl tre par exemple. Les d chets g n r s par son activit , notamment Notre entreprise a mis en place partementaux de gestions des d chets du d chets inertes que nous n'utilisons pas sont stock s les produits usag s issus de travaux chez un une organisation qui permet BTP (pilot s par les conseils g n raux) ; puis c d s une entreprise de terrassement. client. Elle doit s'assurer que leur limination un tri direct sur le CHANTIER . l a r alisation des fiches pratiques ou de De retour l'atelier, les d chets Nous avons aussi des d chets pl tre lors de la est conforme la r glementation.

4 Guides* ax s sur les informations locales en sont d charg s dans des casiers d pose de cloisons. Lorsqu'ils sont en grande lien avec les d chets comme c'est le cas par ext rieurs. Il y a un casier par quantit , l'entreprise loue une benne de stockage La prise en compte de la gestion des d chets exemple pour la CAPEB de l'H rault (Guide mat riau (diff rents m taux, plastiques souples, sur le CHANTIER puis va d poser ces d chets la est aujourd'hui un enjeu conomique et pratique 2012 D chets du BTP), la CAPEB de la d chets de bois, gravats, polystyr ne et tout d chetterie municipale (ce d p t ne sera plus environnemental majeur. La CAPEB, consciente Vend e pour sa participation au guide venant). Quand un casier est plein, nous contactons autoris partir du 1er janvier 2015 ), sinon, nous de cet enjeu, a souhait r diger un guide Comment identifier et bien trier les d chets le prestataire qui vient chercher les mat riaux avec disposons d'un caisson de 15 m3 pour les stocker synth tique pour permettre aux entreprises sur les chantiers du BTP par le biais de un camion-benne muni d'un grappin.

5 Dans l'entreprise avant d pose la d chetterie artisanales : l'association ACEVE-PRO laquelle elle professionnelle. L'int r t de ce syst me est qu'il nous permet 'identifier les grandes lignes de la r gle- d adh re, ou encore la CAPEB de la Haute d' viter les frais li s la location des bennes. Les d chets bois que nous avons sont plut t des mentation sur les d chets ; Normandie pour ses travaux aupr s de l'ARE. BTP (Association R gionale pour l'Environ- En plus, notre fournisseur principal (une coop rative palettes. Nous donnons les palettes non consign es e connaitre les grandes familles de d chets d d'achats) a mis en place un syst me de r cup ration aux personnes qui ont des po les bois pour une nement du B timent et des Travaux Publics), et savoir comment les trier ; des petits cartons d'emballages pour les r utiliser utilisation comme bois de chauffage.

6 Nous stockons association dont elle est membre fondateur ;. e prendre connaissance du devenir de la d pour la livraison des pi ces d tach es, et de les d chets plastiques (2 3 m3 par mois) dans un l a d clinaison de partenariats nationaux ou majorit de leurs d chets ; reprise des d chets d' clairage (tubes fluos, lampes grand big bag que nous d posons gratuitement la signature de partenariats locaux aupr s de e b n ficier des bonnes pratiques suivies d compactes, ). lorsqu'il est plein chez notre prestataire. Nous prestataires d chets . par d'autres entreprises artisanales. Enfin, comme nous valorisons bien nos m taux, avons aussi un peu de d chets de m taux que Enfin, depuis de nombreuses ann es, l'ADEME nous vendons un ferrailleur local mais attention, nous arrivons quilibrer notre budget d chets.

7 Apporte son clairage sur ce sujet et pr sente le d p t ne peut tre effectu que par un salari . Pour faciliter l'accompagnement terrain des de nombreuses informations par le biais de ses que j' habilite en tant que chef d'entreprise afin artisans, la CAPEB a sign plusieurs parte- sites internet**. d'avoir une tra abilit . L'entreprise dispose d'une nariats avec diff rents acteurs de la fili re des Bruno Pawlonski, artisan ma on, benne tout venant pour le reste des d chets d chets : industriels, co-organismes Saint-Germain-des-Pr s (Maine-et-Loire). * Annexes documentaires 1 3. comme les menuiseries d pos es, les isolants . ** Annexe documentaire 4. Nous sommes 17 personnes dans Lorsque le CHANTIER est plus cons quent, une l'entreprise alors la gestion des benne de 10 m3 est lou e sur le CHANTIER un d chets n'est pas un sujet anodin !

8 Prestataire qui se charge aussi de venir la chercher. Nous avons beaucoup de d chets Enfin, concernant les cartons, nous profitons inertes, environ 200 m3/an, en d'un caisson mis gratuitement disposition par neuf et r novation. Comme nous notre commune. 2 3. A / UN GUIDE POUR LES ENTREPRISES ARTISANALES DU B TIMENT. B. Les d chets du BTP. 4 5. B / LES D CHETS DU BTP. 1 / Les types de d chets 2 / Les chiffres Les d chets du b timent et des travaux R partition des d chets du b timent LA D FINITION : Selon le Code de l'Environnement, un d chet est tout r sidu d'un processus publics (BTP) proviennent de chantiers sous de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, mat riau, produit ou plus ma trise d'ouvrage publique (Etat, collectivit s 7%.)

9 G n ralement tout bien, meuble abandonn ou que son d tenteur destine l'abandon. locales) ou priv e (entreprises, particuliers). construction neuve Le gisement des d chets du BTP s levait en 2010 260 millions de tonnes (donn es 3 grandes familles composent les diff rents es d chets dangereux, anciennement nom- L Service de l'observation et des statistiques) 28% 65%. r habilitation d chets du b timent : m s d chets industriels sp ciaux (DIS), dont plus de 90 % de d chets inertes. d molition es d chets inertes correspondent en grande L contiennent des substances dangereuses Le secteur du b timent ne repr sente que partie des d chets min raux. Ils ne se pour l'environnement ou la sant . La r gle- 15% de la production de d chets du BTP. d composent pas, ne br lent pas et ne mentation impose un suivi rigoureux de ces produisent aucune autre r action physique, d chets l'aide de bordereaux de suivi.

10 Chimique ou biologique de nature nuire . BON SAVOIR. l'environnement ou la sant . Quantit des d chets g r s selon le secteur et l'effectif salari , en millions de tonnes es d chets non dangereux sont des d chets L. ni inertes, ni dangereux pour l'environne- La connaissance des d chets que l'on g n re est l'un des facteurs Effectif par Tranche d'effectif en nombre de salari s hets. ment ou la sant . Ils sont anciennement d'une bonne gestion de ses d c secteur 0 9 10 19 20 99 100 et plus Total nomm s d chets industriels banals (DIB). B timent 9,8 7,3 16,8 4,3 38,2. dont gros uvre 5,7 4,6 13,8 4,0 28,1. dont second uvre 4,1 2,7 3,0 0,3 10,1. FIL ROUGE : Source : Service de l'Observation et des STatistiques SOeS, enqu te sur les d chets produits par l'activit de construction en Les principaux d chets des entreprises artisanales du b timent France en 2008.