Impairmenttest : études, pratiques et …

1 1 Impairment test : tudes, pratiques et recommandationsLAURENCE FOREST / DFCGPATRICK PARENT / AMFCHRISTOPHE VELUT / A3E1 a e e e Objectifs :Pr senter les synth ses de diff rentes tudes r alis es sur les tests de d pr ciationFaire le point des (bonnes) pratiquesFaire le point sur les recommandations de l AMFP rim tre :Tests de d pr ciation selon la norme IAS 36 portant sur lesgoodwillsFocus sur la m thode desDCFE tudes utilis es en support de la pr sentation :AMF: tude IAS 36 portant sur l information donn e sur IAS 36 d clin e sur 45 groupesfran ais et 44 groupes europ ensDFCG: enqu te r alis e aupr s des directeurs financiers sur IAS 36A3E: tude IAS 36 r alis e sur les soci t s du SBF 1202 Objectifs et p rim tre de l atelier2 Enjeux des tests de d pr ciation des GWEnjeux des tests de d pr ciation des GW (1/2)4En Mds Source: tude A3E SBF 120ann eGW brut D pr ciations GW net GW net/CP Dotations/RN200942531,439441%1%201044232 ,541038%2%201146239,842239%8%201245146,4 40535%14%3 Enjeux des tests de d pr ciation des GW (2/2)5 Rappel des enjeux :Enjeux financiers(risque de d pr ciations compl mentaires, qui vient majorerl impact de la perte de l UGT), dans le contexte actuel de nonamortissementdes goodwills, et d irr versibilit des information.

2 L informationdonn eenannexepermet-elleaux utilisateurs des comptes d identifier les modalit s demise en uvredes m thodes utilis es, les risques associ s, et la sensibilit des tests certainesvariations consid r es comme de divergencesavec la pratique des valuateurs sur certains points,et plus g n ralement d carts avec les valeurs d termin esdans d de confidentialit de l information pour les groupes, etde sensibilit du march aux d pr des m thodes utilis es41. Choix des m thodes utilis es7 Focus :Rappel de la norme: la valeur recouvrable correspond la valeur la plus lev eentre la valeur d utilit et la juste valeur nette des frais de cessionLa pr dominance de lavaleur d utilit / m thode des DCFdepuis l introductiondes IFRS, avec dans certains cas la mise en uvre de m thodes sectorielles(utilis e selon les ann es dans 70% 80% des cas en tant que m thodeseule, et 95% des cas en tant que m thode combin e).

3 Avec des m thodes de coh rence mises en uvre par les groupes,sur lesquelles une information n est pas n cessairement donn e en annexeSource: tude A3E SBF 120 Lien avec les proc dures internes de management des risques52. Lien avec les proc dures internes de management des risquesFocus :Comment les groupes, au-del des r gles comptables tr s directivesen mati re de r alisation des tests de d pr ciation, font-ils le lien avecles proc dures internes li es au management des risques ?Pilotage r gulier de la valeurD finition d indices de pertes de valeur, au-del des testsLien avec les tests des actifs autres que les goodwillsConnaissance du point mort des testsSuivi en cours d ann e / versus calcul annuel9La m thode des DCF (valeur d utilit )63. La m thode des DCF (valeur d utilit )Focus :La m thode est souvent critiqu , elle a l avantage d treconsensuelle, et accessible De l importance des pr visions en p riode de crise, qui sontlatraductionchiffr e d une strat gieDe l importance, au-del des chiffres,de la documentation des hypoth ses,de leurcaract re raisonnable, et deleur validation par la direction(a)Une information sur les principales hypoth ses retenues pour les pr visionsestinsuffisamment explicite en annexe(ex : croissance du CA et dela rentabilit sur l horizon explicite, hypoth ses de sorties de crise.)

4 (a)La probl matique des pr visions retrait es pour r pondre auxexigences des IFRS est trait e La m thode des DCF (valeur d utilit )Les hypoth ses op rationnelles (Etude AMF)Titre de la pr sentation12 Leshypoth seslesplussouventpr sent es en France sont, par ordre defr quence d croissant : Hypoth ses de volumes de venteet de chiffre d affaires Hypoth ses de marge, d EBIT etd EBITDA Hypoth ses de co ts, de prix de venteet de prix d achat des mati respremi res. Hypoth sesmacro conomiques:inflation, taux de change, cadrer glementaire etcEn Europe, on retrouve les m meshypoth ses avec en plus des hypoth sessur les d penses d investissementsL information donn e para t meilleure enEurope qu en France91%9%EuropeA - YesB - No58%42%FranceA - YesB - NoLes metteurs consid rent les hypoth ses op rationnelles comme des hypoth ses clefs7 Titre de la pr sentation133. La m thode des DCF (valeur d utilit )Les hypoth ses op rationnelles (Etude AMF)Titre de la pr sentation13 Lorsquela description est narrative,lesinformations donn es sont toujourssp cifiques l entreprise.

5 Surles66 metteurs(sur89)quiincluentleshypoth sesop rationnelles parmi les hypoth sesclefs, 35 l indiquent mais sans donnerd informationssurleshypoth sesop rationnelles (dont 12 en Franceparmiles26entrantdanscette cat gorie) Les 31 autres metteurs (dont 14en France) d crivent les hypoth sesop rationnelles de la fa on suivante : 16 de fa on narrative (dont 7en France) 5defa onchiffr e(dont2en France) 10 de fa on la fois chiffr eet narrative (dont 5 en France)57%22%8%13%EuropeA - BoilerplateB - Narrative onlyC - QuantitativeD - Both B and C46%27%8%19%FranceA - BoilerplateB - Narrative onlyC - QuantitativeD - Both B and CLes hypoth ses op rationnelles sont chiffr esou d crites de fa on narrative3. La m thode des DCF (valeur d utilit )Les hypoth ses op rationnelles (Etude AMF)Titre de la pr sentation14 Titre de la pr sentation14 Titre de la pr sentation14 Les metteurs europ ens indiquent plussouventque les fran ais l approcheutilis epar la direction pour d terminer lavaleuraffect e aux hypoth ses clefs.

6 Maisseulementune infime minorit d metteurs(2 fran ais) d crivent pr cis ment cetteapproche: Lesdeux metteursfran aispr sententunedescriptionde l approche retenue par la directionpour d terminer la valeur affect eaux hypoth ses clefs:- L un fait le lien avec son exp riencepass e-L autred critlesinformationsexternes utilis es Pr s des trois-quarts des metteurseurop ens indiquent s appuyer sur leurexp riencepass eousurdes informations externes, mais sansles d crire (contre un quart seulementdes groupes fran ais).0%73%27%EuropeA - YesB - Yes but boilerplate(mere copy-paste of thestandard)C - No5%24%71%FranceA - YesB - Yes but boilerplate (merecopy-paste of the standard)C - NoLa valeur affect e aux hypoth ses clefs est elle d termin e par l exp rience ou des informations externes ?8 Evolution des param tres actuariels des DCF4. Evolution des param tres actuariels des DCF 1/216114 sur les 120 soci t s qui composent l indice SBF 120 utilisent la m thodedes Discounted Cash Flow, soit 95% des soci t sLe degr de communication varie selon les param tres d valuation :Source: tude A3E SBF 120 GSource: tude A3E SBF 1202009201020112012 Montant du WACC89%99%95%93%Horizon expliciteNC86%76%82%Taux de croissance l'infini 76%82%86%88%Taux d'actualisation -moyenne min/max7,20%10,20%7,30%9,80%7,20%10,90%6 ,90%10,70% secteurserv.

7 Collect. technologie serv. collect. mat. de base serv. collect. technologie serv. collect. technologieTaux de croissance l'infini -moyenne min/max1,20%3,00%1,30%3,00%1,40%3,00%1,5 0%2,30% secteurt l comm. p trole et gaz t l comm. p trole et gaz t l comm. p trole et gaz p trole et gaz st e de l'horizon (ann es) - moyenne min/maxNCNC3,78,83,36,63,86,1 secteurNCNCp trole et gaz sant p trole et gazbiens de trole et gaz st ,20%1,94%4,81,92%NC201020119,40%20099,10 %1,91%1,93%5,24,99,00%917 Focus :Rappel de la normeLes hypoth ses actuarielles semblentpeu sensibles la crise,.., dans un contexteo les pr visions sont souvent revues la baisseLes taux d actualisation sont g n ralement calcul s selonla m me m thodologie(points de d part de l analyse : WACC, calcul partir d un taux sans risques)(a)Les hypoth ses actuarielles sont souvent calcul es par rapport des moyennes,qui peuvent tre d termin es sur de longues p riodesLes modalit s de d termination des TCI sontpeu document es dans les annexes(a)Les param tres actuariels sont diff renci s selon les UGT dans 74% des cas(84 sur les 114 soci t s du SBF 120 utilisant la m thode des DCF (rque: les structuresdes groupes peuvent tre tr s diff rentes) -source: tude A3E - SBF 120 Les risques semblent traduits plut tdans les pr visions que dans les tauxN cessit decoh renceentrelesparam tresactuariels(taux,tci)etles pr visions(a) L analyse de ces points est approfondie ci-apr s4.)

8 Evolution des param tres actuariels des DCF 2/24. Param tres actuariels des DCFTaux d actualisation par UGT/gpe UGT (Etude AMF)Titre de la pr sentation18 Titre de la pr sentation18 Titre de la pr sentation18 Titre de la pr sentation18 11%des metteursfran aiseteurop ens pr sentent un taux uniquemais indiquent que le risque sp cifique chaque UGT est affect dansles cash flows Proportionnellement,les metteursfran ais indiquent plus souvent queleurs concurrents europ ens le tauxd actualisation par UGT / grouped UGT82%11%7%FranceA - YesB - No, but the issuerstates that the riskspecific to the CGU arereflected in the cashflowsC - No68%11%21%EuropeA - YesB - No, but the issuerstates that the riskspecific to the CGU arereflected in the cashflowsC - NoLes metteurs indiquent le taux d actualisation par UGT / groupe d UGT104. Param tres actuariels des DCFTaux de croissance l infini > 3% (Etude AMF)Titre de la pr sentation19 Titre de la pr sentation19 Titre de la pr sentation19 Titre de la pr sentation19 Titre de la pr sentation19 Les metteurseurop ensutilisentsensiblementmoinssouventunta uxde croissance l infini sup rieur 3% queles metteurs fran ais Lorsqu un TCI > 3% est retenu, en fonctiondes sp cificit s de l UGT concern e on peutg n ralement conclure que ce choix para tjustifi.

9 Mais seul un groupe fran ais expliquece qui justifie de retenir un TCI lev Pr s de 10% des groupes qui mentionnentun TCI > 3% ne fournissentaucuneexplication bien que le choix d un tel TCIpuisse para tre contre-intuitif59%0%25%7%9%EuropeA - N/AB - Yes it iseconomically justifiedand the justification isdisclosedC - It is economicallyjustified but nodisclosure is made toexplain itD - NoGrowth rate notdisclosedUtilisation d un taux de croissance l infini sup rieur 3%49%2%33%9%7%FranceA - N/AB - Yes it iseconomically justifiedand the justification isdisclosedC - It is economicallyjustified but nodisclosure is made toexplain itD - NoGrowth rate notdisclosedValeur terminale115. Valeur terminale (VT)21 Focus :Rappel de la normeUne valeur terminale est calcul e dans la plupart des cas(hypoth sede continuit d exploitation)L information donn e sur les modalit s de calcul de la valeur terminaleest souvent pauvre Le poids de la valeur terminale est appr cier au regard notamment dela dur e de l horizon expliciteLa valeur terminale est apparemmentrarement plafonn estg n ralement d termin e par rapport un flux normatif actualis l infini,et le taux d actualisation retenu pour la valeur terminale esthabituellementle m meque celui retenu pour l horizon expliciteFocus sur le tci : taux de croissance des flux et pas du CA ; croissanceorganique ; certains indices, tels le PIB, traduisent un effet volume et nonvaleurDivergences avec la pratique des valuateurs126.

10 Divergences avec la pratique des valuateurs 23 Focus:Par. et A19: non prise en compte de la structure financi re etdes effets d imp pratique, de nombreux groupes tiennent compte d une structure financi re sectoriellepour le calcul du taux d actualisation ,Par. 33, 34 et suivants: non prise en compte des restructurations nonengag es,Par 33: non prise en compte des investissements de de probl matiques: Ecarts potentiellement significatifsavec les pr visions strat giques tablies parles groupes et /ou avec les valuations qui peuvent tre effectu es dans d autres contextes(tests de d pr ciation des titres dans les comptes sociaux, apports, prix de transferts,..) Risques de d pr ciation d acquisitions r centes li s uneapplication stricte dela norme (ex : paiement de droits d entr e dans des secteurs ou pays mergents,..)Tests de sensibilit 137. Tests de sensibilit 1/225 Focus :Rappel de la normeLes tests de sensibilit portent essentiellement sur leshypoth sesactuarielles.