LA PRÉVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX

1 LA PR VENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUXD irection r gionaledu travail, de l emploiet de la formation professionnellede BourgogneVADE-MECUM l usage des agents de contr le de l inspection du travail et des m decins du travail Direction r gionaledu travail, de l emploiet de la formation professionnellede Bourgogne Les RISQUES psycho sociaux et leur pr vention sont devenus une pr occupation majeure dans le domaine de la sant mentale au travail, consacr e notamment par l entr e dans le code du travail de la r glementation relative au harc lement moral. La question recouvre des situations de nature diff rente, du stress l puisement professionnel en passant par les difficult s relationnelles au sein d un collectif de travail et la souffrance morale, jusqu au harc lement proprement dit. Un nombre grandissant de salari s se dit concern : l administration du travail se doit donc de se saisir du probl me et de proposer des pistes pour l action pr ventive. Elle a ainsi fait des RISQUES PSYCHOSOCIAUX un des axes prioritaires de l action de ses services au sein du Plan R gional Sant Travail de questions relationnelles, comportementales et organisationnelles pos es, leur subjectivit , le passage de l individuel au collectif rendent l valuation, l action et la pr vention d licates.

2 C est pourquoi il est imp ratif de mobiliser l ensemble des acteurs concern s, inspection du travail et m decins du travail notamment, afin de mettre en uvre, de concert, des comp tences, des savoirs, des outils compl mentaires et, ainsi, aboutir une synergie dont on ne saurait se passer eu gard la complexit du acteurs de terrain, essentiellement m decins du travail, agents de contr le et des services de renseignements de l inspection du travail, ont manifest le souhait de disposer d informations et d outils d intervention pour leur activit au quotidien. C est pourquoi deux groupes de travail, compos s l un de m decins du travail, l autre d agents de contr le, ont r alis ce vade-mecum, permettant d orienter et de faciliter l action. Cet ouvrage, con u par ceux-l m mes qui interviennent en entreprise, se veut un document support d aide au diagnostic, l action, la d cision, l orientation des salari s, auquel les acteurs de terrain pourront recourir dans le quotidien de leur action de pr vention des RISQUES DE TAILLACD irecteur R gional du Travail de l Emploi et de la Formation Professionnelle de BourgogneAvant proposDirection r gionaledu travail, de l emploiet de la formation professionnellede Bourgogne Merci Dr Pierre ABECASSIS M decin Inspecteur - DRTEFP de BourgogneMr Rachid BELKHEIR Interne de sp cialit DRTEFP de BourgogneMme V ronique BIDET Directrice du travail- DRTEFP de BourgogneMr Laurent BOISSEROLLES Inspecteur du travail - DDTEFP 21Dr Catherine CHARRIAU-COGET AIST 21 (Association Interprofessionnelle de Sant au Travail de la C te d Or)

3 Dr Francis CLOCHE - Sant au travail - Nord de l YonneMme Sylvie DE JESUS Charg e de mission - Antenne ANACT BourgogneMr Dominique FORTEA-SANZ Directeur du travail - DDTEFP 21Dr Brigitte FUMERY MTN Pr vention (M decine du travail de la Ni vre)Dr Anne GAILLARD MTN Pr vention ((M decine du travail de la Ni vre)Mme Gilliane GIROD Ing nieur de pr vention - DRTEFP de BourgogneDr Anne GUERY - MT 71 (Service de Sant au Travail de Sa ne-et-Loire)Dr Pierre LAGARDE SMT (Service m dical du travail interentreprises de M decine de la r gion d Auxerre)Mme Brigitte MEHU Inspectrice du travail - DDTEFP 71Dr Alain MICHEL - AIST 21 (Association Interprofessionnelle de Sant au Travail de la C te d Or)Mme Claudette MOREAU Contr leur du travail - DDTEFP 58Dr H l ne PLANCHE - AIST 21 (Association Interprofessionnelle de Sant au Travail de la C te d Or)Mme Caroline SENNEGON D l gu e R gionale de l ANACT et coordinatrice - Antenne ANACT BourgogneDr Isabelle THOMAS - AIST 21 (Association Interprofessionnelle de Sant au Travail de la C te d Or)Dr Arnaud VAN STEENKISTE - MT 71 (Service de Sant au Travail de Sa ne-et-Loire)Qui par leur implication et leurs productions respectives ont permis la Direction R gionale du Travail de l Emploi et de la Formation Professionnelle de Bourgogne de financer la r alisation de ce l antenne ANACT Bourgogne qui a anim et coordonn la r alisation de cet : Nova MondoREMERCIEMENTSD irection r gionaledu travail, de l emploiet de la formation professionnellede Bourgogne FichesPartie 1 : Des points de rep res communsFiche 1 : Fiches descriptivesFiche 2 : Les diff rentes approchesFiche 3 : Les arguments objectivables face aux employeursFiche 4 : RISQUES PSYCHOSOCIAUX et contexte socio- conomiqueFiche 5 : Liste des acteurs, r les, missionsFiche 6.)

4 Les accords europ ensFiche 7 : Quelques outils de sensibilisationsPartie 2 : Les outils et pratiques professionnelles de l inspection du travail et des services de renseignementsFiche 1 : Approche r glementaireFiche 2 : Services de renseignement de l inspection du travailFiche 3 : Services d inspection du travailFiche 4 : Quelques points de rep resFiche 5 : MonographiesPartie 3 : Les outils l usage des m decins du travailLes outils cliniquesFiche 1 : Le 4X4 du m decin du travailFiche 2 : L chelle Visuelle Analogique : Mode d emploiFiche 3 : Des indicateurs d alerteFiche 4 : Des questionnaires au quotidienLes outils argumentairesFiche 5 : Si on vous dit Fiche 6 : Les analogies entre RISQUES chimiques et RISQUES psychosociauxFiche 7 : Les outils m dico-juridiquesAnnexesPartie 3 Annexe Fiche 6 : Commentaires sur les analogies entre RISQUES chimiques et RISQUES psychosociauxPartie 3 Annexe Fiche 7 : Les outils m dico-juridiques D mission et prise d acteSources documentaires : bibliographie, sites Internet, divers.

5 CD ROMLa pr vention des RISQUES psychosociauxLes chelles ou questionnaires de mesure de sant Le HADS (Hospital Anxiety Depression Scale)Le questionnaire de BECKLe questionnaire CES-DLe GHQ12 (G n ral Health Questionnaire)Le NHP (Nottingham Health Profile) chelles de mesure de stress ressentiLe chelles de mesure des facteurs de RISQUES PSYCHOSOCIAUX ou de stress au travailLe questionnaire de KARASEKLe questionnaire de SiegristLe WOCCQ (Working Conditions and Control Questionnary)Le LIPT (version fran aise du questionnaire de Leymann) questionnaire EVREST (Evaluation et Relations En Sant au Travail)Les courriers (sous format word)Courriers l employeur Sensibilisation g n rale Signalement collectif Alerte niveau 1 Signalement collectif Alerte niveau 2 Cas individuel nominatifCourrier au m decin traitantLes certificats (sous format word) Certificat M dical Certificat d inaptitudeUn annuaire Une liste des formationsUne liste des journ es de sensibilisation SOMMAIRE Des points de rep res communs1partieFiche 1 : FICHES DESCRIPTIVES (d finitions propos es et facteurs/indicateurs) Les RISQUES PSYCHOSOCIAUX en g n ral Stress Harc lement moral Mal tre/souffrance Epuisement professionnel et burnout Violence Fiche 2 : LES DIFFERENTES APPROCHES (individuelle/collective) et la d marche concert eFiche 3 : LES ARGUMENTS OBJECTIVABLES FACE AUX EMPLOYEURSF iche 4 : RISQUES PSYCHOSOCIAUX , volutions du contexte socio- conomique et du travailFiche 5 : LISTE DES ACTEURS, ROLE, MISSIONSF iche 6 : LES ACCORDS EUROPEENSF iche 7 : QUELQUES OUTILS DE SENSIBILISATION Recouvrent les RISQUES professionnels per us et v cus par les salari s comme portant atteinte leur sant mentale et secondairement physique.

6 Ils r sulte d une combinaison entre les dimensions individuelles, collectives et organisationnelles de l activit finitions propos esFiche descriptive 1D s quilibre entre la perception qu une personne a des contraintes que lui impose son environnement et la perception qu elle a de ses propres ressources pour y faire face. (Agence europ enne pour la sant et la s curit au travail)Toutes conduites abusives (gestes, paroles, comportements, attitudes) qui portent atteinte, par leur r p tition ou leur syst matisation, la dignit ou l int grit psychique ou physique d une personne, mettant en p ril l emploi de celle-ci ou d gradant le climat de travail. ( HIRIGOYEN)D pression r actionnelle professionnelle tant le r sultat d une strat gie manag riale ou d une organisation d ficiente. (Bernard Lutton)Un tat d puisement physique, motionnel et mental caus par l implication long terme dans des situations qui sont exigeantes motionnellement.

7 (PINES et ARONSON)La violence peut- tre d ordre physique sur les biens et/ou les personnes (agressions, vols,..) ou plus psy-chologique (domination, intimidation, pers cution, humiliation,..). Dans le travail, on peut distinguer les violences externes provenant d un client, d un patient, d un usager, (..), des violences internes qui concernent les salari s entre eux. (R seau ANACT)1partieLes RISQUES psychosociauxStressHarc lement moralMal tre/souffrance puisement professionnel et burnoutViolence Les facteurs li s au travail prescrit (t che demand e/contenu du travail)- Fortes exigences quantitatives : charge de travail, rendement, pression temporelle, masse d informations traiter,..- Fortes exigences qualitatives : pr cision, qualit , vigilance, ..- Caract ristiques de la t che : monotonie, absence d autonomie, r p tition, fragmentation, ..Les facteurs li s l organisation du travail- Absence de contr le sur la r partition et la planification des t ches dans l entreprise,- Impr cision des missions confi es (Qu attend-on de moi ?)

8 Comment dois-je m y prendre ? Sur quelle base serai-je valu (e) ? )- Contradiction entre les exigences du poste (Comment faire vite et bien ? Qui dois-je satisfaire : le client ou le respect de quotas ? )- Inadaptation des horaires de travail aux rythmes biologiques, la vie sociale et familiale,..- Nouveaux modes d organisation (flux tendu, polyvalence, ..)- Instabilit des contrats de travail (contrat pr caire, sous-traitance, ..) - facteurs li s aux relations de travail- Manque d aide de la part des coll gues et/ou des sup rieurs hi rarchiques- Management peu participatif, autoritaire, d ficient, ..- Absence de reconnaissance du travail accompli- facteurs li s l environnement physique et technique- Nuisances physiques au poste de travail (bruit, chaleur, humidit , ..)- Mauvaise conception des lieux et/ou postes de travail (manque d espace, clairage, ..) - facteurs li s l environnement socio- conomique de l entreprise- Surench re la comp titivit sur le plan national ou international- Mauvaise sant conomique de l entreprise ou incertitude sur son avenir- est la combinaison des diff rents facteurs li s au travail et indicateurs suivants qui vont qualifier les RISQUES facteursLes indicateurs RH- Absent isme - Etude de la pyramide des ges- Turn-over - La production (donn es concernant la productivit et la qualit de la production) ou du service Indicateurs sur la sant et la s curit des salari s - Nombres d accidents et de maladies professionnelles- Restrictions d aptitude - Troubles de tous genres touchant les salari s (perte de sommeil, agressivit , )

9 Les indicateurs Ces RISQUES peuvent para tre difficiles appr hender parce qu ils touchent l aspect psychologique de la sant des personnes au travail et parce que l on consid re que les troubles PSYCHOSOCIAUX trouvent leur source dans plusieurs causes : Causes externes et internes l entreprise Causes li es l environnement de travail Causes individuellesAujourd hui, un des enjeux de la pr vention de ces RISQUES dans les entreprises est de passer d une d marche individuelle une d marche collective plus objectiv e. Approches individuelle et collectiveFiche descriptive 2 Propos extraits du guide pour une d marche de pr vention pluridis-ciplinaire sur les RISQUES PSYCHOSOCIAUX (stress, mal- tre, souffrance au travail,..), un enjeux collectif de la sant et de la qualit de vie au travail de l ARACT AQUITAINE1partieCes questions existent au sein de l entreprise et vont tre prises en charge soit par le m decin du travail soit par le responsable des ressources humaines (pour les plus grosses entreprises) avec un accompagnement sp cifique pour les personnes.

10 Le m decin peut orienter une personne sur le plan m dical et, par son approche, va pouvoir rep rer ce qui dans la sph re individuelle peut tre potentiellement source de risque pour la sant mentale et physique de l individu. Il le fera d autant mieux qu il conna tra les RISQUES propres chaque individu et ceux auxquels sont expos es les personnes sur le plan grandes entreprises mettent en place galement des dispositifs de suivi social des personnes pour am liorer des situations personnelles et faciliter par l m me leur vie au travail. M me si la part des facteurs individuels est prendre en compte, il existe une limite n aborder les troubles PSYCHOSOCIAUX que sous cet angle. La premi re est d abord d chapper ce qui fait r ellement probl me dans l environnement de travail, puis dans la fa on dont il est per u par ses salari s et enfin de ne pas pouvoir agir en cons quence pour faire de la pr trouve tout son fondement partir du moment o on se trouve face des ph nom nes qui touchent une partie du collectif.