LE CODEX ALIMENTARIUS - fao.org

1 CODEX ALIMENTARIUS - iii - Volume 9A 2001Pr faceLE CODEX ALIMENTARIUSPr faceLa Commission du CODEX ALIMENTARIUS est l'organe international charg de mettre en uvre leProgramme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires. Cr conjointement par la FAO et l'OMS en1962, le Programme vise prot ger la sant des consommateurs et faciliter le commerce internationaldes denr es CODEX ALIMENTARIUS (qui, en latin, signifie droit ou code alimentaire) est un ensemble de normesalimentaires internationales adopt es par la Commission et pr sent es de mani re uniforme. Il comprenddes normes applicables aux principaux produits alimentaires, qu'ils soient transform s, semi-transform sou crus. Des substances destin es tre ult rieurement transform es en denr es alimentaires sont galement incluses dans la mesure n cessaire pour r aliser les objectifs du CODEX ALIMENTARIUS .

2 Celui-cicomporte des dispositions concernant l'hygi ne et la qualit nutritionnelle des aliments, et notammentdes sp cifications microbiologiques, des dispositions visant les additifs alimentaires, les r sidus depesticides, les contaminants, l' tiquetage et les modes de pr sentation, ainsi que des m thodes d'analyseet d' chantillonnage. Le CODEX ALIMENTARIUS contient aussi des textes de caract re consultatif sous laforme de codes d'usages, directives et autres mesures recommand s'agit ici de la deuxi me dition du CODEX ALIMENTARIUS , la premi re dition a t publi e pour lapremi re fois en 1981. Jusqu'en 1981, les normes adopt es par la Commission du CODEX ALIMENTARIUS taient publi es individuellement comme normes recommand es (s rie CAC/RS).

3 La seconde dition du CODEX ALIMENTARIUS a t r vis e et mise jour compte tenu des d cisions prisespar la Commission du CODEX ALIMENTARIUS , sa 24 me session, juillet AlimentariusVolume 9A 2001 Introduction - v -INTRODUCTIONSTATUTS DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUSET MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME SUR LES NORMES ALIMENTAIRESPAR LA COMMISSIONLa Commission du CODEX ALIMENTARIUS a t cr e pour mettre en uvre le Programme mixteFAO/OMS sur les normes alimentaires qui, conform ment aux statuts de la Commission, a pour objetde prot ger la sant des consommateurs et d'assurer des pratiques loyales dans le commerce alimentaire;de promouvoir la coordination de tous les travaux en mati re de normes alimentaires entrepris par desorganisations internationales gouvernementales et non gouvernementales; d' tablir un ordre de priorit et de prendre l'initiative et la conduite du travail de pr paration des projets de normes, parl'interm diaire des organisations comp tentes et avec leur aide; de mettre au point les normes et, apr sleur acceptation par les gouvernements, de les publier dans un CODEX ALIMENTARIUS , soit comme normesr gionales soit comme normes Statuts de la Commission du CODEX ALIMENTARIUS ont t approuv s par les organesdirecteurs de la FAO et de l'OMS.

4 La Commission est un organe subsidiaire de ces deux organisationsm res. Les Statuts et le R glement int rieur de la Commission se trouvent dans le Manuel de proc durede la CODEX ALIMENTARIUSO bjetLe CODEX ALIMENTARIUS est un recueil de normes alimentaires internationalement adopt es etpr sent es de mani re uniforme. Ces normes ont pour objet de prot ger la sant des consommateurs etd'assurer la loyaut des pratiques suivies dans le commerce des produits alimentaires. Le CodexAlimentarius contient aussi des dispositions de caract re consultatif rev tant la forme de codes d'usages,de Directives et d'autres mesures recommand es qui doivent contribuer la r alisation des buts duCodex ALIMENTARIUS . La publication du CODEX ALIMENTARIUS vise guider et promouvoir l' laboration,la mise en uvre et l'harmonisation de d finitions et d'exigences relatives aux produits alimentaires et,de ce fait, faciliter le commerce eLe CODEX ALIMENTARIUS comprend des normes pour tous les principaux produits alimentaires,transform s, semi-transform s ou crus, destin s tre livr s aux consommateurs.

5 Toute mati re utilis epour la pr paration d'aliments sera incluse dans la mesure o cela est n cessaire pour atteindre lesobjectifs du CODEX d j d finis. Le CODEX ALIMENTARIUS comporte des dispositions sur l'hygi nealimentaire et la qualit nutritionnelle des aliments, y compris les normes microbiologiques, les additifsalimentaires, les r sidus de pesticides, les contaminants, l' tiquetage, la pr sentation et les m thodesd'analyse et d' chantillonnage. Il contient aussi des dispositions de caract re consultatif rev tant laforme de codes d'usages, de Directives et autres mesures recommand es. Les normes Codexcomprennent les exigences auxquelles doivent r pondre les aliments pour assurer aux consommateursdes produits alimentaires sains et de qualit loyale, pr sent s et tiquet s de fa on Commission du CODEX ALIMENTARIUS a d cid , sa 14e session (juillet 1981)

6 , que ses normes, qui sont envoy es tous les Etats Membres et membres associ s de la FAO et/ou de l'OMS pour acceptation, ainsi que l' tat desnotifications transmises par les gouvernements au sujet de l'acceptation des normes et autres informations yrelatives, constituent le CODEX AlimentariusIntroductionVolume 9A 2001- vi -AcceptationLes normes et limites maximales de r sidus adopt es par la Commission du CODEX Alimentariussont propos es pour acceptation formelle aux gouvernements conform ment aux Principes g n raux dela Commission du CODEX normes et limites maximales pour les r sidus de pesticides et de m dicaments v t rinairesdans les produits d'alimentation humaine et animale, accompagn es d'une communication appropri e,sont adress es pour action aux minist res de l'Agriculture ou aux minist res des Affaires trang res,selon le cas, des Etats Membres de la FAO, ainsi qu'aux minist res de la Sant des Etats Membres del'OMS.

7 Les normes et les limites maximales pour les r sidus de pesticides et de m dicamentsv t rinaires, accompagn es de la communication pr cit e, sont galement adress es aux servicescentraux nationaux du CODEX , aux bureaux r gionaux de la FAO et de l'OMS, aux repr sentants de laFAO, aux ambassades Rome ainsi qu'aux missions permanentes aupr s des Nations Unies, Gen normes et limites maximales pour les r sidus de pesticides et de m dicaments v t rinairesdans les produits d'alimentation humaine et animale, dont l' laboration a demand de nombreusesann es, sont le r sultat d'une entente et d'une coop ration internationales tr s larges. Elles r pondent auxexigences que la FAO et l'OMS estiment le mieux m me de garantir la protection de la sant desconsommateurs et la promotion du commerce international des denr es sent volumeLe pr sent volume contient.

8 Les Normes CODEX pour le poisson et les produits de la p che et lesDirectives pour l valuation organoleptique en laboratoire du poisson et des mollusques et crustac codes d usage pour le poisson et les produits de la p che seront publi s dans le Volume 1993, sa vingti me session, la Commission du CODEX ALIMENTARIUS a adopt la NormeCodex pour les ailerons de requin s ch 1995, sa vingt et uni me session, la Commission du CODEX ALIMENTARIUS a adopt la NormeCodex pour les calmars crus surgel s, la Norme g n rale pour les fillets de poisson surgel s et lesversions r vis es de toutes les autres normes pour le poisson et les produits de la p 1999, sa vingt-troisi me session, la Commission du CODEX ALIMENTARIUS a adopt lesDirectives pour l valuation organoleptique en laboratoire du poisson et des mollusques et crustac normes pour le poisson et les produits de la p che figuraient pr c demment dans le CodexAlimentarius, premi re dition, Volume V (1981).

9 CODEX AlimentariusVolume 9A 2001 Table des mati res - vii -TABLE DES MATIERESPR FACE .. DES MATI VIISECTION 1 POISSONS ET PRODUITS DE LA P CHE SURGEL S ..1 NORME G N RALE CODEX POUR LES FILETS DE POISSON SURGEL S ( CODEX STAN 190 - 1995)..3 NORME CODEX POUR LES BLOCS SURGEL S DE FILETS DE POISSON, DE CHAIR DE POISSONHACH E ET DE M LANGES DE FILETS ET DE CHAIR DE POISSON HACH E ( CODEX STAN. 165 1989, R V. 1 - 1995)..11 NORME CODEX POUR LE POISSON VISC R ET NON VISC R SURGEL ( CODEX STAN 36 - 1981, R V. 1 - 1995)..23 NORME CODEX POUR LES B TONNETS, LES PORTIONS ET LES FILETS DE POISSON SURGEL S -PAN S OU ENROB S DE P TE A FRIRE ( CODEX STAN 166 - 1989, R V. 1 - 1995)..31 NORME CODEX POUR LES CREVETTES SURGEL ES ( CODEX STAN 92 - 1981, R V. 1 - 1995)..41 NORME CODEX POUR LES LANGOUSTES, LANGOUSTINES, HOMARDS ET CIGALES DE MERSURGEL S ( CODEX STAN 95 1981, R V.)

10 1 - 1995)..49 NORME CODEX POUR LES CALMARS CRUS SURGEL S ( CODEX STAN 191 - 1995)..57 SECTION POISSONS ET PRODUITS DE LA P CHE EN CODEX POUR LE POISSON EN CONSERVE ( CODEX STAN 119 1981, R V. 1 - 1995)..65 NORME CODEX POUR LE SAUMON EN CONSERVE ( CODEX STAN 3 - 1981, R V. 2 - 1995)..73 NORME CODEX POUR LE THON ET LA BONITE EN CONSERVE ( CODEX STAN 70 - 1981, R V. 1 - 1995)..79 NORME CODEX POUR LES SARDINES ET PRODUITS DU TYPE SARDINES EN CONSERVE ( CODEX STAN 94 - 1981, R V. 1 - 1995)..89 NORME CODEX POUR LES CREVETTES EN CONSERVE ( CODEX STAN 37 - 1981, R V. 1 - 1995)..97 NORME CODEX POUR LA CHAIR DE CRABE EN CONSERVE ( CODEX STAN 90 1981, R V. 1 - 1995)..105 SECTION PRODUITS DE LA P CHE ET AUTRES CODEX POUR LES POISSONS SALES ET LES POISSONS SALES SECHES DE LA FAMILLES DES GADIDES ( CODEX STAN 167-1989, R V.