LE DISPOSITIF DE MAITRISE DES RISQUES - odlv.free.fr

1 THESE PROFESSIONNELLE 2005 - 2006 MASTERE SPECIALISE AUDITING, MANAGEMENT ACCOUNTING & INFORMATION SYSTEM LE DISPOSITIF DE MAITRISE DES RISQUES & LE CONTROLE INTERNE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT Auteur : Hicham ZMARROU Tuteur de stage : Fran ois-Xavier FERRARIO Ma tre de th se : Olivier de la ILLARMOIS Th se Professionnelle 2005 - 2006 Mast re Sp cialis Auditing, Management Accounting and Information System 2 ! " #! $ % & $'(()(*+ * , - $ $ Th se Professionnelle 2005 - 2006 Mast re Sp cialis Auditing, Management Accounting and Information System 3 Nom de l tudiant Hicham ZMARROU Th me Th se professionnelle ann e de Mast re Sp cialis Titre du Sujet Le DISPOSITIF de ma trise des RISQUES & le contr le interne au sein des tablissements de cr dit Entreprise Groupe Cr dit Foncier 4quai de Bercy 94224 Charenton cedex Tuteur de Stage Fran ois-Xavier FERRARIO Ma tre de Th se Olivier de la VILLARMOIS Date de Stage.))

2 01/08/2005 au 31/03/2006 Th se Professionnelle 2005 - 2006 Mast re Sp cialis Auditing, Management Accounting and Information System 4 Nom de l tudiant : Hicham ZMARROU Programme : Rapport de stage 1 re ann e M moire 2 me ann e Th se professionnelle 3 me ann e Rapport de mission Mast re Sp cialis Formation continue Nom de l entreprise : Cr dit Foncier de France Groupe : Groupe Caisses d Epargne Adresse : 4 quai de Bercy 94224 Charenton Nom du Responsable mission : Fran ois-Xavier FERRARIO Fonction : Inspecteur G n ral N de t l phone bureau ou portable : + (33) 01 57 44 80 90 e-mail : fran Th matique mission : Audit / Contr le Cr ation d entreprise & Strat gie Gestion des Syst mes Finance, Marketing & Communication d Information Management de Projets Logistique & Programmes Probl matique : Par quel moyen les tablissements de cr dit peuvent-ils ma triser leurs RISQUES tout en r pondant aux exigences de la r glementation bancaire ?

3 Th se Professionnelle 2005 - 2006 Mast re Sp cialis Auditing, Management Accounting and Information System 5 Je tiens remercier tout particuli rement l quipe de l Inspection G n rale du Groupe Cr dit Foncier de France (et tout particuli rement mon responsable Monsieur Fran oix-Xavier FERRARIO) qui m ont norm ment apport tout au long de cette p riode de stage et qui ont su m enseigner avec une grande p dagogie leur savoir en inspection bancaire. Ce m tier tant tr s sp cialis n cessitait de leur par un grand investissement professionnel et personnel qu ils m ont accord avec une extr me gentillesse. Je leur t moigne tout mon respect et ma gratitude pour cette phase qui restera une grande et belle exp rience.

4 Un grand merci galement Monsieur Denis CHARTIER, responsable du contr le permanent de la Direction des Services Immobiliers du Groupe CFF pour ces remarques et suggestions pertinentes, Mademoiselle Fabienne VIGUIE et Mademoiselle Patricia BERTIN pour leurs corrections quant la syntaxe et l orthographe, Paul GRANCHO et Pascal LE VAUFRE mes coll gues de bureau pour leur bonne humeur. Sans oublier Josiane NERO, B atrice LAMBERT et Sylviane NEUVEU pour leur efficacit dans le domaine de la bureautique . Merci aussi Remi CEZARD pour ses pr cieuses informations et ses conseils qui m ont norm ment servi lors de la r daction de ce m moire.

5 Merci galement tous ceux que je n ai pas cit par inadvertance (je leur prie de m excuser). Je remercie enfin Monsieur Olivier de la VILLARMOI, mon ma tre de m moire, pour sa disponibilit , la rapidit et la clart de ses r ponses, mais aussi mes amis et mes proches, qui m ont suivi tout au long de mon stage avec norm ment de soutien. Hicham ZMARROU Th se Professionnelle 2005 - 2006 Mast re Sp cialis Auditing, Management Accounting and Information System 6 Dans le contexte conomique actuel, les banques doivent plus que jamais disposer d un syst me de gestion de risque efficace et labor afin de pr server leur solidit financi re, de continuer de cro tre et d apporter la confiance au march.

6 En effet, l accroissement de la taille des op rations, la diversit et la sophistication des instruments trait s, avec notamment le d veloppement rapide des produits d riv s, sont autant de facteurs qui expliquent la n cessit d un renforcement des proc dures de contr le des RISQUES au sein des tablissements de cr dit. La faillite de la prestigieuse banque Barings, les pertes de plus de 500 millions de dollars par Bankers Trust et Natwest en 1994 suite des op rations malheureuses de swaps, sont des exemples parmi d autres, qui illustrent l urgence de r ponses formalis es, d une pr vention et d une r glementation adapt es ces RISQUES .

7 Mots cl s : risque , Banque, Cr dit, R glementation, Contr le, DISPOSITIF ma trise des RISQUES , Outils de gestion, Pilotage et organisation. In the current economic situation, banks must more than ever be fitted with an efficient and elaborated risk management system so as to maintain their financial resources, to continue their growth and bring confidence to the market. In fact, the increasing size of operations to deal with, the diversity and the sophistication of tools, the fast development of derivate services, are as many factors which explain the need of tight management within mortgage services. The bankrupt of the famous Barings bank, the losses of more that half billion of dollars by Bankers Trust and Natwest in 1994 thereafter swaps operations, are some typical examples which highlight the emergency of well organised and efficient regulations at these risks.

8 Key words : Risk, Bank, Credit, Reform, Control, Risk management tools, Management tools, Controlling and planning. Th se Professionnelle 2005 - 2006 Mast re Sp cialis Auditing, Management Accounting and Information System 7 Mise en place du sujet et de la probl matique Pr sentation de l entreprise M thodologie appliqu e .. Page 18 CHAPITRE 1 : DEFINITION GENERALE DU Page 20 Autres d finitions .. Page 21 D finition scientifique .. Page 21 D finition g n ralis e .. Page 21 D finition financi re .. Page 21 La dimension du risque .. Page 22 CHAPITRE 2 : LE risque BANCAIRE .. Page 23 L volution du risque Page 23 Le risque l ment indissociable de l activit bancaire.

9 Page 23 Les RISQUES majeurs de l activit bancaire .. Page 24 Le risque de cr Page 26 Le risque de march .. Page 28 Le risque op Page 29 Les autres RISQUES .. Page 33 Th se Professionnelle 2005 - 2006 Mast re Sp cialis Auditing, Management Accounting and Information System 8 CHAPITRE 3 : LA MAITRISE DES RISQUES .. Page 35 L importance de la ma trise des RISQUES .. Page 35 Les modalit s de ma trise des Page 35 Les moyens de ma trise des Page 37 risque de cr Page 37 risque de march .. Page 38 risque op Page 39 Le ratio Page 40 Le ratio McDounough B le II .. Page 41 Th se Professionnelle 2005 - 2006 Mast re Sp cialis Auditing, Management Accounting and Information System 9 !

10 "# $ % CHAPITRE 4 : LE CONTR LE INTERNE .. Page 44 Les composantes du Page 45 Le contr le interne au sein de la banque .. Page 47 L architecture et l organisation du contr le interne .. Page 48 Les Page 48 Les types de contr Page 49 Les Page 50 Les enjeux du contr le Page 58 CHAPITRE 5 : LE NOUVEAU REGLEMENT .. Page 60 Renforcer le contr le Page 60 Renforcement du syst me bancaire fran ais au niveau des meilleurs standards .. Page 61 Le r glement 97-021 .. Page 62 L impact du r glement 97-02 sur l organisation et les missions classiques du contr le interne .. Page 64 1 L int gralit du r glement 97-02 modifi au 31 mars 2005 est en annexe Th se Professionnelle 2005 - 2006 Mast re Sp cialis Auditing, Management Accounting and Information System 10 & ' ( ) * + & , - % CHAPITRE 6 : LE CONCEPT.