Chantiers de construction : prévention des risques ...

1 Chantiers de construction :pr vention des risques , logistique et avantage conomiqueL Institut national de recherche et de s curit (INRS)Dans le domaine de la pr vention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique et technique qui travaille, au plan institutionnel, avec la CNAMTS, les Carsat, Cramif, CGSS et plus ponctuellement pour les services de l tat ainsi que pour tout autre organisme s occupant de pr vention des risques professionnels. Il d veloppe un ensemble de savoir-faire pluridisciplinaires qu il met la disposition de tous ceux qui, en entreprise, sont charg s de la pr vention : chef d entreprise, m decin du travail, CHSCT, salari s. Face la complexit des probl mes, l Institut dispose de comp tences scientifiques, techniques et m dicales couvrant une tr s grande vari t de disciplines, toutes au service de la ma trise des risques , l INRS labore et diffuse des documents int ressant l hygi ne et la s curit du travail : publications (p riodiques ou non), affiches, audiovisuels, multim dias, site Les publications de l INRS sont distribu es par les Carsat.

2 Pour les obtenir, adressez-vous au service Pr vention de la caisse r gionale ou de la caisse g n rale de votre circonscription, dont l adresse est mentionn e en fin de INRS est une association sans but lucratif (loi 1901) constitu e sous l gide de la CNAMTS et soumise au contr le financier de l tat. G r par un conseil d administration constitu parit d un coll ge repr sentant les employeurs et d un coll ge repr sentant les salari s, il est pr sid alternativement par un repr sentant de chacun des deux coll ges. Son financement est assur en quasi-totalit par le Fonds national de pr vention des accidents du travail et des maladies professionnelles. Les caisses d assurance retraite et de la sant au travail (Carsat), la caisse r gionale d assurance maladie d le-de France (Cramif) et les caisses g n rales de s curit sociale (CGSS) Les caisses d assurance retraite et de la sant au travail, la caisse r gionale d assurance maladie d le-de France et les caisses g n rales de s curit sociale disposent, pour participer la diminution des risques professionnels dans leur r gion,d un service Pr vention compos d ing nieurs-conseils et de contr leurs de s curit.

3 Sp cifiquement form s aux disciplines de la pr vention des risques professionnels et s appuyant sur l exp rience quotidienne de l entreprise, ils sont en mesure de conseiller et, sous certaines conditions, de soutenir les acteurs de l entreprise (direction, m decin du travail, CHSCT, etc.) dans la mise en uvre des d marches et outils de pr vention les mieux adapt s chaque situation. Ils assurent la mise disposition de tous les documents dit s par l repr sentation ou reproduction int grale ou partielle faite sans le consentement de l INRS, de l auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Il en est de m me pour la traduction, l adaptation ou la transformation, l arrangement ou la reproduction, par un art ou un proc d quelconque (article L. 122-4 du code de la propri t intellectuelle). La violation des droits d auteur constitue une contrefa on punie d un emprisonnement de trois ans et d une amende de 300 000 euros (article L.)

4 335-2 et suivants du code de la propri t intellectuelle). INRS, graphique et mise en pages : Michel Ma tre, Illustrations : Jean-Andr Deledda, 6186d cembre 2014 Chantiers de construction :pr vention des risques , logistique et avantage conomiqueL Institut national de recherche et de s curit (INRS)Dans le domaine de la pr vention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique et technique qui travaille, au plan institutionnel, avec la CNAMTS, les Carsat, Cramif, CGSS et plus ponctuellement pour les services de l tat ainsi que pour tout autre organisme s occupant de pr vention des risques professionnels. Il d veloppe un ensemble de savoir-faire pluridisciplinaires qu il met la disposition de tous ceux qui, en entreprise, sont charg s de la pr vention : chef d entreprise, m decin du travail, CHSCT, salari s. Face la complexit des probl mes, l Institut dispose de comp tences scientifiques, techniques et m dicales couvrant une tr s grande vari t de disciplines, toutes au service de la ma trise des risques , l INRS labore et diffuse des documents int ressant l hygi ne et la s curit du travail : publications (p riodiques ou non), affiches, audiovisuels, multim dias, site Les publications de l INRS sont distribu es par les Carsat.

5 Pour les obtenir, adressez-vous au service Pr vention de la caisse r gionale ou de la caisse g n rale de votre circonscription, dont l adresse est mentionn e en fin de INRS est une association sans but lucratif (loi 1901) constitu e sous l gide de la CNAMTS et soumise au contr le financier de l tat. G r par un conseil d administration constitu parit d un coll ge repr sentant les employeurs et d un coll ge repr sentant les salari s, il est pr sid alternativement par un repr sentant de chacun des deux coll ges. Son financement est assur en quasi-totalit par le Fonds national de pr vention des accidents du travail et des maladies professionnelles. Les caisses d assurance retraite et de la sant au travail (Carsat), la caisse r gionale d assurance maladie d le-de France (Cramif) et les caisses g n rales de s curit sociale (CGSS) Les caisses d assurance retraite et de la sant au travail, la caisse r gionale d assurance maladie d le-de France et les caisses g n rales de s curit sociale disposent, pour participer la diminution des risques professionnels dans leur r gion,d un service Pr vention compos d ing nieurs-conseils et de contr leurs de s curit.

6 Sp cifiquement form s aux disciplines de la pr vention des risques professionnels et s appuyant sur l exp rience quotidienne de l entreprise, ils sont en mesure de conseiller et, sous certaines conditions, de soutenir les acteurs de l entreprise (direction, m decin du travail, CHSCT, etc.) dans la mise en uvre des d marches et outils de pr vention les mieux adapt s chaque situation. Ils assurent la mise disposition de tous les documents dit s par l repr sentation ou reproduction int grale ou partielle faite sans le consentement de l INRS, de l auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Il en est de m me pour la traduction, l adaptation ou la transformation, l arrangement ou la reproduction, par un art ou un proc d quelconque (article L. 122-4 du code de la propri t intellectuelle). La violation des droits d auteur constitue une contrefa on punie d un emprisonnement de trois ans et d une amende de 300 000 euros (article L.)

7 335-2 et suivants du code de la propri t intellectuelle).Ce document a t labor par un groupe de travail anim par Christophe Desplat (Carsat Pays de la Loire) et compos de Brigitte And ol-Aussage (INRS), Bruno Bisson (Cramif), Alain Le Brech (INRS), Philippe Sordoillet (INRS), Christian Trontin (INRS).3 Introduction 51. Co t des accidents du travail et maladies professionnelles Principales causes de sinistralit Co t direct des accidents du travail et maladies professionnelles Co t indirect Impact du d faut g n ral de pr vention sur le co t de la construction 92. Les manutentions manuelles : un risque majeur ma triser Conna tre le risque Analyse critique des conditions d ex cution des Chantiers Comprendre le r le des ma tres d ouvrage, des ma tres d uvre et des coordonnateurs SPS et leurs leviers d action 173.

8 Valuer les manutentions pour choisir une bonne organisation : m thode et exemple pratique 214. De l valuation des risques l valuation de l impact conomique : m thode et exemple pratique 39 Conclusion : vers un lot Logistique g n ralis 49 Fiche pratique 50 Annexes 51 Les ma tres d ouvrage ainsi que les coordonnateurs SPS et les ma tres d uvre charg s de les conseiller ont pour obligation de prendre en compte la s curit et la protection de la sant des travailleurs lors de la conception et de la r alisation des aspects conomiques des conditions de travail sont g n ralement mal pris en compte par les donneurs d ordre.

9 Lorsqu ils sont abord s, c est souvent travers des id es re ues : l am lioration des conditions de travail co terait cher et ses retomb es seraient difficilement , le co t des moyens logistiques destin s pr venir les nombreux accidents du travail et pathologies li s aux manutentions manuelles des salari s du second uvre serait de nature compromettre l quilibre financier de la plupart des projets de , cet argument ne r siste pas un examen attentif. Non seulement les statistiques technologiques et financi res de la sinistralit AT/MP (accidents du travail et maladies professionnelles) montrent que la ma trise des risques li s aux manutentions manuelles constitue un enjeu majeur pour le secteur de la construction dans son ensemble, mais il est ais , de surcro t, de montrer que la mise en uvre d une organisation logistique contribue non seulement pr server la sant -s curit des salari s, mais galement am liorer le bilan conomique de chaque op ration (co t, d lai, qualit ).

10 Objectifs de la brochure Pr senter les enjeux conomiques et humains de la pr vention des risques professionnels dans le secteur de la construction . Mesurer l impact des manutentions manuelles sur la sinistralit globale et faire comprendre les grands principes de pr vention de ce risque majeur. Apporter une m thode permettant de choisir, d s la conception du projet, les moyens techniques et organisationnels garantissant les meilleures conditions de r alisation permettant de limiter ce risque , notamment pour les travaux de second uvre. tablir le lien entre am lioration des conditions de travail et impact conomique l chelle d un projet de construction . Proposer, pour une op ration repr sentative, des ratios technico-financiers simples, r utilisables par les professionnels pour valuer leurs propres introduction6introduction Publics et champs d applicationCette brochure est destin e aux diff rents acteurs d un projet de construction , notamment aux ma tres d uvre qui ont proposer et chiffrer diff rentes solutions techniques et organisationnelles, aux coordonnateurs SPS pour tayer leurs propositions et aux ma tres d ouvrage qui revient la d cision s applique galement aux entreprises g n rales charg es de l organisation de travaux et qui sous-traitent les lots de corps d tats des entreprises sp cialis concerne essentiellement les op rations de construction de b timent : logements, bureaux, locaux industriels et commerciaux.