Maj Du 05-05-2017 LISTE DES PRODUITS ET PRESTATIONS

1 Maj Du 05-05-2017 LISTE DES PRODUITS ET PRESTATIONS REMBOURSABLES Avertissement .. Mises jour r glementaires (arr t s modifiant la LPP) .. 2017 Avril Mars F vrier Janvier 2016 D cembre Novembre Octobre Septembre Ao t Juillet Juin Mai Avril Mars F vrier Janvier 2015 D cembre Novembre Octobre Septembre Ao t juillet Juin Mai Avril Mars F vrier Janvier 2014 .. D cembre Novembre .. Octobre .. Septembre .. Aout .. Juillet .. Juin .. Mai .. Avril .. Mars .. F vrier .. Janvier .. 2013 .. D cembre .. Novembre .. Octobre Septembre Ao t Juillet Juin Mai Avril Mars F vrier Janvier 2012 .. D cembre .. Novembre .. Octobre Septembre Ao t Juillet Juin Mai Avril Mars F vrier Janvier 2011.

2 D cembre .. Novembre .. Octobre Septembre Ao t Juillet Juin Mai Avril Mars F vrier Janvier 2010 .. D cembre .. Novembre .. Octobre Septembre Ao t Juillet Juin Mai Avril Mars F vrier Janvier 2009 .. D cembre .. Novembre .. Octobre Septembre Juillet Juin Mai Avril Mars F vrier Janvier 2008 .. D cembre .. Novembre .. Octobre Septembre Ao t Juillet Juin Mai Avril Mars F vrier Janvier 2007 .. D cembre .. Novembre .. Octobre Septembre Ao t Juillet Juin Avril Mars F vrier Janvier 2006 .. D cembre .. Novembre .. Octobre Septembre Ao t Juillet Juin Mai Avril Mars F vrier Janvier 2005 .. D cembre .. Novembre.

3 Octobre Septembre Juillet Juin Mai Avril Mars F vrier Janvier 2004 .. D cembre .. Novembre .. Octobre Septembre Ao t Juillet Juin Mai Avril Mars F vrier Janvier 2003 .. Novembre .. Octobre .. Septembre Juillet Juin Mai Avril Mars F vrier Janvier 2002 .. D cembre .. Novembre .. Octobre Septembre Ao t Juillet Juin Avril Mars F vrier Janvier 2001 .. D cembre .. Octobre .. Septembre LISTE des PRODUITS et PRESTATIONS remboursables pr vue l'article L 165-1 du code de la s curit sociale .. Titre I. - Dispositifs m dicaux pour traitements et mat riels d'aide la vie, aliments di t tiques et articles pour pansements .. G n ralit s.

4 Sp cifications techniques de la fourniture des dispositifs m dicaux pour traitements et mat riels d'aide la vie, aliments di t tiques et articles pour pansements.. 1) Conditions de fonctionnement et de maintenance demand es aux fournisseurs de mat riels susceptibles d' tre livr s pour traitement domicile: .. 2) Caract ristiques techniques auxquelles doivent r pondre les articles ci-dessous .. Facturation des dispositifs m dicaux pour traitements et mat riels d'aide la vie, aliments di t tiques et articles pour pansements.. Conditions de prise en charge des dispositifs m dicaux pour traitements et mat riels d'aide la vie, aliments di t tiques et articles pour pansements.

5 Chapitre 1. - Dispositifs m dicaux, mat riels et PRODUITS pour le traitement de pathologies sp cifiques.. Sp cifications techniques .. Section 1. - D bitm tre de pointe.. Section 2. - Appareillage pour maladies chroniques n cessitant des perfusions continues domicile.. Section 3. - Dispositifs m dicaux pour autosurveillance, autotraitement et automesure. Section 4. Appareillage pour incontinence urinaire masculine.. Appareils pour incontinents urinaires et/ou stomis s urinaires ou digestifs.. lectrostimulateur neuromusculaire pour autotraitement domicile de l'incontinence sphinct rienne. Section 5.. Section 6.. Appareils pour r ducation domicile par poulie-th Mat riaux destin s la r alisation d'appareils d'immobilisation d'application imm diate.

6 Nomenclature et tarifs .. Section 1. - Dispositifs m dicaux pour le traitement des maladies respiratoires et oto-rhino-laryngologiques.. Sous-section 1 : Appareils g n rateurs d'a rosols .. LISTE de prise en charge pour les g n rateurs et les couples .. Couples g n rateurs d'a rosol et n buliseurs .. Sans conditions particuli res de prise en charge .. Avec conditions particuli res de prise en charge .. G n rateurs d'a rosol pneumatiques avec syst mes de n bulisation int gr e .. G n rateurs d'a rosol ultrasoniques avec syst mes de n bulisation int gr e .. Appareils g n rateurs d'a rosols pour le traitement des affections respiratoires .. Sans g n rateur de vapeur (sans humidificateur).

7 Avec g n rateur de vapeur (avec humidificateur).. Appareils g n rateurs d'a rosols pour le traitement de la mucoviscidose forme respiratoire .. Sans g n rateur de vapeur (sans humidificateur) .. Sans g n rateur de vapeur (sans humidificateur) ultrasons g n rateur de particules inf rieures 3 Avec g n rateur de vapeur (avec humidificateur). Soci t PARI Soci t La diffusion technique fran aise (DTF) Appareils g n rateurs d'a rosols sp cifiques du traitement des affections de la sph re ORL.. Sous-section 2 : Dispositifs m dicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire et PRESTATIONS associ Paragraphe 1 : Oxyg noth rapie .. I- Oxyg noth rapie long terme I-I- Conditions g n rales d'attribution de l oxyg noth rapie long terme I-II- Description de la prestation de l oxyg noth rapie long terme Forfaits OLT Concentrateurs en poste fixe Soci t Invacare Poirier SAS (INVACARE) Forfaits OLT Oxyg ne liquide Forfaits OLT Syst me de remplissage de bouteilles d oxyg ne utilisant un concentrateur fixe et un compresseur ou un concentrateur fixe et un concentrateur/compresseur Soci t Invacare Poirier SAS (INVACARE) Soci t Philips France (PHILIPS) Soci t Devilbiss Healthcare SAS France Forfaits OLT Concentrateurs d oxyg ne mobiles Soci t Invacare Poirier SAS (INVACARE)

8 Soci t Philips France (PHILIPS) Soci t ScaleoMedical (SCALEO) Soci t Chart Sequal Technologies Inc (CHART SEQUAL) II- Oxyg noth rapie court terme II-1- Conditions g n rales d'attribution de l oxyg noth rapie court terme II-2- Description de la prestation de l oxyg noth rapie court terme Forfait d oxyg noth rapie court terme OCT III- Prise en charge de la dyspn e chez les patients en soins palliatifs ou en fin de vie par oxyg noth rapie III-1. Conditions g n rales d attribution de la prise en charge de la dyspn e chez les patients en soins palliatifs ou en fin de vie par oxyg noth rapie III-2. Description de la prestation Paragraphe 2 : Ventilation assist e .. Conditions g n rales d'attribution.

9 PRESTATIONS communes aux forfaits de ventilation assist e: .. Forfait hebdomadaire 4 : Ventilation assist e pour trach otomis s Forfait hebdomadaire 5 : Ventilation assist e sup rieure ou gale 12 heures Forfait hebdomadaire 6 : Ventilation assist e inf rieure 12 heures Forfait hebdomadaire 7 : Forfait de mobilisation thoracique et d aide la toux Paragraphe 3 : Trach otomie sans ventilation .. Le forfait couvre:.. Forfait hebdomadaire 8 : Trach otomie sans ventilation .. Paragraphe 4 : Dispositif m dical pression positive continue (PPC) pour le traitement de l'apn e du sommeil et PRESTATIONS associ es.. I. - Indications de prise en charge par l'assurance maladie obligatoire (AMO).

10 II. - Description des forfaits .. III. - Patient ne b n ficiant pas d un dispositif de transmission automatique de l observance Paragraphe 5 : Forfaits hebdomadaires correspondant l'association de deux forfaits .. Sous-section 3 : Autres dispositifs m dicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire .. Paragraphe 1 : Aspirateurs trach aux et prestation de livraison .. Paragraphe 2 : Chambres d'inhalation pour l'administration de m dicaments par a rosol-doseur dans les affections respiratoires.. Paragraphe 3 : D bitm tre de pointe Paragraphe 4 : Spirom tres Paragraphe 5 : Dispositifs m dicaux pour laryngectomis s Section 2. - Dispositifs m dicaux pour perfusion domicile.