Transcription of Pratique du Droit et du système comptable OHADA
1 Jacques Njampiep Pratique du Droit et du syst me comptable OHADA Volume 1 : Solutions aux Exercices & Etudes de cas de Comptabilit g n rale Editions ECC/RFA Du m me auteur D j parus : Pratique du Droit et du syst me comptable OHADA Tome 1 Connaissances fondamentales, op rations usuelles de l exercice, travaux de fin d exercice, tats financiers de synth se du SYSCOHADA Pratique du Droit et du syst me comptable OHADA Tome 2 Comptabilit des soci t s commerciales, difficult s comptables et fiscales, op rations et probl mes sp cifiques Savoir g rer et contr ler la tr sorerie de l entreprise Pratique de l audit financier des comptes et tats financiers d une entreprise Conna tre les activit s bancaires et ma triser les relations de l entreprise avec les banques Comprendre la Bourse de valeurs de DOUALA et le fonctionnement des march s financiers Comment g rer et pr venir le contr le fiscal de l entreprise.
2 A para tre prochainement : Pratique du Droit et du syst me comptable OHADA - Exercices et Etudes de cas pratiques - Volume 2 : Etudes de cas de comptabilit des soci t s commerciales et de comptabilit approfondie Pratique du Droit et du syst me comptable OHADA - Exercices et Etudes de cas pratiques - Solutions aux tudes de cas de comptabilit des soci t s commerciales et de comptabilit approfondie. TABLE DES MATIERES Cas n Th me du cas Page Section 1 : OPERATIONS COURANTES DE L EXERCICE 01 Op rations courantes de l exercice 11 02 Op rations usuelles de l exercice 13 03 Op rations courantes de l exercice 14 04 Op rations d achats (marchandises, mati res premi ) 14 05 Op rations de ventes (marchandises, produits )
3 16 06 Achats de marchandises et approvisionnements 17 07 Comptabilisation des achats et prestations de services 18 08 Ventes de biens par une entreprise industrielle, aspects comptables 21 09 Facturation avec r duction, port et emballages consign s 22 10 Facturation avec r duction, port et emballages, pr sentation des documents et critures chez le client et chez le fournisseur 23 11 Enregistrement de factures, d avoir, de TVA, etc 27 12 Reconstitution d une facture, comptabilisation 28 13 Factures et avoirs pour retours 30 14 Pr sentation d une facture comportant diverses r ductions 31 15 R ductions op r es sur la facture d origine 32 16 R ductions op r es sur la facture d avoir 33 17 Combinaison des diff rents types de r ductions et de retours 36 18 Frais accessoires li s aux achats 38 19 Frais accessoires li s aux ventes 43 20 Prestations de services, aspects comptables et fiscaux de la 44 21 Op rations li es aux ventes et aux moyens de r glement 46 22 Op rations d achats et ventes, mouvements concernant les effets de commerce 48 23 fiche de stock.
4 Valorisation des sorties selon les diff rentes m thodes pr conis es par le SYSCOHADA 49 24 Valorisation des sorties, m thode du CUMP sur le total des entr es, recherche d une quantit achet e 50 25 Valorisation des stocks en cours d exercice 51 26 Ventes, achats, consignation, d consignation, non restitution d emballages commerciaux 54 TABLE DES MATIERES (Suite) Cas n Th me du cas Page 27 Op rations sur les emballages commerciaux : consignation et d consignation. Probl me de 55 28 Op rations sur les emballages commerciaux : consignation et d consignation. Probl me de 56 29 Etude relative des emballages, en quantit s et en valeurs 57 30 Achats d emballages de diverse nature 59 31 Consignation et d consignation d emballages 63 32 Emballages consign s non retourn s, probl me li la 64 33 Comptabilisation mensuelle des salaires 68 34 Comptabilisation mensuelle des salaires 68 35 Comptabilisation des charges et produits courants 69 36 Comptabilisation des charges et produits courants 71 37 Analyse des comptes de charges.
5 Ecritures de virement 73 38 Comptabilisation des charges de l activit ordinaire 75 39 Comptabilisation des produits de l activit ordinaire 76 40 Comptabilisation des charges et produits en cours d exercice 77 41 Vente l tranger, incidence de la variation du cours de change 80 42 Achat l tranger, impact de la variation du cours de change 82 43 Vente l tranger, incidence de la variation du cours de change 83 44 Achat l tranger, impact de la variation du cours de change 86 45 Vente l tranger, aspect comptable et fiscal 88 46 Exportations et analyse des carts de change 90 47 Importations et analyse des carts de change 91 48 Exportations, livraisons intracommunautaires, importations, acquisitions intracommunautaires 92 49 Facturation, op rations sur effets de commerce , documents pr senter, enregistrements comptables 94 50 Renouvellement d effets, avance de fonds 97 51 P rip ties complexes concernant divers effets de commerce 99 52 Effets de commerce , remises l escompte, remises l encaissement, comptabilisation en cours d exercice 101 53 Recouvrement des cr ances clients et financement de l exploitation.
6 Escompte d effets et cr dit de mobilisation des cr ances 102 54 Entr e de diverses immobilisations acquises et produites l actif, valuation et comptabilisation 104 TABLE DES MATIERES (Suite) Cas n Th me du cas Page 55 Acquisition d un mat riel, prorata de d duction de TVA inf rieur 100 %, divers frais 107 56 Acquisition d une immobilisation avec acompte 108 57 Acquisition de divers titres et d immobilisations corporelles 109 58 Avances et acomptes vers s sur commande d immobilisations 110 59 Acquisition de titres de propri t et de cr ances 113 60 Acquisition, cession et revenus de divers titres 115 61 Moyens d encaissements et de d caissements 120 62 Revenu de titres (actions et obligations), comptabilisation 121 63 Cession de valeurs mobili res (actions, titres de placement, obligations)
7 , comptabilisation 122 64 Calcul de la mensuelle payer, comptabilisation 124 65 Calcul de la d caisser, sur les d bits, cr dit de 125 66 Calcul de la d caisser, sur les d bits, cr dit de 125 67 Calcul de la d caisser, sur les d bits, acomptes, r glements partiels, d claration 126 68 Comptabilisation, liquidation et d claration de la 127 69 D compte de , liquidation et comptabilisation 131 70 sur diverses op rations d achats et de ventes 132 71 , syst mes de remboursement de cr dit de , d claration mensuelle, comptabilisation (cas complexe) 133 72 Calcul de la collect e et de la d ductible, d claration mensuelle, comptabilisation des op rations 136 73 Calcul de la d ductible, variation du prorata de d duction, TVA sur livraisons soi-m me, r gularisations 140 74 Calcul de la mensuelle payer, comptabilisation et pr sentation des soldes de diff rents comptes de 141 75 Calcul de la payer de plusieurs mois, enregistrement de la au journal 143 76 Etat de rapprochement bancaire et critures de r gularisation 145 77 Etat de rapprochement complexe 146 78 Pr sentation des comptes Banque dans l entreprise et Entreprise la banque.
8 Etat de rapprochement complexe 147 79 Emprunt moyen terme rembours in fine , comptabilisation 149 80 Emprunt avec remboursements constants, tableau d amortissement, comptabilisation 149 81 Tableau d amortissement d un emprunt par annuit s constantes 151 82 Emprunt l tranger, incidence de la variation du cours de la devise 152 TABLE DES MATIERES (Suite) Cas n Th me du cas Page 83 Emprunts bancaires remboursables selon diff rentes modalit s, comptabilisation, tableau d amortissement 153 84 Emprunts et pr ts en devises 155 85 Cr dit-bail mobilier, aspects comptables 157 86 Cr dit-bail immobilier, lev e d option, critures comptables en cours d exercice et l inventaire 158 87 Subventions d exploitation, traitement comptable 158 88 Subventions d quilibre, traitement comptable 159 89 Subventions d investissement.
9 Traitement comptable 159 90 Traitement comptable de diff rentes cat gories de subvention 160 91 Acquisition d immobilisation au moyen d une subvention d investissement, tableau d amortissement, aspects fiscaux 162 92 Op rations en monnaies trang res, traitement comptable 165 93 Achat l tranger, comptabilisation des carts de conversion 168 94 Evolution et valuation d une cr ance libell e en monnaie trang re, traitement comptable en cours et fin d exercice 169 95 Cession d une immobilisation subventionn e, tableau d amortissement, traitement comptable 171 96 Crit res de distinction des notions Activit ordinaire et Hors activit ordinaire 173 97 Bilan d ouverture, journal, Grand-livre, Balance, Compte de r sultat, bilan de cl ture 175 98 Notion de variation des stocks, bilan d ouverture, Journal, Grand-livre, Balance, Compte de r sultat, Bilan de cl ture 179 Section 2.
10 OPERATIONS COMPTABLES DE FIN D EXERCICE (TRAVAUX D INVENTAIRE) 99 Dotations aux amortissements sur diverses immobilisations 184 100 Recherche d un l ment, tableau d amortissement, immobilisation mise hors d usage avec indemnisation 184 101 Tableau d amortissement, comptabilisation d amortissement suivant plusieurs syst mes, incidence de l amortissement d rogatoire, change d immobilisations 187 102 Amortissement et cession d immobilisation, incidence de la cote l argus 189 103 Amortissement et change d immobilisations, incidence de la valeur v nale des immobilisations en fin d exercice 191 TABLE DES MATIERES (Suite)
