Rapport BioInitiative

1 Traduction Fran aise du r sum Rapport BioInitiative Arguments pour des seuils de protections du public fond s sur les effets biologiques des rayonnements lectromagn tiques (EBF et MO) Comit d'organisation Carl Blackman, USA Martin Blank, USA Michael Kundi, Austria Cindy Sage, USA Charg de recherche S. Amy Sage, USA Participants David Carpenter, USA Zoreh Davanipour, USA David Gee, Denmark Lennart Hardell, Sweden Olle Johansson, Sweden Henry Lai, USA Kjell Hansson Mild, Sweden Eugene Sobel, USA Zhengping Xu, China Guangdin Chen, China BioInitiative Working Group, 31 ao t 2007 SOMMAIRE DE LA SYNTH SE FRAN AISE section 1-4 - Probl matique des Normes de Protection actuelles section 5 - G notoxicit et Expression Des Prot ines section 6 - G notoxicit et Dommages sur l'ADN section 7 - Stress Cellulaire section 8 - Effets sur le Syst me Immunitaire section 9 - Neurologie et troubles du comportement section 10-1 - Tumeurs C r brales et Epid miologie section 10-2 - Tumeurs C r brales et Neurinomes Acoustiques section 11 - Leuc mie section 12 - M latonine, Maladie d'Alzheimer et Cancer du Sein section 13 - M latonine.

2 Etudes Animales Et In Vitro section 14 - Effet des Modulations de Fr quences section 15 - Utilisation th rapeutique des EBF/ELF de faible puissance section 16 - Principe de Pr caution section 17 - Recommandations de Sant Publique et El ments Cl s Abbr viations FCC : Federal Communications Commission ICNIRP : International Comission on Non-Ionizing Radiation Protection IEEE : Institute of Electrical and Electronics Engineers, Inc. OMS : Organisation Mondiale de la Sant CEM : Champs ElectroMagn tiques = EMF : ElectroMagnetic Fields EBF : Extr mement Basses Fr quences = ELF : Extremely Low Frequency MO : Micro-Ondes = RF : RadioFrequencies Note des traducteurs : La traduction fran aise exacte du terme radiofrequencies est radio lectriques . Ce terme g n rique correspond une partie bien pr cise du spectre lectromagn tique, comprise entre 9 kHz et 3000 Ghz et contenant entre autres la gamme de fr quences dites micro-ondes utilis e par les syst mes de t l phonie mobile, galement appel e hyperfr quences.

3 Pour plus de lisibilit et de compr hension, les traducteurs ont choisi dans ce document le mot micro-ondes pour traduire le terme radiofrequencies utilis par les auteurs et participants du BioInitiative Working Group. 2 /14 SECTION 1- 4 PROBL MATIQUE DES NORMES DE PROTECTION ACTUELLES Les normes actuelles dict es par l'ICNIRP et la FCC pour fixer les limites d' exposition du public et des professionnels aux champs basses fr quences et aux radiofr quences ne suffisent pas prot ger la sant publique. Il existe des normes d' exposition du public et des professionnels aux extr mement basse fr quence (abr g EBF, ou ELF en anglais) et aux micro-ondes (abr g MO, ou RF en anglais), afin de prendre en compte les effets biologiques et les troubles possibles de la sant dus une exposition chronique aux EBF/ELF et MO/RF.

4 Il est maintenant reconnu que de tels effets peuvent survenir des seuils d' exposition nettement plus faibles que ceux pr conis s par la plupart des normes nationales et internationales actuelles. Une limite d' exposition fond e sur les effets biologiques doit prot ger des diverses intensit s et modulations des EBF/ELF et MO/RF susceptibles, dans les cas d' exposition chronique, d'avoir un impact significatif sur la sant et le bien- tre. La recherche doit se poursuivre, mais ne doit pas retarder les actions de r gulation des EBF/ELF et des mesures s pr ventives substantielles en mati re de MO/RF, en fonction de l'impact potentiel sur la sant et le bien- tre dus une exposition chronique. Les limites d' exposition fond es sur les effets biologiques doivent refl ter l' tat du savoir scientifique sur les effets biologiques et sanitaires, et imposer de nouvelles limites bas es sur le principe de (EEA, 2001).

5 Les normes d' exposition fond es sur les effets biologiques doivent prot ger contre des expositions aux EBF/ELF et MO/RF dont les niveaux affectent ou changent le fonctionnement biologique normal des organismes humain. Elles ne doivent pas uniquement se baser sur l' nergie absorb e, ni sur les niveaux thermiques de l'apport d' nergie et le r chauffement des tissus qui en r sulte. Elles doivent prot ger des cons quences d'une exposition chronique. Les normes existantes sont bas es sur effets thermiques et ne concernent pas les effets non thermiques (ou de basse intensit ) dont les effets biologiques et les effets nocifs sur la sant en cas d' exposition chronique ont t clairement d montr s. Les effets biologiques peuvent la fois inclure les effets nocifs pour la sant et la perte de l'hom ostasie et du bien- tre. Il est n cessaire d tablir des normes d' exposition fond es sur les effets biologiques pour viter les dysfonctionnements des processus biologiques naturels.

6 Ont t d montr s des effets sur : l ADN (g notoxicit affectant directement l'int grit du g nome humain), la communication intercellulaire, la r paration cellulaire et la cicatrisation des tissus, l volution des cancers, et sur la protection contre les maladies canc reuses ou neurod g n ratives. Ont galement t observ s : des effets neurologiques, notamment sur la structure et les troubles du sommeil, la m moire et les fonctions cognitives ; la d pression ; des pathologies cardiaques ; la perm abilit pathologique de la barri re h mato-enc phalique ; et les perturbations du fonctionnement normal des m canismes d immunit , de fertilit et de reproduction. La fr quence, l'intensit , la dur e d' exposition , et le nombre de p riodes d' exposition peuvent affecter la r ponse de l'organisme.

7 Ces facteurs peuvent qui plus est interagir les uns avec les autres et produire diverses cons quences. Pour bien cerner les cons quences biologiques d'une exposition aux CEM/EMF, il faut comprendre si les effets sont cumulatifs, si l'organisme d veloppe des r ponses compensatrices, et quand l'hom ostasie se brise. 3/14 Des m canismes biologiques plausibles de type g notoxicit (ADN endommag ) sont d sormais bien tablis (stress oxydatif via l'action de radicaux libres) bien que la preuve d finitive n'ait pas t apport e. Toutefois, la preuve du m canisme n'est pas n cessaire pour fixer des politiques des pr caution, ni indispensable pour d finir de nouvelles normes ou limites si des effets nocifs pour la sant surviennent des niveaux inf rieurs ceux actuellement tablis par l'ICNIRP ou l'IEEE. Le Rapport 2007 du SCENHIR d clare que pour le cancer du sein et les maladies cardiovasculaires, la recherche r cente indique qu'une association avec les CEM/EMF est peu probable.

8 L'aide-m moire 2007 de l'OMS sur les EBF/ELF affirme : aucune preuve ne vient confirmer l association entre l exposition aux EBF/ELF et le maladies cardiovasculaires et les preuves concernant le cancer du sein ont aussi t consid r es comme n gatives, et concernant d autres maladies, elles ont t jug es inad quates . Aucune de ces constatations n'est confirm e par un ventuel classement par le CIRC des CEM/EMF en Cat gorie 4 (non canc rig ne). Il est donc pr matur de la part de ces organismes d' carter les EMF / CEM comme potentiellement facteurs de risque de maladies cardiovasculaires ou du cancer du sein. Le crit re d terminant de toute action devrait tre la pr caution. Il ne faut pas ajourner l action en attendant des preuves ou un lien de causalit d finitifs pour stature sur le fait que les EBF/EMF constituent un risque pour la sant et le bien- tre.

9 Le public s inqui te de l augmentation des niveaux d exposition involontaires aux MO/RF et aux EBF/ELF g n r s par les nouvelles technologies sans fil. La r sistance croissante du public vis vis des expositions aux rayonnements des MO/RF et EBF/ELF tels qu ils sont actuellement autoris es par des normes bas es sur des effets thermiques Les avertissements et mises en garde destination du public sur les risques possibles des technologies sans fil disponibles sur le march sont inadapt s, ce qui entra ne l'adoption et l'usage de technologies pouvant avoir des cons quences n fastes sur la sant qui restent inconnues du public. Il ne s agit pas d un consentement clair . Aucune avanc e ou recommandation positive ne peut maner des gouvernements qui continuent retenir ou confirmer des limites d' exposition sur les MO/RF et EBF/ELF fond es sur les crit res de l'ICNIRP ou de l'IEEE (ou quivalent).

10 Des gouvernements qui envisagent des propositions assouplissant les normes MO/RF et EBF/ELF existantes doivent rejeter ces propositions tant donn la masse de donn es scientifiques disponibles ; et le complet d calage entre les limites de protection du public existantes et leur responsabilit de fournir un cadre de vie s r et sain dans toutes les couches des populations concern es. SECTION 5 G NOTOXICIT ET EXPRESSION DES PROT INES L' exposition aux CEM/EMF peut modifier un g ne ou l'expression des prot ines de certains types de cellules. M me des intensit s inf rieures aux valeurs recommand es par l'ICNIRP. Les cons quences biologiques de la plupart de ces modifications des g nes ou des prot ines restent m connues, et demandent d' tre davantage explor es. La communaut des chercheurs en CEM/EMF doivent traiter avec la m me attention les r sultats n gatifs et les r sultats positifs.