Réf. : CDG-INFO2018-6-CSG Personnes à contacter : …

Agents éligibles à l’indemnité compensatrice de la hausse de la CSG : • Tous les agents publics (fonctionnaires + contractuels) sont éligibles à cette indemnité,

  Agent, Fonctionnaires

Guide les cas de saisine CAP - cdg59.fr

guide commissions administratives paritaires les cas de saisine 3 – mai 2017 sommaire i. procedure de saisine de la ca p p. 4 ii. les cas de saisine p. 5 ...

GUIDE PYRAMIDE DES CONDITIONS …

GUIDE PYRAMIDE DES CONDITIONS D'AVANCEMENT DE GRADE ET DE PROMOTION INTERNE 7 – mars 2018 L'examen reste valable tant que le fonctionnaire n'est pas inscrit sur la liste d'aptitude.

  Promotion, Examen, Interne, De promotion interne

TABLEAU RECAPITULATIF DES CONDITIONS D …

CDG-INFO2018-5/CDE 3 / 4 Grade d’avancement Tableaux d’avancement de grade au titre de l’année 2018 CONDITIONS D’ACCÈS RÈGLES DE CLASSEMENT DOCUMENTATION CDG59

INFORMATIONS IMPORTANTES - cdg59.fr

Centres de gestion de la Fonction Publique Territoriale des départements de l’Aisne, du Nord, de l’Oise, du Pas-de-Calais et de la Somme CALENDRIER DES …

  Territoriale, Fonction, Calendrier, Publique, Fonction publique territoriale

Centres de gestion de la Fonction Publique …

Centres de gestion de la Fonction Publique Territoriale des départements de l’Aisne, du Nord, de l’Oise, du Pas-de-Calais et de la Somme CALENDRIER DES …

  Territoriale, Fonction, Calendrier, Publique, Fonction publique territoriale, Fonction publique

LA DISPONIBILITE AUTRE QUE LA DISPONIBILITE …

FICHE INFO14/CDE Fiche Info - Statut – La disponibilité 2 / 6 Type de disponibilité Texte de référence Durée de la disponibilité DISPONIBILITE ACCORDEE SOUS RESERVE

  Auret, La disponibilite autre que la disponibilite, Disponibilite

Lot n.02 : DEMOLITION- GROS OEUVRE

B 432 SALLE DE SPORTS TEMPLEUVE Extension d’une salle de sports B 432 EXTENSION TEMPLEUVE LOT 02 – DEMOLITION – GROS OEUVRE page : 2/24

TEMPS PARTIEL PARTIE 1 - cdg59.fr

cdginfo2004-23/cde 3 / 29 sommaire 1 – les deux regimes de travail a temps partiel .....page 5 1.1 – le temps partiel sur autorisation .....

  Temp

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

techni-concept 39 bis, rue de la clef hazebrouck cahier des clauses techniques particulieres (cctp)

  Clauses, Cahier, Cahier des clauses

Table des matières

territorial doit impérativement mettre en œuvre à l’endroit des agents non-sévèrement immunodéprimés qui regagnent leurs postes de travail ?..... 22 • Que se passe-t-il en cas de désaccord entre l’agent vulnérable non-sévèrement immunodéprimé et l’employeur sur l’appréciation portée par celui-ci

  Agent, Des agents non

Guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents ...

agents non titulaires de la fonction publique territoriale ; - décret n° 91-298 du 20 mars 1991 portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet ;

  Agent, Agents de, Agents non

Bon usage des agents antiplaquettaires

hémorragique… ) des patients, ainsi que des propriétés pharmacologiques, des indications respectives, de la tolérance et du coût des agents antiplaquettaires. Dans le cadre de la maladie athéroscléreuse, le traitement antiplaquettaire devrait être maintenu au long cours sauf en cas de survenue de contre-indications.

  Agent, Agents de

Preferred Drug List - Magellan Rx Management

NON-PREFERRED – NON-PREFERRED AGENTS LISTED IN NEXT COLUMN *Please refer to the PDL Criteria Overview for more detail. GENERIC (SAMPLE BRAND) LISTED FOR REFERENCE ONLY. Arkansas Medicaid PA Criteria Document. 10/1/2021. Preferred Drug List.

  Drug, Preferred, Lists, Agent, Preferred drug list

Empowering African Women: An Agenda for Action

to non-discrimination on the basis of sex. It is one of the few to use ... Introduction 5 1 W omen are more active as economic agents in Africa than anywhere else in the world. They perform the majority of agricultural activities, own a third of all firms and, in some countries, make up some 70% of employees. Over and above their income-earning

  Agent

RAPPORT MÉDICAL CAISSE NATIONALE DE RETRAITES DES …

DES AGENTS DES COLLECTIVITÉS LOCALES ETABLISSEMENT DE BORDEAUX RAPPORT MÉDICAL (Modèle AF3) www.cnracl.fr A C D B ... Oui Non - A-t-il été reconnu en maladie professionnelle ? Oui Non Si “oui”, joindre un rapport hiérarchique, le certificat médical initial (photocopie), le certificat de consolidation et l’avis du ...

  Agent, Locale, Nationale, Retraite, Caisse, Collectivit, Caisse nationale de retraites des, Des agents des collectivit, 201 s locales

Guide on Article 2 - Right to life - CoE

[GC], § 76). In cases concerning applicants who survived a potentially lethal attack by non-State actors, the Court has adopted a similar approach to the one taken in respect of cases concerning use of force by State agents (Yotova v. Bulgaria, § 69).

  Article, Agent, Article 2

IARC classifies Radiofrequency Electromagnetic Fields as ...

Agents that do not fall into any other group are also placed in this category. An evaluation in Group 3 is not a determination of non‐carcinogenicity or overall safety. It often means that further research is needed, especially when exposures are widespread or the cancer

  Agent