Références juridiques - cdg86.fr
3 Etude : Le Droit Syndical - Mise à jour : 01/2015 - les syndicats ne peuvent attaquer que les décisions individuelles susceptibles de …
Download Références juridiques - cdg86.fr
Information
Domain:
Source:
Link to this page:
Documents from same domain
Les ATSEM - Centre de gestion de la fonction …
www.cdg86.frCentre de Gestion de la Vienne Page 1 Les ATSEM Leur cadre de travail Mise à jour au 02/09/2013 Ce document d’information a pour objectif …
Conséquences de la maladie sur les congés annuels
www.cdg86.fr1 Conséquences de la maladie sur les congés annuels Les agents territoriaux en activité ont droit, pour une année de service accompli du 1er janvier au 31 décembre, à un congé annuel d'une durée
SURCOTISATION - CNRACL - Agents temps partiel …
www.cdg86.fr2 BENEFICIAIRES DE LA SURCOTISATION : Les agents bénéficiant d’un temps partiel sur autorisation (quotités : 50, 60, 70, 80 ou 90 %) Les agents bénéficiant d’un temps partiel de droit pour donner des soins à son conjoint, à
COMPTE EPARGNE TEMPS - Centre de gestion de la …
www.cdg86.frCOMPTE EPARGNE TEMPS SEPTEMBRE 2010 Texte de référence : ♦ Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, modifiée, portant dispositions statutaires applicables à la
CDG INFOS FEVRIER 201 8 - cdg86.fr
www.cdg86.frCDG infos – Février 2018 Le nombre du mois… Un décret déterminera les conditions d'application du dispositif aux agents publics civils et
LA DECLARATION DE CREATION OU DE VACANCE …
www.cdg86.frMars 2013 1 LA DECLARATION DE CREATION OU DE VACANCE D’EMPLOI PUBLICITE DES CREATIONS ET VACANCES D’EMPLOI La déclaration de vacance auprès du Centre de Gestion (CDG) d’un emploi créé ou devenu vacant constitue une obligation légale, dont le non-respect peut entraîner l’annulation de la
2018 FILIERE CULTURELLE - cdg86.fr
www.cdg86.frDisciplines . CDG organisateur : Site Internet . MUSIQUE : Violon - Basson . CDG 44 : www.cdg44.fr Alto – Jazz (tous instruments) CDG 35 . www.cdg35.fr: Violoncelle – Formation musicale
DEUXIÈME PARTIE : Les congés de maladie des …
www.cdg86.frMise à jour : 29/08/2011 LES CONGÉS POUR INDISPONIBILITÉ PHYSIQUE Partie 1 : Les congés pour raison de santé des fonctionnaires CNRACL, droits et obligations Partie 2 : Les congés pour raison de santé des agents non-titulaires
Les autorisations spéciales d’absence - cdg86.fr
www.cdg86.frCentre de Gestion de la Vienne Page 1 Les autorisations spéciales d’absence Mise à jour au 26/09/2013 I. LES AUTORISATIONS D’ABSENCE POUR RAISONS FAMILIALES
Calendrier prévisionnel 2016 -2018 26/11/2014 …
www.cdg86.frCA - FNCDG 26/11/2014 Calendrier prévisionnel 2016 -2018 Version validée par le CA de la FNCDG Mise à jour le 26/11/2014 Concours …