LE MANUEL D’ORGANISATION COMPTABLE OUTIL DE …

1 ISTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D ADMINISTRATION DES ENTREPRISES MEMOIRE POUR L OBTENTION DU DIPLOME D EXPERTISE COMPTABLE LE MANUEL D ORGANISATION COMPTABLE OUTIL DE GESTION ET DE CONTR LE : ROLE DE L EXPERT COMPTABLE DANS SA CONCEPTION ET SA MISE EN PLACE SEDEGUI BACHIR MAI 2004 REMERCIEMENTS ET DEDICACE Je d die ce memoire ma petite et grande famille ainsi qu toute personne ayant contribu ma formation et mon epanouissement intelectuel et je remercie M Kharbouch Abdelahak, mon directeur de recherche, pour tous ses conseils et tout son soutien. AVANT PROPOS Conform ment aux recommandations du jury d agr ment, des modifications ont t apport es au pr sent m moire afin de tenir compte de toutes les remarques formul es par ce dernier.

2 Ces observations ont t l occasion de d velopper d avantage certaines parties du sujet afin de les enrichir beaucoup plus et augmenter leur int r t pour le lecteur. Ainsi des modifications ont t apport es certaines parties savoir : L tude d taill e du diagnostic des contraintes et des cons quences de la mise en place du MANUEL d organisation COMPTABLE , ainsi que celle de la contribution de l expert COMPTABLE l laboration et la mise en uvre de ce MANUEL ; ont t trait dans une premi re partie ; Une deuxi me partie r serv e au r le du MANUEL d organisation COMPTABLE dans le renforcement du syst me de contr le interne de l entreprise ; Une troisi me partie consacr e la place du MANUEL d organisation COMPTABLE dans la d marche et proc dures d audit Compte tenu de ces modifications, l intitul du sujet a t l g rement modifi et la bibliographie a t enrichie par diverses publications.

3 LE MANUEL D ORGANISATION COMPTABLE OUTIL DE GESTION ET DE CONTR LE : ROLE DE L EXPERT COMPTABLE DANS SA CONCEPTION ET SA MISE EN PLACE. 1. INTRODUCTION Objectif et int r t du m moire ; Cadre l gal et situation de l information COMPTABLE au Maroc ; Le MANUEL d organisation COMPTABLE : Obligation l gale ou n cessit conomique ? Contribution de l expert COMPTABLE dans le cadre de l laboration du MANUEL d organisation COMPTABLE . 2 PREMIERE PARTIE : CONTENU, REGLES ET CONDITIONS D ELABORATION DU MANUEL D ORGANISATION COMPTABLE Chapitre 1 : Cadre conomique et institutionnel. Section 1 : La situation socio- conomique et environnement g n ral ; Section 2 : Aspects li s aux probl mes de gestion et d organisation COMPTABLE ; Section 3 : Cadre l gal et normes comptables ; Section 4 : La nouvelle mission du commissaire aux comptes ; Section 5 : Contenu et int r t pour les utilisateurs du MANUEL .

4 Chapitre 2 : R flexion sur le contenu du MANUEL d Organisation COMPTABLE ; Section 1 : Difficult d finir le contenu du MANUEL d Organisation COMPTABLE ; Section 2 : Doctrine et exp riences internationales (Cas de la France, de la Tunisie et la communaut des pays de l Afrique de l Ouest) ; Section 3 : R flexion sur la pr sentation du MANUEL d Organisation COMPTABLE ; Section 4 : Limites du ; Chapitre 3 : Approche m thodologique et enjeux Section 1 : R le de l expert COMPTABLE et d marche Section 2 : Importance de la planification et de l organisation de la mission Section 3 : Diagnostic de l entreprise Description et diagnostic de l organisation et des proc dures de l entreprise ; Diagnostic de la fonction et des normes comptables adopt es par l entreprise ; Examen des plans de d veloppement de l entreprise ; Proposition d objectifs et am lioration des proc dures ; Section 4 : Elaboration du MANUEL d organisation COMPTABLE ; Section 5 : Formation du personnel et mise en place du MANUEL .

5 3 DEUXIEME PARTIE :LE MANUEL D ORGANISATION COMPTABLE ET CONTROLE INTERNE Chapitre 1 : Le MANUEL d Organisation COMPTABLE et le contr le interne Section 1 : L organisation COMPTABLE et les principes fondamentaux du contr le interne ; Section 2 : L volution de la comptabilit et ses cons quences sur le contr le interne ; Section 3 : Place du dans les activit s de contr le ; Section 5 : Le MANUEL d Organisation COMPTABLE dans la petite entreprise: une tape vers le contr le interne Chapitre 2 : Le MANUEL d organisation COMPTABLE : OUTIL de gestion et d am lioration du contr le interne Section 1 : MANUEL d Organisation COMPTABLE moyen d am lioration des performances de l entreprise ; Section 2 : MANUEL d Organisation COMPTABLE moyen de renforcer le contr le interne.

6 4 TROISIEME PARTIE : LE MANUEL D ORGANISATION COMPTABLE ET AUDIT Chapitre 1 : Le MANUEL d Organisation COMPTABLE et Audit Section 1 : Similitudes entre la d marche de conception du MANUEL et celle de l Audit Section 2 : Audit et syst me d information COMPTABLE ; Section 3 : Normes d audit et proc dures comptables ; Chapitre 2 : Le MANUEL d organisation COMPTABLE au service de l Audit Section 1 : Le MANUEL d organisation COMPTABLE moyen d appr ciation et d valuation du contr le interne Section 2 : Le MANUEL d organisation COMPTABLE et audit des situations interm diaires ; Section 3 : Le MANUEL d organisation COMPTABLE et audit des comptes consolid s ( MANUEL de consolidation) ; Section 4 : Le MANUEL d organisation COMPTABLE et les techniques de d tection des risques de fraudes ; 5 CONCLUSION MANUEL d organisation : D finition du contenu et largissement du champ d application ; Besoin de normalisation de la mission d laboration du MANUEL d organisation ; N cessit d int grer le MANUEL de proc dure dans le cadre d une organisation g n rale de l entreprise ; L int r t de l actualisation du MANUEL d organisation COMPTABLE ; Respect dans le temps et dans l espace des proc dures internes.

7 Limites des proc dures de contr le interne ; La responsabilit civile de l expert COMPTABLE dans le cadre de cette mission ; Le cadre conceptuel COMPTABLE traditionnel n cessite une refonte afin de pouvoir r pondre aux nouvelles exigences en mati re de gestion. 6 ANNEXES 7 BIBLIOGRAPHIE 8. LEXIQUE 1 1 - INTRODUCTION Objectif et int r t du m moire Le MANUEL d organisation COMPTABLE en plus de son caract re obligatoire pour les commer ants r alisant un chiffre d affaires toutes taxes comprises de KDH 7 500, est une n cessite pour la gestion des entreprises d une certaine taille. En effet, cons quences de la mondialisation se font ressentir m me au sein des petites et moyennes entreprises au Maroc, qui sont par d finition les plus expos es et les plus vuln rables aux fluctuations conomiques.

8 Seul moyen pour faire face ce d fi qu est la concurrence, c est de se distinguer par la performance et en tant mieux organis et mieux structur pour pouvoir s adapter toutes les situations qui se pr sentent et r duire ainsi le temps n cessaire toute prise de d cision et tre aussi en mesure de ma triser les flux de l entreprise et en particulier les co ts. C est dans cette vision des choses, qu travers ce m moire l accent sera mis sur la n cessit et l int r t pour toute entreprise marocaine de disposer d un MANUEL d organisation COMPTABLE lui permettant de d passer l obligation COMPTABLE pour en faire un OUTIL de gestion et d am lioration des performances de l entreprise.

9 L objectif donc de ce m moire est la contribution l laboration d un MANUEL d organisation COMPTABLE pouvant tre consid r comme un OUTIL de l organisation COMPTABLE devant permettre la ma trise et l am lioration de l information financi re tant au niveau de sa qualit que de celui des d lais n cessaires sa production. La recherche de cet objectif nous conduit : A d montrer qu au-del du fait que le MANUEL d organisation COMPTABLE satisfait une obligation COMPTABLE , il peut s av rer une n cessit pour l entreprise dans la mesure o il permet de contribuer d une mani re g n rale l am lioration des performances de cette derni re ; A tudier la forme et le contenu du MANUEL d organisation COMPTABLE tant donn que la loi ne les a pas clairement d finis.

10 En effet, peu de commentaires avaient t mis par les organismes repr sentatifs des utilisateurs de ce MANUEL (ordre des experts 2 comptables, administration fiscale et entreprise) quant au contenu et la forme du document. Il y a lieu de signaler, que le Conseil r gional des experts comptables de Casablanca et Sud a pr par un projet de MANUEL d Organisation COMPTABLE pr senter au Conseil National de Comptabilit CNC pour approbation ; A proposer une d marche g n rale de conception et d laboration du MANUEL d organisation COMPTABLE ; A constater la n cessit de normaliser le contenu de cette mission dans l int r t de la profession et des entreprises ; A analyser l apport du MANUEL d organisation COMPTABLE au syst me de contr le interne ; A d montrer son utilit pour l auditeur interne ou externe l entreprise.