Circulaires
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Décrets, arrêtés, circulaires - Le DIM pour les DIM
www.departement-information-medicale.comDécrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ Arrêté du 13 mars 2017 fixant pour l’année 2017 les éléments tarifaires
Décrets, arrêtés, circulaires - hemovigilance-cncrh.fr
www.hemovigilance-cncrh.frDécrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES Décision du 9 juillet 2015 modifiant la …
Décrets, arrêtés, circulaires - sports.gouv.fr
www.sports.gouv.frDécrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Arrêté du 21 juin 2016 portant création de la …
CIRCULAIRE - cfrc.fr
cfrc.fr4 • elle représente la branche AT/MP à l'Observatoire National du Secourisme (ONS), • elle anime l’Observatoire du Secourisme en Milieu de Travail. Par circulaires techniques : • elle définit les orientations générales du secourisme en milieu de travail, • elle formalise le dispositif de formation SST et son encadrement administratif, ...
LES VACATAIRES DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
www.cdg13.comLES VACATAIRES DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE . La notion de vacataire . Il n’existe pas de définition légale ou règlementaire des vacataires.