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Search results with tag "Circulaire"

Information : La circulaire n° INTB0200059C du 26 février ...

Information : La circulaire n° INTB0200059C du 26 février ...

www.allier.gouv.fr

3 Cette liste remplace la nomenclature précédente publiée en annexe à la circulaire précitée du 28 avril 1987, qui est en conséquence abrogée.

  Circulaire, La circulaire

Décrets, arrêtés, circulaires - sports.gouv.fr

Décrets, arrêtés, circulaires - sports.gouv.fr

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Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Arrêté du 21 juin 2016 portant création de la …

  Circulaire

Décrets, arrêtés, circulaires - hemovigilance-cncrh.fr

Décrets, arrêtés, circulaires - hemovigilance-cncrh.fr

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Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES Décision du 9 juillet 2015 modifiant la …

  Circulaire

Décrets, arrêtés, circulaires - Le DIM pour les DIM

Décrets, arrêtés, circulaires - Le DIM pour les DIM

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Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ Arrêté du 13 mars 2017 fixant pour l’année 2017 les éléments tarifaires

  Circulaire

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - circulaire.legifrance.gouv.fr

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - circulaire.legifrance.gouv.fr

circulaire.legifrance.gouv.fr

1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’action et des comptes publics Circulaire du 15 mai 2018 relative au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique

  Circulaire

LETTRE CIRCULAIRE n 2014­0000002 - Revue fiduciaire

LETTRE CIRCULAIRE n 2014­0000002 - Revue fiduciaire

revuefiduciaire.grouperf.com

QR 1 : Le critère n°1« l’appartenance aux catégories de cadres et de non cadres » correspond-il à l’affiliation effective des salariés au régime AGIRC ou bien peut-il

  Agric, Circulaire

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET …

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET …

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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS Circulaire du 6 avril 2012 présentant les tableaux récapitulatifs des formules de mentions

  Circulaire

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE Circulaire du 31 octobre 2013 relative à l’évaluation des risques professionnels pour la santé

  2013, Circulaire

LES NORMES DES CABINETS MEDICAUX - en ligne

LES NORMES DES CABINETS MEDICAUX - en ligne

paysdelaloire.ordremk.fr

Fiche technique n°4 LES NORMES DES CABINETS MEDICAUX Sources : CNOM, ANGAK, code de la construction et de l’habitation 2010, Ministère de la santé Loi du 11/02/2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, Arrêté du 21 mars 2007, circulaire du 20/04/2009, article …

  Arms, Circulaire, Circulaire du

LE REPORT DES CONGES ESJ ANNUELS NON PRIS …

LE REPORT DES CONGES ESJ ANNUELS NON PRIS …

www.cdg13.com

www.cdg13.com 2. Les congés concernés La circulaire du 8 juillet 2011 applicable à la fonction publique territoriale vise expressément les congés de maladie prévus par l’article 57 de la loi n°84-53.

  2011, Circulaire, Circulaire du

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE …

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE …

www.textes.justice.gouv.fr

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS Circulaire du 25 octobre 2011 relative à la modification des modalités d’indication des « doubles

  Relative, Circulaire

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

www.textes.justice.gouv.fr

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE Circulaire du 15 juillet 2013 présentant diverses dispositions relatives à la police judiciaire

  2013, Circulaire

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

www.textes.justice.gouv.fr

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE Circulaire du 4 août 2017 de présentation des dispositions du décret n°2017-891 du 6 mai 2017

  Circulaire

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

www.textes.justice.gouv.fr

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE Circulaire du 16 juillet 2012 relative à la présentation des dispositions relatives à l'exécution des peines de confiscation de la

  Circulaire

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES …

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES …

www.textes.justice.gouv.fr

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS Circulaire du 9 juin 2011 relative au régime disciplinaire des personnes détenues majeures

  Circulaire

PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL

PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL

cache.media.education.gouv.fr

Circulaire n° 2013-036 du 20 mars 2013 publiée au BO n° 12 du 21 mars 2013 3 n L’APPUI DEs DIsPOsITIF s ExIsTAnTs Le projet éducatif territorial prend en compte l’offre périscolaire existante et peut s’appuyer

  Circulaire

Circulaire - legislation.cnav.fr

Circulaire - legislation.cnav.fr

www.legislation.cnav.fr

VPLR Barème 2018 – Actualisation des tranches PSS Cnav - Circulaire P. 1 / 5 Circulaire Objet : Versement pour la retraite et rachats de cotisations alignés - …

  Circulaire

CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE 2017-2018 - athle.fr

CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE 2017-2018 - athle.fr

www.athle.fr

Circulaire Administrative 2017-2018 (Édition de juin 2017) Page 1 CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE 2017-2018 Adoptée par le Bureau Fédéral du 14 juin 2017

  Circulaire

Circulaire d'INFORMATIONS N° 2017/03 du …

Circulaire d'INFORMATIONS N° 2017/03 du …

www.cdg71.fr

Circulaire d'informations n° 2017/03 du 27 janvier 2017 2/64 Décret n° 2011-605 du 30 mai 2011 portant statut particulier du cadre d’emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives

  Circulaire

CIRCULAIRE Objet - agirc-arrco.fr

CIRCULAIRE Objet - agirc-arrco.fr

agirc-arrco.fr

Le 03/07/2013 CIRCULAIRE Objet : Augmentation des taux obligatoires de cotisation des régimes Agirc et Arrco à compter des 1er janvier 2014 et …

  2013, 2014, Agric, Janvier, Circulaire, Arrco, 2013 circulaire, Janvier 2014

Circulaire du 20 avril 2015 relative au délai de ...

Circulaire du 20 avril 2015 relative au délai de ...

circulaire.legifrance.gouv.fr

1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la décentralisation et de la fonction publique Circulaire du 20 avril 2015 relative au délai de transmission des arrêts de maladie

  Relative, Circulaire

circulaire rapportant la quest 102-3

circulaire rapportant la quest 102-3

rfpaye.grouperf.com

2 * * La circulaire DSS/SDFSS/5B/N°2005/389 du 19 août 2005 a publié les quatre questions – réponses relatifs la mise en œuvre de la réforme et de la réglementation des avantages en nature et des frais

  Circulaire, La circulaire

CIRCULAIRE DU 21 MARS 1996 (REFORME DE …

CIRCULAIRE DU 21 MARS 1996 (REFORME DE …

www.safpt.org

circulaire du 21 mars 1996 (reforme de l'etat) relative au conge de maternite ou d'adoption et aux autorisations d'absence liees a la naissance pour les

  Relative, A la, Circulaire, Reforme

Circulaire n° 1996 – 2B n° 00-1235 du 12 mars 2001 ...

Circulaire n° 1996 – 2B n° 00-1235 du 12 mars 2001 ...

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Circulaire n° 1996 – 2B n° 00-1235 du 12 mars 2001 relative à la modification des zones d’indemnité de résidence - Ministère de la fonction publique et de la réforme de l’État

  Circulaire

CIRCULAIRE COMMUNE 2012 Objet - Agirc-Arrco

CIRCULAIRE COMMUNE 2012 Objet - Agirc-Arrco

www.agirc-arrco.fr

16-18, rue Jules César – 75592 PARIS Cedex 12 – Tél. : 01 71 72 12 00. CIRCULAIRE COMMUNE 2012. Objet : Dispositif de retraite anticipée pour carrière longue

  Agric, Circulaire, Arrco, Objet

CIRCULAIRE - cfrc.fr

CIRCULAIRE - cfrc.fr

cfrc.fr

4 • elle représente la branche AT/MP à l'Observatoire National du Secourisme (ONS), • elle anime l’Observatoire du Secourisme en Milieu de Travail. Par circulaires techniques : • elle définit les orientations générales du secourisme en milieu de travail, • elle formalise le dispositif de formation SST et son encadrement administratif, ...

  Circulaire

Circulaire ministérielle du 29 mars 2012

Circulaire ministérielle du 29 mars 2012

cache.media.education.gouv.fr

- 4 - - la personne qui, sans être le père de l’enfant, est mariée, pacsée ou vit maritalement avec la mère, Aucune condition d ’ancienneté dans la fonction publique n ’est requise. Durée du congé

  Circulaire

Circulaire promotion interne 2017 - Centre de …

Circulaire promotion interne 2017 - Centre de …

www.cdg51.fr

3 I.3. Les règles Les quotas : Les statuts particuliers fixent une proportion de postes ouverts à la promotion interne, calculée sur l’ensemble des recrutements intervenus dans les collectivités affiliées au Centre de Gestion.

  Circulaire

CIRCULAIRE - mediam.ext.cnamts.fr

CIRCULAIRE - mediam.ext.cnamts.fr

www.mediam.ext.cnamts.fr

4. Pour les frais afférents à la fourniture du sang humain, du plasma ou de leurs dérivés et de la fourniture du lait humain. 5. Pour l'ensemble des frais intervenant au cours d'une hospitalisation à compter du trente et

  Circulaire

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