Search results with tag "Circulaire"
Décrets, arrêtés, circulaires - sports.gouv.fr
www.sports.gouv.frDécrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Arrêté du 21 juin 2016 portant création de la …
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - circulaire.legifrance.gouv.fr
circulaire.legifrance.gouv.fr1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’action et des comptes publics Circulaire du 15 mai 2018 relative au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique
Décrets, arrêtés, circulaires - hemovigilance-cncrh.fr
www.hemovigilance-cncrh.frDécrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES Décision du 9 juillet 2015 modifiant la …
Werkwijzer Poortwachter - UWV
www.uwv.nlOok is de inhoud van de circulaire 09C002 ‘Aandachtspuntenlijst Landelijke Loonsanctiecommissie’ van 2 maart 2009 in de werkwijzer verwerkt, waarmee deze circulaire als apart document is komen te vervallen. Bij de totstandkoming is rekening gehouden met de vraag om meer transparantie over de manier waarop UWV de
Information : La circulaire n° INTB0200059C du 26 février ...
www.allier.gouv.fr3 Cette liste remplace la nomenclature précédente publiée en annexe à la circulaire précitée du 28 avril 1987, qui est en conséquence abrogée.
De circulaire vraag - Jaap Boonstra
www.jaapboonstra.nl34 NMI TIJDSCHRIFT CONFLICTHANTERING Nummer 5, 2013 E en circulaire vraag is een vraag waarbij iemand uitgenodigd wordt om iets over een ander te zeggen in het bijzijn van die ander. Een circulair
Décrets, arrêtés, circulaires - Le DIM pour les DIM
www.departement-information-medicale.comDécrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ Arrêté du 13 mars 2017 fixant pour l’année 2017 les éléments tarifaires
LETTRE CIRCULAIRE n 20140000002 - Revue fiduciaire
revuefiduciaire.grouperf.comQR 1 : Le critère n°1« l’appartenance aux catégories de cadres et de non cadres » correspond-il à l’affiliation effective des salariés au régime AGIRC ou bien peut-il
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
www.textes.justice.gouv.frBULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE Circulaire du 4 août 2017 de présentation des dispositions du décret n°2017-891 du 6 mai 2017
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
www.textes.justice.gouv.frBULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE Circulaire du 16 juillet 2012 relative à la présentation des dispositions relatives à l'exécution des peines de confiscation de la …
PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL
cache.media.education.gouv.frLa présente circulaire a pour objet de préciser les objectifs et les modalités d’élaboration d’un projet éducatif territorial, et de faciliter la coopération entre les collectivités territoriales engagées dans cette démarche de projet et les services de l’État chargés de l’accompagner jusqu’à sa contractualisation.
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET …
www.textes.justice.gouv.frBULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS Circulaire du 6 avril 2012 présentant les tableaux récapitulatifs des formules de mentions
GUIDE MÉTHODOLOGIQUE Schéma départemental d'analyse …
www.interieur.gouv.frmars 2017 adressée aux préfets et à l’ensemble des services d’incendie et de secours par le ministre de l’Intérieur a officiellement levé la suspension de la révision des SDACR, actée par la circulaire du 26 mai 2015 afférente à l’expérimentation du CoTRRiM. Le guide méthodologique relatif à cet outil
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE …
www.textes.justice.gouv.frBULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS Circulaire du 25 octobre 2011 relative à la modification des modalités d’indication des « doubles
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
www.textes.justice.gouv.frBULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE Circulaire du 31 octobre 2013 relative à l’évaluation des risques professionnels pour la santé
LES NORMES DES CABINETS MEDICAUX - en ligne
paysdelaloire.ordremk.frFiche technique n°4 LES NORMES DES CABINETS MEDICAUX Sources : CNOM, ANGAK, code de la construction et de l’habitation 2010, Ministère de la santé Loi du 11/02/2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, Arrêté du 21 mars 2007, circulaire du 20/04/2009, article …
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES …
www.textes.justice.gouv.frBULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS Circulaire du 9 juin 2011 relative au régime disciplinaire des personnes détenues majeures
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
www.textes.justice.gouv.frBULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE Circulaire du 15 juillet 2013 présentant diverses dispositions relatives à la police judiciaire
RIFSEEP, le nouveau régime indemnitaire
www.cdg68.frLa présente circulaire a pour objet de préciser les modalités de mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) dans la fonction publique territoriale. 1. Cadre juridique du régime indemnitaire. 1.a. Rémunération des agents publics territoriaux
Aanvraag om loopbaanonderbreking in het kader van ...
www.rva.bevraag. Dankzij uw telefoonnummer en uw emailadres kan de RVA u contacteren om inlichtingen te ... Per circulaire cheque Handtekening Vergeet niet het formulier te ondertekenen alvorens het terug te sturen naar de RVA. Ik verklaar dat alle gegevens ingevuld op dit formulier juist zijn.
Aftrekbare kosten Update maart 2020 - Deloitte
www2.deloitte.comEen Administratieve Circulaire hierover wordt verwacht. De vraag is uiteraard of het nieuwe standpunt met terugwerkende kracht zal gelden. ftrekbare kosten pdate maart 2020 10 Omschrijving Inkomstenbelastingen Btw VIP-arrangement (bij sportieve of culturele manifestaties)
Covid-19 - Stratégie de mise à disposition de détecteurs ...
enseignement.beCette circulaire a pour objet de vous expliquer les modalités de mise à disposition de ce soutien, ainsi que les spécifications techniques des appareils, les seuils prescrits en termes de qualité de l’air dans les classes et la stratégie globale à adopter dans chaque établissement scolaire. En vous remerciant pour votre attention
Norme d'Échange des NEODeS Dé S
www.agirc-arrco.frCirculaire Agirc-Arrco 2018-03-DC, accord national interprofessionnel du 17 novembre 2017 instituant le régime AGIRC-ARRCO de retraite complémentaire. « Il est créé à effet du 1 er janvier 2019, un régime de retraite complémentaire, dénommé AGIRC-ARRCO, établit par le présent Accord national interprofessionnel, en
LE REPORT DES CONGES ESJ ANNUELS NON PRIS …
www.cdg13.comwww.cdg13.com 2. Les congés concernés La circulaire du 8 juillet 2011 applicable à la fonction publique territoriale vise expressément les congés de maladie prévus par l’article 57 de la loi n°84-53.
CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE 2017-2018 - athle.fr
www.athle.frCirculaire Administrative 2017-2018 (Édition de juin 2017) Page 1 CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE 2017-2018 Adoptée par le Bureau Fédéral du 14 juin 2017
Circulaire - CNAV
legislation.cnav.frCnav - Circulaire P. 1 / 5 Circulaire Objet : Revalorisation du Smic au 1er janvier 2021 et incidences en matière de législation vieillesse Référence : 2020-40 Date : 22 décembre 2020 Direction juridique et de la réglementation nationale …
Circulaire - legislation.cnav.fr
www.legislation.cnav.frVPLR Barème 2018 – Actualisation tranches PSS Cnav – Circulaire P. 3 / 5 1. Versement pour la retraite L’article L. 351-14-1 du code de la sécurité sociale (CSS) permet aux assurés de procéder à un
Circulaire du 10 mai 2010 - INERIS
aida.ineris.frCirculaire du 10 mai 2010 . récapitulant les règles méthodologiques applicables aux études de dangers, à l’appréciation de la démarche de ré-duction du risque à la source et aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT) dans les installations classées en application de la loi du 30 juillet 2003
Circulaire du 20 avril 2015 relative au délai de ...
circulaire.legifrance.gouv.fr1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la décentralisation et de la fonction publique Circulaire du 20 avril 2015 relative au délai de transmission des arrêts de maladie
CIRCULAIRE DU 21 MARS 1996 (REFORME DE L'ETAT) …
www.safpt.orgcirculaire du 21 mars 1996 (reforme de l'etat) relative au conge de maternite ou d'adoption et aux autorisations d'absence liees a la naissance pour les
CIRCULAIRE COMMUNE 2012 Objet - Agirc-Arrco
www.agirc-arrco.fr16-18, rue Jules César – 75592 PARIS Cedex 12 – Tél. : 01 71 72 12 00. CIRCULAIRE COMMUNE 2012. Objet : Dispositif de retraite anticipée pour carrière longue
CIRCULAIRE - cfrc.fr
cfrc.fr4 • elle représente la branche AT/MP à l'Observatoire National du Secourisme (ONS), • elle anime l’Observatoire du Secourisme en Milieu de Travail. Par circulaires techniques : • elle définit les orientations générales du secourisme en milieu de travail, • elle formalise le dispositif de formation SST et son encadrement administratif, ...
Circulaire n° 1996 – 2B n° 00-1235 du 12 mars 2001 ...
infosdroits.frCirculaire n° 1996 – 2B n° 00-1235 du 12 mars 2001 relative à la modification des zones d’indemnité de résidence - Ministère de la fonction publique et de la réforme de l’État
Circulaire d'INFORMATIONS N° 2017/03 du …
www.cdg71.frCirculaire d'informations n° 2017/03 du 27 janvier 2017 2/64 Décret n° 2011-605 du 30 mai 2011 portant statut particulier du cadre d’emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
circulaire rapportant la quest 102-3 - rfpaye.grouperf.com
rfpaye.grouperf.comMinistère de la santé et des solidarités Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et
Circulaire ministérielle du 29 mars 2012
cache.media.education.gouv.fr- 4 - - la personne qui, sans être le père de l’enfant, est mariée, pacsée ou vit maritalement avec la mère, Aucune condition d ’ancienneté dans la fonction publique n ’est requise. Durée du congé
CIRCULAIRE - mediam.ext.cnamts.fr
www.mediam.ext.cnamts.fr4. Pour les frais afférents à la fourniture du sang humain, du plasma ou de leurs dérivés et de la fourniture du lait humain. 5. Pour l'ensemble des frais intervenant au cours d'une hospitalisation à compter du trente et
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