Des Agents Des
Found 9 free book(s)
LA FORMATION DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE …
www.cdg49.fr3 La formation professionnelle tout au long de la vie La formation professionnelle tout au long de la vie des agents des collectivités territoriales et
RÉGIME DE RETRAITE ET DE COTISATION DES AGENTS ... - …
www.cdg35.frDocumentation Avril 2010(maj janv 2011) La présente fiche traite spécifiquement des régimes de retraite des agents détachés. Les informations
Guide des agents contractuels - CDG59-Accueil CDG59
www.cdg59.frguide les agents contractuels de la fonction publique territoriale 4 - janvier 2017 4 - janvier 2017 xi. l’obligation de dÉlivrer un certificat administratif de travail a l’expiration du contrat ..... p 49 xii. le renouvellement ou la fin de l’engagement .....
Le dossier administratif des agents de la fonction ...
www.safpt.org2 Les décisions de la jurisprudence - Arrêts N° 23276 et N° 23277 du Conseil d’État du 16 juin 1982 indiquant que la mention faisant état, sur un document qui doit être versé au dossier de ces agents, de l’existence de convictions personnelles est prohibée par l’article 13 du statut général des fonctionnaires
L’attribution des logements de fonction des agents ...
www.seban-associes.avocat.fr54 La Gazette - 23 janvier 2017 JURIDIQUE Analyse MARJORIE ABBAL, avocate à la Cour, cabinet Seban et associés Statut L’attribution des logements de fonction des agents
NOTATION ET EVALUATION DES AGENTS TERRITORIAUX
www.cdg13.comhttp://www.cdg13.com 3 • le cadre budgétaire qui oblige à opérer des choix, • le cadre conjoncturel qui fait évoluer le champ de compétences au travers des
RIFSEEP : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions ...
www.cdg51.fr5 B) Un élément facultatif Les primes et indemnités constituent la part facultative de la rémunération des agents territoriaux. Le versement des primes et indemnités doit être fondé sur un texte législatif ou
Manuel de stockage et de conservation des céréales et des ...
www.resopp-sn.orgLe PADER a également organisé et financé des formations au niveau des producteurs non seulement sur le stockage et la conservation, mais aussi sur le conditionnement.
PLAN DE DEVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES …
www.who.int2 Préface La problématique des ressources humaines occupe une place de choix au sein des politiques nationales de développement. Aujourd’hui, l’indicateur réel pour évaluer la richesse d’une nation