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RAPPORT DE STAGE
d1n7iqsz6ob2ad.cloudfront.netDes agents représentant des compagnies aériennes, Air France, Tunisair, Egyptair, United Airlines, British Airways, etc. Ils fournissent des services de transport aérien. Des agents représentant des compagnies ferroviaires, SNCF par exemple. Des agents représentant des hôtels ou des compagnies de location de voitures.
Guide pratique 6 Le cadre juridique de la mobilité 201 et ...
www.fonction-publique.gouv.frCumul d’activités des fonctionnaires, des agents non titulaires de droit public et des ouvriers des établissements industriels de l'État Circulaire n°2157 du 11 mars 2008 Cumul d’activités Décret n°2007-1470 du 15 octobre 2007 Formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l'État. Période de professionnalisation
PLAN DE DEVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES …
www.who.intappelle des approches novatrices dépassant le seul cadre de la production et de l’utilisation des agents de santé. Il met la problématique des ressources humaines au centre de l’organisation de notre système de santé. Il privilégie la promotion et la responsabilisation des professionnels du secteur, toutes catégories confondues.
Table des matières
www.collectivites-locales.gouv.fr5 XI – La stratégie nationale de vaccination ..... 30 • Quelles mesures peuvent être prises afin de faciliter la vaccination des agents et de leurs enfants de plus de 12 ans ?..... 30 • Les médecins de prévention peuvent-ils procéder à la vaccination des agents
Cumul d’activités et de rémunérations des agents publics
www.cdg60.comlucratives des agents à temps non complet. Pour ce faire, il conviendra d’intégrer cette règle dans le règlement intérieur de la collectivité ou de l’établissement (ou dans une note de service notifiée aux agents). Ainsi et dans le cadre de cette demande d’autorisation, la collectivité d’origine pourra apprécier
Bon usage des agents antiplaquettaires
www.has-sante.frhémorragique… ) des patients, ainsi que des propriétés pharmacologiques, des indications respectives, de la tolérance et du coût des agents antiplaquettaires. Dans le cadre de la maladie athéroscléreuse, le traitement antiplaquettaire devrait être maintenu au long cours sauf en cas de survenue de contre-indications.
NOTE DE SERVICE RELATIVE AUX CONGES ET AUX …
asnierescfdt.free.frNote de service relative aux congés 4 / 9 Le fractionnement des congés annuels est possible mais il est obligatoire de poser 3 semaines entre le 1er juin et le 30 septembre, à l’exception des agents ayant un cycle de travail annualisé qui devront prendre 3 semaines de congés annuels entre le 1 er juillet et le 31 août de l’année en cours. Le personnel des crèches municipales ...
Circulaire du 31 mars 2017 relative à l’application des ...
www.fonction-publique.gouv.frdes lieux du temps de travail des agents publics dans les trois versants de la fonction publique. Remis en mai 2016, le rapport de la mission présidée par Monsieur Philippe Laurent, président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, dresse un bilan de la mise
Le dossier administratif des agents de la fonction ...
www.safpt.org2 Les décisions de la jurisprudence - Arrêts N° 23276 et N° 23277 du Conseil d’État du 16 juin 1982 indiquant que la mention faisant état, sur un document qui doit être versé au dossier de ces agents, de l’existence de convictions personnelles est prohibée par l’article 13 du statut général des fonctionnaires
ECHELLES INDICIAIRES DES AGENTS DE CATEGORIE C
cdg50.froperateurs territoriaux des activites physiques et sportives page c-10 agents de maitrise territoriaux page c-11 adjoints techniques territoriaux page c-12 adjoints techniques territoriaux des etablissements d'enseignement page c-13 maj janvier 2021 echelles indiciaires des agents de categorie c sommaire cadres d'emplois cdg 50
Guide des agents contractuels - CDG59-Accueil CDG59
www.cdg59.frguide les agents contractuels de la fonction publique territoriale 4 - janvier 2017 4 - janvier 2017 xi. l’obligation de dÉlivrer un certificat administratif de travail a l’expiration du contrat ..... p 49 xii. le renouvellement ou la fin de l’engagement .....
LES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS EN …
www.anfh.frOuverture des droits Est en stage, l'agent qui se déplace pour suivre une action de formation organisée par l'administration ou à son initiative en vue de la formation professionnelle des personnels relevant de la fonction publique hospitalière.
GUIDE DE DEONTOLOGIE DES AGENTS DE LA DIRECTION …
www.fo-dgfip-sd.fr1.3 Les sanctions disciplinaires prononcées à l’encontre des agents non titulaires 61 1.4 La décision portant sanction 61 1.5 La notification de la sanction 61 2 Les recours contre la sanction 62 2.1 Les recours administratifs 62 2.2 Le recours …
L’attribution des logements de fonction des agents ...
www.seban-associes.avocat.fr54 La Gazette - 23 janvier 2017 JURIDIQUE Analyse MARJORIE ABBAL, avocate à la Cour, cabinet Seban et associés Statut L’attribution des logements de fonction des agents
CONGES ANNUELS ET ABSENCE POUR MALADIE
www.cdg63.frCONGES ANNUELS ET ABSENCE POUR MALADIE ... aux congés annuels des fonctionnaires de l’Etat, relative à l’incidence des congés de maladie Circulaire du 8 juillet 2011 NOR COTB1117639C ... cas des agents qui ont été dans l’impossiilité de prendre leurs ongés annuels en raison d’un ongé
GUIDE DES AGENTS CONTRACTUELS …
cache.media.education.gouv.fr3 DPATSS 2B 03/06/2016 hebdomadaire des agents titulaires, sous réserve que les congés scolaires permettent la compensation des heures au-delà de 35 heures.
AGATE Application de Gestion des Absences et des TEmps
www.old.lcp.u-psud.frABSENCES AUTRES QUE CONGES ET RTT ... Jours supplémentaires aux congés annuels et RTT : ... S'agissant des agents exerçant leurs fonctions dans le cadre d'un service à temps partiel, ce type d'autorisation d'absence est accordé au prorata de leur quotité de temps de travail
RÉGIME DE RETRAITE ET DE COTISATION DES AGENTS ... - …
www.cdg35.frDocumentation Avril 2010(maj janv 2011) La présente fiche traite spécifiquement des régimes de retraite des agents détachés. Les informations
RIFSEEP : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions ...
www.cdg51.fr5 B) Un élément facultatif Les primes et indemnités constituent la part facultative de la rémunération des agents territoriaux. Le versement des primes et indemnités doit être fondé sur un texte législatif ou
GUIDE PYRAMIDE DES CONDITIONS D'AVANCEMENT DE …
www.cdg59.frLa nomination des agents: La nomination est subordonnée à l'existence d'un poste vacant dans le grade d'avancement. - Création d'emploi : L'avancement entraîne généralement la "transformation" de l'emploi occupé : la transformation équivaut à une suppression suivie d'une création d'emploi.
LA FORMATION DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE …
www.cdg49.fr3 La formation professionnelle tout au long de la vie La formation professionnelle tout au long de la vie des agents des collectivités territoriales et
Guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents ...
www.fonction-publique.gouv.fragents non titulaires de la fonction publique territoriale ; - décret n° 91-298 du 20 mars 1991 portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet ;
Les rémunérations - Education
cache.media.education.gouv.frLes postes rémunérés sur le budget des établissements publics nationaux sont donc exclus du champ. Les données sont issues du système d’information sur les agents des services publics (Siasp), produit par l’Insee. Il recense les données sur l’emploi et les rémunérations des agents des trois versants de la fonction publique.
DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LA FONCTION …
www.cdg43.frannualiser le temps de travail des agents (à temps complet ou à temps non complet) l’utilisation d’un planning qui fera apparaitre : - les samedis et les dimanches, - les jours fériés, - les jours effectivement travaillés par l’agent, - les périodes de congés annuels (5 fois les obligations hebdomadaires de service),
LES AGENTS DE SURVEILLANCE DE LA VOIE …
www.cdg13.comLES AGENTS DE SURVEILLANCE DE LA VOIE PUBLIQUE (ASVP). 1 Agrémentés par le Procureur de la République et assermentés par le juge d’instance, les
LE DOCUMENT UNIQUE D’ÉVALUATION DES RISQUES …
www.intefp-sstfp.travail.gouv.frsécurité et à la protection de la santé des agents placés sous leur autorité. La directive n° 89/391/CEE du 12 juin 1989 pose le principe de l’évaluation des risques professionnels au travers d’une approche pluridisciplinaire.
ATSEM Expliquer l annualisation du temps de travail aux agents
www.safpt.orgnnualisation du tempa s de travail des agents travaillant selon le rythme scolaire art. 7-1 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 dÉcret n°90-788 du 6 septembre 1990 dÉcret n°2000-815 du 25 aoÛt 2000 modifiÉ
Projet d’accord-cadre sur la qualité de vie au travail ...
www.lagazettedescommunes.comProjet d’accord-cadre QVT – 12 janvier 2015 1 Projet d’accord-cadre sur la qualité de vie au travail dans la fonction publique Les conditions d’exercice des missions des agents publics, leurs métiers et l’organisation des
re classe des Écoles Maternelles (A.T.S.E.M.)
www.cdg69.fr3 I. L'EMPLOI A. Le cadre d’emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles Les agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (A.T.S.E.M.) constituent un cadre d'emplois
INDEMNITE SPECIALE MENSUELLE DE FONCTIONS
www.cdg35.frA – AGENTS DE POLICE MUNICIPALE • Taux individuel maximum : 20 % du traitement soumis à retenue pour pension B – GARDES CHAMPETRES • Taux individuel maximum : 16 % du traitement soumis à retenue pour pension
REGLEMENT INTERIEUR Relatif à la gestion des Agents ...
www.synper.orgDocument adopté par la Commission Permanente du 14 novembre 2011 1 REGLEMENT INTERIEUR Relatif à la gestion des Agents Départementaux des Collèges
NOTATION ET EVALUATION DES AGENTS TERRITORIAUX
www.cdg13.comhttp://www.cdg13.com 3 • le cadre budgétaire qui oblige à opérer des choix, • le cadre conjoncturel qui fait évoluer le champ de compétences au travers des
Guide des agents contractuels - Cdg59
www.cdg59.fr- Décret n° 2013-68 du 18/01/2013 relatif au congé de solidarité familiale pour les agents non titulaires (JO du 20/01/2013) insertion d’un article 14-3 dans le décret n° 88-145 du 15/02/1988.
Newsletter pour les intermédiaires
www.fsma.be10 Il s’agit des agents à titre accessoire dont l’offre de crédits n’est pas limitée aux biens et services qu’ils vendent eux-mêmes (ils sont visés par l'article VII.72, al. 2 …
CONGES ANNUELS DES AGENTS NON TITULAIRES …
www.cdg50.fr2 F II CC HH EE CPP RR AA TT II QQ UU EE C DD GG 55 00 Réalisée le 01/04/2009. Mise à jour le 05/03/2013. DROIT A CONGE BENEFICIAIRES : Agents non titulaires …
Lu pour vous dans la Gazette Le dossier individuel …
www.safpt.org1 SAFPT INFO SAFPT NATIONAL : 35 RUE JULES VERNE - 83220 - LE PRADET – SITE INTERNET : WWW.SAFPT.ORG Lu pour vous dans la Gazette Le dossier individuel des agents territoriaux en 10 questions
FC-Agents de maîtrise territoriaux-année 2017 - …
www.cdg59.frAGENT DE MAITRISE PRINCIPAL (Echelonnement indiciaire spécifique) ECHELONS 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 EFFET Indices Bruts 374 389 416 …
circulaire d’informations n° - cdg71.fr
www.cdg71.fr- Circulaire d'informations du 3 février 2015 2 Sont également développés, chaque fois que cela s’avère nécessaire, les cas particuliers des agents à temps partiel, à temps non complet ou travaillant en cycle
AGENTS DE MAÎTRISE TERRITORIAUX - Maison des …
www.maisondescommunes85.frAGENTS DE MAÎTRISE TERRITORIAUX Décret n° 88-547 du 6 mai 1988 modifié 1. Missions A. Les agents de maîtrise sont chargés de missions et de travaux techniques comportant notamment le contrôle
Study of incidence of cardiac involvement in end stage ...
ijbamr.comIndian Journal of Basic and Applied Medical Research, March 2015: Vol.-4, Issue- 2, P. 571-574 572 www.ijbamr.com P ISSN: 2250-284X, E ISSN: 2250-2858
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