Le Ccag

C.C.A.G. - PRESTATIONS INTELLECTUELLES - economie.gouv.fr

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  Gcac, Le ccag

TABLEAU DE CONCORDANCE 2009 / 2021 - economie.gouv.fr

Numéros des articles dans le CCAG-TRAVAUX de 2009 (modifié en 2014) Correspondance dans la nouvelle version de 2021 11.2 10.3 11.2.1 10.3.1

  2012, 2009, Gcac, Tableau, Concordance, Le ccag, Tableau de concordance 2009 2021

a DTS, a

pas prevue par le present CCAG-T est reputee nulle. Le cahier des prescriptions speciales afferent au marche concerne doit indiquer les articles du present cahier auxquets ii est eventuellement deroge, Article 3 Definitions Au sens du present cahier, on entend par :

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Lorsque le délai est fixé en mois, il est compté de quantième à quantième. S'il n'existe pas de quantième correspondant dans le mois où se termine ce délai, celui-ci expire à la fin du dernier jour du mois. 6- Lorsque le dernier jour d'un délai est un jour déclaré férié ou chômé, le délai est prolongé jusqu'à la fin du

La procédure de passation des marchés publics au Maroc

REMERCIEMENTS Je tiens, avant tout, d’exprimer mes vifs et profonds remerciements et reconnaissance à Monsieur le Premier Président de la Cour des Comptes du Maroc le Docteur Ahmed ELMIDAOUI, pour m’avoir donner la possibilité de poursuivre la formation à l’ENA.