Search results with tag "Les droits"
*Luttes pour les droits des femmes au Québec
www.lignedutemps.qc.ca1918 Droit de vote au Canada Bande: Mouvement pour les droits des femmes au Québec Des féministes canadiennes exercent des pressions sur les politiciens pour l’obtention du droit de vote pour les femmes.C’est en 1918 qu’elles obtiennent gain de cause pour les élections fédérales.
Personnes et familles Vie familiale, Vie à deux les …
www.paris.notaires.frVie familiale, vie à deux Les droits du conjoint survivant rtrouvez en ligne les autres dépliants e « personnes et familles » sur le mariage,
La présomption d’innocence et les droits des victimes
www.ladocumentationfrancaise.frProjet de Loi renforçant la protection de la présomption d’innocence et les droits des victimes Un texte qui s’inscritdans la réforme globale delajustice.
LES DROITS DE L HOMME ET LES PRISONS - ohchr.org
www.ohchr.orgNOTES À L’INTENTION DES UTILISATEURS DE LA COMPILATION La présente Compilation est l’un des quatre volets de la publication intitu-lée Les droits de l’homme et les prisons, un ensemble de documents de formation aux droits de l’homme à l’intention du personnel péniten-
Les droits d'enregistrement & de timbre - …
profiscal.comLes droits d'enregistrement & de timbre (Version 2006) http://www.profiscal.com/ 2 immatriculé, les entreprises concernées sont exonérées …
LES DROITS LE FONDS DE L’ENFANT DE COMMERCE
www.notaires.paris-idf.fr2 L’ENTREPRENEUR QU’EST-CE QU’UN FONDS DE COMMERCE ? Un fonds de commerce est avant tout une clientèle et les moyens mis en œuvre pour répondre aux besoins de celle-ci.