Search results with tag "Autorisation d"
Formulaire unique de demande d’autorisation d’absence …
www.dsden93.ac-creteil.frFormulaire unique de demande d’autorisation d’absence ou de congé ... Nb : la pièce justificative doit parvenir dans les 48h auprès de l’IEN Autorisation d’absence (joindre un courrier et un justificatif) Motif syndical (1) (y compris congé formation syndicale)
PublicitØ des demandes d’autorisation d’exploiter …
www.maine-et-loire.gouv.frDU MAINE ET LOIRE ConformØment aux articles R331-4 et D331-4-1 du code rural et de la pŒche maritime, la Direction DØpartementale des Territoires du Maine et Loire publie les demandes d’autorisations d’exploiter
MODELES DE DEMANDE D’AUTORISATION PARENTALE
tice76.ac-rouen.frDemande d’autorisation d’utiliser des photographies réalisées en classe Dans le cadre des activités de l’école, des photos sont réalisées. Elles seront envoyées aux correspondants, placées dans le journal ou sur le site Internet de l’école.
GUIDE ILLUSTRÉ ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS …
www.cohesion-territoires.gouv.fr- dans le cas d’un ERP soumis à l’autorisation d’ouverture, l’autorité qui doit se prononcer sur cette autorisation peut décider de ne pas l’accorder. - l’autorité qui doit la recevoir peut supposer qu’il y a présomption de non-conformité. Elle diligente alors un contrôle par un agent habilité au titre de l’article L.
Les nouvelles procédures simplifiées DOUANE-ENTREPRISES ...
www.douane.gouv.frAutorisation d’exploitation ou agrément des locaux À l’importation, en fonction de vos besoins, vous pouvez opter pour deux types de lieu : l l’installation de stockage temporaire (IST) : - stockage des marchandises 90 jours maximum. Leur …
AUTORISATION D EXERCER POUR UNE ENTREPRISE DE …
www.cnaps.interieur.gouv.frMise à jour le 24/08/2020 DEMANDE D’AUTORISATION D’EXERCER POUR UNE ENTREPRISE DE SECURITE PRIVEE OU UNE AGENCE DE RECHERCHES PRIVEES ETABLIE SUR LE TERRITOIRE NATIONAL (TITRES I ET II DU LIVRE VI DU CODE DE LA SECURITE INTERIEURE) En application des articles L.612-9 et L.622-9 du code de la …