Search results with tag "Du dossier"
Sénégal Code du Travail
adoc-sn.comtransmission du dossier par l’Inspecteur du travail et de la Sécurité sociale au Procureur de la Répu- blique, ce dernier notifie directement ses conclu- sions au Ministre de l’Intérieur, à l’Inspecteur du Travail et de la Sécurité sociale, ainsi qu’aux diri- geants du syndicat.
Formulaire de demande de l’Allocation Personnalisée d ...
www.humanite.fr• Photocopie du dernier avis d’imposition ou de non imposition à l’impôt sur le revenu ... PERSONNE À CONTACTER POUR LE SUIVI DU DOSSIER …
Les vacataires dans la fonction publique territoriale
www.cig929394.fr«Considérant, en premier lieu, qu’il ressort des pièces du dossier que M. X. été recruté en qualité d’animateur vacataire par la commune de Saint-Ouen le F novembre EMML à la suite du transfert à la commune de la gestion des centres de loisirs associatifs ; qu’il a été employé depuis cette date par des arrêtés
Créer un dossier du personnel
cotesdarmor.franceolympique.comFiche créée le 17 novembre 2009 FICHE F 01 LES REGLES DE CONSULTATION: le dossier est consultable par le (la) salarié(e) concerné(e). =>Toutes les pièces doivent être numérotées. => Préciser si vous autorisez ou non, les copies…
MAIRE DU DOSSIER - inrs.fr
www.inrs.frPrincipes généraux sur l’électricité à connaître L'électricité est un phénomène directement lié à la structure de la matière. Il faut se souvenir que les atomes sont formés d'un noyau (positif) autour duquel
Risques liés aux chutes de hauteur - Risques - INRS
www.inrs.frSOMMAIRE DU DOSSIER Ce qu’il faut retenir Travailler sur une charpente, un toit, un pylône, une plate-forme, un échafaudage… Qu’il soit temporaire ou régulier, le travail en hauteur peut être une activité à risque. Les chutes avec dénivellation constituent en effet la seconde cause
pour autant de l’ordonnancement juridique. L’agent …
www.safpt.org1 SAFPT INFO SAFPT NATIONAL : 1041, Avenue de Draguignan - ZI Toulon Est 83130 La Garde – SITE INTERNET : WWW.SAFPT.ORG) Demande d’effacement d’une sanction disciplinaire du dossier ...
Escarre, ulcère, pied diabétique - cnhim.org
www.cnhim.orgCe dernier numéro de l’année 2003 me donne l’occasion de vous remercier toutes et tous pour votre participation aux Dossier du CNHIM parus cette année, plus particulièrement :