Search results with tag "Titre de"
FORMULAIRE DE DEPÔT DE DEMANDE DE TITRE …
www.puy-de-dome.gouv.frJe suis informé(e) que les titres, actes d’état civil et documents présentés dans le cadre de la présente demande de titre de séjour sont susceptibles de faire l’objet d’une authentification auprès des autorités ou
BORDEREAU DE VERSEMENT DES SOMMES COLLECTÉES AU …
www.impots.gouv.frN°15880*01 N°2486-SD DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES BORDEREAU DE VERSEMENT DES SOMMES COLLECTÉES AU TITRE DE LA FRACTION RÉGIONALE DE LA TAXE D’APPRENTISSAGE A remettre en un seul exemplaire au plus tard le 30 avril 2018 à votre service des impôts des entreprises (SIE) accompagné des sommes dues.
IDCC TITRE DE LA CONVENTION - Ministère du Travail
travail-emploi.gouv.frIdentifiant de la convention collective (IDCC) : codes en vigueur pour le remplissage de la DADS-U IDCC TITRE DE LA CONVENTION 0135 Convention collective nationale des employés techniciens et agents de maîtrise des industries de carrières et de matériaux (UNICEM)
L’AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L’ANNEE 2017
www.cdg51.fr3 b) Les seuils de nomination : Les seuils de nomination détaillés ci-dessous s'appliquent après le calcul du taux de promotion.
LE TITRE DE RECONNAISSANCE DE LA NATION - …
www.onac-vg.frLE TITRE DE RECONNAISSANCE DE LA NATION (TRN) OPERATIONS ET CONFLITS CONCERNES : Conflits, opérations ou missions ouvrant droit au bénéfice du TRN
L’AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L’ANNEE 2017
www.cdg51.fr2 soit UNIQUEMENT à l’ancienneté de l’agent (grade et/ou échelon), soit à son ancienneté ET à laréussite à un examen professionnel.
Demande de désignation à titre de célébrant pour un ...
etatcivil.gouv.qc.caRenseignements généraux sur la demande de désignation à titre de célébrant pour un mariage ou une union civile Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale 1 de 1 Pour présenter une demande de désignation, vous devez respecter les conditions suivantes : Avoir la citoyenneté canadienne ou résider au Québec.
Demande d’évaluation de rachat de trimestres pour la ...
www.lassuranceretraite.frDe plus, il existe un dispositif de validation des stages en entreprises effectués dans le cadre d’études supérieures. * Les formulaires de demande d’évaluation de versement à ces titres sont disponibles sur www.lassuranceretraite.fr 2 – Versement au titre de vos années d’études supérieures (sans condition de délai)
Demande d’évaluation de rachat de trimestres pour la ...
www.lassuranceretraite.frDemande d’évaluation de rachat de trimestres pour la retraite au titre de certaines périodes d’apprentissage et/ou d’activité en tant qu’assistant(e) maternel(le) cerfa 15395*02 1 - Informations générales Vous avez la possibilité d’effectuer un versement pour la retraite au titre de certaines périodes durant
DEMANDE À LA MDPH
www.mdph33.frUn certificat médical de moins de 6 mois prévu pour les demandes MDPH Une photocopie recto verso d’un justificatif d’identité de la personne handicapée et, le cas échéant, de son représentant légal (Pièce d’identité en vigueur ou titre de séjour en cours de validité ou tout autre document d’autorisation de séjour en France)
DEMANDE DE TITRE DE SEJOUR EN QUALITE DE …
www.maine-et-loire.gouv.fr- hébergement : * attestation de l'hébergeant datée de moins de 3 mois * copie de la pièce d'identité française ou du titre de séjour de l'hébergeant
DEMANDE DE DIPLOME OU DE TITRE ... - Ministère du Travail
travail-emploi.gouv.frRUBRIQUE N°3 : Pièces à joindre obligatoirement à votre demande Attention, pour certains titres ou diplômes, il peut vous être demandé des pièces complémentaires.