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1 BREVET DE TECHNICIEN SUP RIEUR NOTARIAT Session 2014 LISTE DES ANNEXES Annexe 1. Calendrier des preuves Annexe 2. Regroupements interacademiques Annexe 3. Livret scolaire Annexe 4. Dispositions relatives l preuve E6 (forme ponctuelle) Annexe 5. Dispositions relatives l preuve E6 (CCF) Annexe 6. Certificat de stage et objectifs de la p riode de formation Annexe 7. Tableau r capitulatif des activit s conduites Annexe 8. Fiche descriptive d activit professionnelle Annexe 9. Support de contr le de conformit du dossier (forme ponctuelle) Annexe 10.
2 Support de contr le de conformit du dossier (forme CCF) Annexe 11 et 11bis. Fiche d valuation de l preuve E6 (forme ponctuelle) Annexe 12 et 12 bis. Fiche d valuation de l preuve E6 en CCF (situation A) Annexe 13 et 13 bis. Fiche d valuation de l preuve E6 en CCF (situation B) Annexe 14. Fiche d valuation r capitulative preuve E6 (CCF) Annexe 15. Dispositions g n rales relatives au CCF Annexe 16 epreuves crite et orales de langue trang re (E2 et EF1) Annexe 17 et 17 bis. Crit res d valuation de l oral BREVET DE TECHNICIEN SUP RIEUR NOTARIAT Session 2014 CALENDRIER DES PREUVES CRITES Dates epreuves Horaires m tropole Horaires Antilles Mise en loge Mardi 13 mai 2014 E5 Techniques notariales 13h00 18h00 9h00 14h00 (2 heures de mise en loge, aucune sortie des salles d examen n est autoris e avant la fin de la 2 me heure de composition)
3 Mercredi 14 mai 2014 Matin E2 Langue vivante trang re 10h30 12h30 6h30 8h30 (2 heures de mise en loge, aucune sortie des salles d examen n est autoris e avant la fin de la 2 me heure de composition) Mercredi 14 mai 2014 Apr s-midi E1 Culture g n rale et expression 14h00 18h00 10h00 14h00 (2 heures de mise en loge, aucune sortie des salles d examen n est autoris e avant la fin de la 2 me heure de composition) Jeudi 15 mai 2014 Matin E3 Environnement conomique et manag rial du Notariat 9h30 12h30 6h30 9h30 (2 heures de mise en loge, aucune sortie des salles d examen n est autoris e avant la fin de la 2 me heure de composition) Jeudi 15 mai 2014 Apr s-midi E4 Droit g n ral et droit notarial 14h00 18h00 10h00 14h00 (2 heures de mise en loge, aucune sortie des salles d examen n est autoris e avant la fin de la 2 me heure de composition)
4 CALENDRIER DES PREUVES ORALES epreuves Dates E2 langue vivante trang re E6 conduite et pr sentation d activit s professionnelles Forme ponctuelle Date fix e l initiative du Recteur de chaque acad mie pilote, compter du jeudi 22 mai EF1 langue vivante trang re 2, preuve facultative Date fix e l initiative du Recteur de chaque acad mie pilote ANNEXE 1 BREVET DE TECHNICIEN SUP RIEUR NOTARIAT Session 2014 REGROUPEMENTS INTERACADEMIQUES Acad mie pilote Acad mies rattach es Individuels Groupement g ographique Ouest Nantes Caen Rennes Groupement g ographique Est Reims Besan on Guyane Nancy-Metz Strasbourg Groupement g ographique Centre - Est Grenoble Dijon Lyon Groupement g ographique Centre Orl ans-Tours Bordeaux Clermont-Ferrand
5 La R union Poitiers Limoges Groupement g ographique Sud Aix-Marseille Corse La Martinique Montpellier Nice Toulouse Groupement g ographique Nord Service Interacad mique des Examens et Concours Amiens Guadeloupe Lille Rouen ANNEXE 2 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR : NOTARIAT SESSION 2014 CACHET DE L ETABLISSEMENT N INSEE (sur 15 chiffres, avec la cl ) : .. NOM : .. (lettres d imprimerie) PRENOM(S) : .. Date de naissance : .. LANGUE VIVANTE .. CLASSE de (1) MATI RES OBLIGATOIRES dans l ordre o elles figurent sur le tableau horaire hebdomadaire CLASSE de (2) APPR CIATIONS 1er (3) 2e me Moyenne 1er (3) 2 me Moyenne CULTURE GENERALE ET EXPRESSION LANGUE VIVANTE TRANG RE ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE ET MANAGERIAL DU NOTARIAT DROIT GENERAL ET DROIT NOTARIAL TECHNIQUES DU NOTARIAT ACTIVITES PROFESSIONNELLES APPLIQUEES Mati res facultatives.
6 LANGUE VIVANTE 2 AVIS (4) DU CONSEIL DE CLASSE ET OBSERVATIONS EVENTUELLES COTATION DE LA CLASSE R SULTATS DE LA SECTION LES 3 DERNIERES ANNEES Date, signature du candidat et remarques ventuelles AVIS (4) Effectif total de la classe Ann es Pr sent s Re us % TF F AF P R partition en % (1) Ann e ant rieure celle de l examen (2) Ann e de l examen (3) deux semestres (4) TF = Tr s favorable ; F = Favorable ; AF = Assez favorable ; P = Doit faire ses preuves l examen.
7 ANNEXE 3 Culture g n rale et expression Langue vivante trang re Environnement conomique et manag rial du notariat Droit g n ral et droit notarial Techniques du notariat Activit s professionnelles appliqu e Enseignement facultatif : langue vivante 2 VISA DU JURY 20 18 16 14 12 10 8 6 4 2 0 Profil de la classe en noir Correspondant la moyenne des notes des enseignements de deuxi me ann e.
8 Profil du candidat en rouge Merci de positionner les points l intersection entre les traits verticaux et les lignes horizontales . EPREUVE E6 conduite ET PRESENTATION D ACTIVITES PROFESSIONNELLES DISPOSITIONS RELATIVES A LA FORME PONCTUELLE R f rences : arr t du 17 avril 2007 modifi , annexe V Forme de l preuve : Il s agit d une preuve ponctuelle orale, d une dur e de 40 minutes et affect e d un coefficient 3. Sont concern s par cette forme : - les candidats de la voie scolaire relevant d un tablissement priv hors contrat, - les candidats de la voie de l apprentissage relevant d un CFA ou d une section d apprentissage non habilit s - les candidats de la voie de la formation continue dans un tablissement public non habilit ou dans un tablissement priv.
9 Les candidats ayant suivi une pr paration par la voie de l'enseignement distance ainsi que les candidats justifiant de trois ans d exp rience professionnelle Contenu du dossier : 1- Pour les candidats de la voie scolaire, l preuve prend appui sur un dossier d activit s professionnelles. Ce dossier comporte : - un tableau r capitulatif des activit s conduites, portant le cachet de l tablissement de formation, le nom et la signature du responsable p dagogique. Ce tableau comportera les activit s professionnelles d velopp es au cours de la formation.
10 Pour les candidats ayant chou la derni re session de l examen, il pourra galement reprendre les activit s r alis es pendant les ann es ant rieures de formation. - au minimum 4 fiches descriptives d activit s professionnelles, - les certificats de stage (originaux), - la pr sentation des objectifs des p riodes de formation en milieu professionnel (ces objectifs pourront figurer sur le certificat de stage, sur les fiches d activit s ou sur une annexe s par e). Les maquettes de ces documents sont d crites en annexes 6, 7 et 8.