COURS DE COMPTABILITE DES SOCIETES

1 COURS DE COMPTABILITE DES SOCIETESINTRODUCTIONLe COURS de comptabilit des soci t s a pour objectif d apprendre aux tudiants lesdiff rents m canismes comptables inh rents la vie des soci t s commerciales. C est- -dire, leurconstitution, leur croissance, leur apog e et leur tout tre humain, l entreprise suit le m me cycle de vie c est- -dire elle na t,grandit, vieillit et meurt. La naissance d une entreprise est appel e cr ation ou constitution .-Lorsque l entreprise grandit, on parle de la croissance ;-La vieillesse de l entreprise est appel e d clin et est constat e au moment de labanqueroute qui conduit la faillite ;-La mort de l entreprise est appel e dissolution ou la naissance, l tre humain a Un acte de naissance, Un nom, Une adresse et Unenationalit .-l acte de naissance de l entreprise c est l acte de constitution-le nom de l entreprise c est la raison ou la d nomination sociale-l adresse est le si ge social-la nationalit : Ex : belge, congolaiseLes op rations commerciales sont les m mes dans une entreprise individuelle que dansles soci t s, on les impute de la m me fa comptabilit d une soci t diff re de celle d une entreprise individuelle sur certainspoints li s au cycle de vie de la soci t :1 La constitution du capital ;2 Les op rations entre les associ s et la soci t ;3 L affectation des r sultats et paiement de certaines dettes ;4 La modification du capital ;5 L absorption, la fusion, la scission et la liquidation.

2 COURS DE COMPTABILITE DES SOCIETES1 CHAPITRE I : GENERALITES SUR LES Les soci t s en g n D finition l gale d une soci t :C est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent de mettre quelquechose en commun en vue de partager le b n fice qui pourra en r sulter. Le contrat : c est une convention, un accord, un pacte conclu entre deux ou plusieurs parties, d o lecontrat est synallagmatique. Deux ou plusieurs personnes qui peuvent tre physiques ou morales. La mise en commun des biens et immat riels (les apports). Partage du b n fice = le r sultat ou le fruit de leur travailRemarques : bien que chaque entreprise poursuive un but lucratif, l ventualit d une perte n est pas exclure. La perte peut provenir des facteurs endog nes ou exog : incendie, gr ve, guerre, mauvaise gestion, d tournement, .. Classification des soci t une mani re g n rale, on distingue deux types de soci t d une part les soci t scommerciales et d autre part les soci t s civiles d autre Les soci t s celles qui exercent des actes num r s et qualifi s commerciaux par loi et qui enfont la profession, soit titre principal, soit titre d appoint et qui poursuivent l objectif de partage dub n fice entre associ commerciaux : la loi ne d finit pas les actes de commerce mais elle se contente une simple num : - achat et vente des marchandises - location d un immeuble.

3 Profession habituelle : cela suppose le caract re r p titif ou permanent des actes exercer,c est- -direces activit s ne doivent pas tre titre principal : que la profession exerc e reste l unique activit exerc titre d appoint : dans ce cas, on pr cise certaines activit s secondaires qui peuvent tre exerc es sanspour autant nuire l activit principale exerc Les soci t s celles qui ont pour objet l exercice des actes civiles et qui peuvent accidentellementr aliser les b n fices aux moyens des op rations civiles. C est le cas des :- (Organisations Non Gouvernementales) ;- Domaine agricole ;- Domaine pastoral ;- Congr gations civils : ce sont les activit s qui visent le bien- tre de la population (sociales). C est le casnotamment de la sant , de l ducation, de la morale, : les soci t s diff rent des associations du fait que le but de lucre n existe pas dans les Conditions requises pour la cr ation des soci t s Conditions de validit de tout contrat :Il existe 4 conditions pr alables pour que tout contrat soit valide :1)Le consentement libre des parties, c est- -dire un engagement formel pris par chacune des partiessans contrainte ;2)La capacit juridique des parties contracter ;3)L objet doit tre licite c est- -dire, non contraire la loi et la morale ; COURS DE COMPTABILITE DES SOCIETES2 4)L autorisation du l gislateur (Notaire).

4 Conditions de validit du contrat de soci t .Pour qu un contrat de soci t soit valable, la loi recommande :1)L observation des quatre conditions pr cit es ;2)La mise en commun des apports ;3)La r alisation et le partage des b n fices (suivant les statuts, la loi et en proportion des mises) ;4)L intention tr s nette de contracter, c est- -dire l engagement formel de tout associ de participer auxgains ou la R gles relatives la r gles concernent :1)Les preuves du contrat ;2)La publication du contrat de soci t . Les preuves du soci t commerciale doit tre form e par des sp ciaux et crits appel s actes desoci t ou statuts de la soci t . Ces crits constituent l acte de la naissance de la soci t en raisonde la personnalit juridique dont elle : L acte de soci t peut rev tir deux formes : Sous seing priv : lorsqu il est r dig par les associ s eux-m mes et qui le soumettent l approbation du notaire. Authentique : il est authentique lorsqu il est r dig par le notaire du tribunal de commerce.

5 Pour les Soci t s en Non Collectif ( ), les et les Soci t s Coop ratives o le capitalest variable, on accepte les deux formes. Pour les et les o le capital est variable, seuls les actes notari s ouauthentiques (parce que certains associ s ne sont pas encore n s ..). La publication du publication du contrat est effectu e apr s les op rations suivantes :1)Le d p t au tribunal de commerce ;2)L immatriculation au ;3)La publication dans le journal Personnalit juridique d une soci t .Toute soci t commerciale poss de une personnalit juridique, appel e personnemorale. De cela, d coule que :1)Les associ s n ont qu un droit de cr ance et non de propri t sur les biens de la soci t ;2)La soci t est repr sent e par un ou plusieurs g rants qui agissent en son nom et pour son compte ;3)Le patrimoine de la soci t constitue le seul gage (garantie) des cr ances de la soci t (cr anciers,associ s, fournisseurs, cr diteurs divers) ;4)Le capital social ne peut tre modifi qu apr s publicit.

6 Types et caract ristiques des soci t s l gislation commerciale en vigueur en pr voit trois cat gories des soci t scommerciales : Les soci t s des personnes ; Les soci t s des capitaux ; Les soci t s Les soci t s des D finitions :Sont celles dans lesquelles la personnalit des associ es joue le r le primordial et celaimplique des liens tr s troits entre les associ s et une tr s grande responsabilit de leur part. COURS DE COMPTABILITE DES SOCIETES3 Types et caract ristiques de ces soci t s :On distingue deux types de soci t s de personnes : La Soci t en Nom Collectif ( ) ; La Soci t en Commandite Simple ( ).A. La Soci t en Nom Collectif ( ).C est une soci t dans laquelle tous les associ s (personnes physiques) sontcommer ants et sont tenus responsables solidairement et ind finiment des obligations de la soci t . Caract ristique de la soci t en nom collectif :-Tous les associ s sont commer ants et sont les personnes physiques ;-Leur appellation demeure associ s ;-La raison sociale reprend les noms patronymiques de tous les associ s.

7 Ex. le 01/01/2005,constitution d une par Messieurs BUkasa, KAlonji et LUKUSA. La raison sociale =SNC BUKALU ou le nom d un Associ suivi de la mention et Cie . Ex. : SNC BUKASA -Interdiction formelle de recourir l pargne publique ;-La responsabilit des associ s est illimit e ;-Les parts sociales sont Soci t en Commandite Simple ( ).C est une soci t dans laquelle on accepte les commer ants et les non commer antsmais les non commer ants doivent tre des personnes physiques. Caract ristique de la soci t en commandite simple :-Tous les associ s sont des personnes physiques ;-Il existe deux types d associ s : les commandit s (commer ants) et les commanditaires (non-commer ants) ;-La gestion de la soci t est confi e seulement aux commandit s parce qu ils sont solidaireset ind finiment responsables ;-La raison sociale ne reprend que les seuls noms des commandit s. Ex. : Constitution d uneSNC par BUKASA, KASONGO et LUKUSA. BUKASA et KASONGO sont commer ant etLUKUSA n est pas commer ant, raison sociale = BUKA -Les parts sociales des commanditaires sont librement cessible ou transmissibles, ce qui n estpas le cas pour les commandit s ;-Les commanditaires ne sont responsables que jusqu concurrence de leurs Les soci t s des D finition :Sont celles dans lesquelles les capitaux prennent plus d importance que les personnalit sdes associ Types et caract ristiques :La l gislation congolaise ne conna t qu une seule soci t des capitaux, la Soci t parAction Responsabilit Limit e ( ) ou soci t anonyme.

8 Elle est justifi e d anonyme car sad nomination sociale ne peut reprendre aucun nom des associ s ou actionnaires. La d nominationsociale peut tre constitu e soit par une simple abr viation de son objet sociale, soit par un nom defantaisie. Ex. : SOGAKOR, SENGAMINE, MIBA. Dans une SARL, tous les associ s sont tenus jusqu concurrence de leurs apports etdont les droits sont repr sent s par des titres n gociables appel s Actions .Caract ristiques de la faut au moins 7 associ associ s sont appel s Actionnaires . constitution est subordonn e par une autorisation pr alable de l ex cutif (Pr sident de laR publique). d nomination sociale ne peut jamais reprendre les noms des peut faire appel l pargne publique. COURS DE COMPTABILITE DES SOCIETES4 existence de la soci t est mise en danger par le retrait d actionnaires lorsque celui-ci jouit d undroit de veto soit 51 %.

9 Les documents de la soci t doivent porter la mention SARL . Les soci t s D finition :Ce sont des soci t s dans lesquelles la personnalit des associ s a autant d importanceque les capitaux qu ils Types et caract ristiques :On en distingue deux, d une part la Soci t Priv e Responsabilit Limit e ( ) etd autre part, la Soci t Coop LA C est une soci t form e par des personnes qui n engagent que leurs apports et qui nefont pas appel l pargne public, ristiques responsabilit est limit e aux de tout appel l pargne parts sociales sont existence de la Soci t n est pas mise en danger par le retrait d un associ . capacit juridique n est requise pour devenir associ . les documents de la soci t doivent porter la mention SPRL .B. La Soci t Coop rative :C est celle constitu e par des associ s dont les nombres et les apports sont variables etdont les parts sont incessibles des tiers. On distingue les coop ratives d pargne, les coop ratives des cr dits, les coop rativesde consommation ainsi que les coop ratives ristiques associ s sont des coop rateurs et leur nombre est variable (7 au moins).

10 Capital varie en fonction des entr es et des constitution doit tre autoris e par l ex responsabilit des coop rateurs illimit e sauf stipulation contraire aux loi fixe un capital minimum variant selon le but : il existe galement des soci t s commerciales de types non classiques. Il s agit desassociations en participation ainsi que les associations momentan premi res constituent des soci t s dans lesquelles une ou plusieurs personness int ressent des op rations commerciales qu une autre personne g re en leur nom, tandis que lessecondes sont des soci t s momentan es sans personnalit morale ayant pour objet de traiter, sansraison sociale, une ou plusieurs op rations de commerce d termin es. COURS DE COMPTABILITE DES SOCIETES5 CHAPITRE II : COMPTABILITE DES OPERATIONS DE CONSTITUTION DES SOCIETES partie du COURS sera consacr e la comptabilisation des diff rentes op rations quiinterviennent au moment de la cr ation des diff rentes soci t s commerciales vues dans leschapitres pr c dant except e la soci t par action responsabilit limit e, car cette derni recomporte des aspects particuliers en d autres Notions relatives a la constitution des soci t s cr ation d une soci t commerciale se concr tise par l acte de constitution qui doitmentionner les renseignements importants tels que le montant du capital, la nature des apports desassoci s, le nombre des parts, la valeur nominale du constitu une soci t commerciale l on commence par fixer le montant du capitalsocial, qui doit tre le m me que celui enregistr dans l acte constitutif de la soci t.