GUIDE DE LECTURE - ameli.fr

1 Les prestations sur fond jaune ont t modifi es dans cette versionLes prestations sur fond bleu sont ou vont tre ferm esLes colonnes sur fond vert ont t ajout esCODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES ET COMPLEMENTAIRES A DESTINATION DES AMOC hamp "Code"Nature de prestationSi la nature de prestation est suivie d'une ast risque, se reporter la colonne commentaireS'il s'agit d'une prestation compl mentaire ou ne pouvant tre factur e seule, alors le champ "acte de r f rence" est renseign .Champ "Libell "Libell de la nature de prestationChamp "Acte de r f rence"En cas d'acte compl mentaire, pr cise quel acte il doit obligatoirement se rapporterChamps "Date d but" et "Date fin"valeur "TAA" : date de d marrage de la TAA en tablissement MCOvaleur "CCAM" : date de d marrage de la CCAM valeur "CCAM DENTAIRE".

2 Date de d marrage de la CCAM pour les actes dentairesChamp "Majoration"Compl ments d'acte permisChamps "Pr sence dans les normes"Pr cise les normes dans lesquelles la prestation peut tre factur eChamp "Codage Obligatoire"Pr cise si la nature de prestation doit tre obligatoirement compl t e d'un code "affin ", dans le type affin correspondant (Type 4B, 4C, 4D, 4F, 4H, 4M)Champ "Commentaire"Sans commentaireCODIFICATION DES PRESTATIONS NON TRANSMISES EN B2, MAIS ENVOYEES AUX PS EN RETOURS NOEMIEC hamp "Code"Nature de prestationChamp "Libell "Libell de la nature de prestationChamps "Date d but" et "Date fin"valeur "TAA" : date de d marrage de la TAA en tablissement MCOvaleur "CCAM" : date de d marrage de la CCAM valeur "CCAM DENTAIRE".

3 Date de d marrage de la CCAM pour les actes dentairesChamp "Majoration"inutilis pour l'instantChamps "Nature de la prestation pay e"AIDE TELETRANSREMU PENALITES AMO REFERENT / TRAITANTASTREINTEACBUS : Accord de Bon Usage des SoinsCBP : Contrat de Bonnes PratiquesCPP : Contrat de Pratiques ProfessionnellesCSP : Contrat de Sant PubliqueCONTRAT ACSCONTRAT OBJECTIFCONTRAT INCITATIFFORFAITREMUNERATION CRMPPREMUNERATION GRIPPE AREMUNERATION OBJECTIF CASCOEF PRUDENTIELAIDES PONCTUELLESC hamps de l'entit 262 en retours NOEMIE PSCodification "cadr e droite"Libell Identification du patient : O / N P riodicit.

4 "H (hebdo), M (Mensuel), T (Trimestriel), S (Semestriel), A (Annuel), P (Ponctuel)"Champ "Commentaire"Professions concern es ou autre commentaireXGUIDE DE LECTUREMISE A JOUR DU28 AOUT 2013 AMCSCTERLBPHTAFRCODELIBELLE acte de r f renceDATE DEBUTDATE ACCESSOIRES TRAITEMENT A DOMICILE (Titre I - Chapitre 1 de la LPP)XXlppAARAPPAREILLAGE ASSISTANCE RESPIRATOIRE(Titre I - chapitre 1 de la LPP)XXlppABATRANSPORT PAR AMBULANCES AGREESXXABGAMBULANCE AGREE DE GARDE01/04/2003 XXACO*ACTES D'OBSTETRIQUECCAM inclus CCAMXXX ccamCode regroupement CCAMADA*ACTES D'ANESTHESIECCAM inclus CCAMXXX ccamCode regroupement CCAMADC*ACTES DE CHIRURGIECCAM inclus CCAMXXX ccamCode regroupement CCAMADE*ACTES D'ECHOGRAPHIECCAM inclus CCAMXXX ccamCode regroupement CCAMADI*ACTES D'IMAGERIECCAM inclus CCAMXXX ccamCode regroupement CCAMAFGP restation fin de garde ambulance01/06/2017 XAISACTES INFIRMIERS DE

5 SOINS01/03/1992N-FXXAMCACTES DE KINESITHERAPIE EN ETABLISSEMENT19/05/1991N-FXXXAMDINTERVEN TION+ANESTHESIE DUREE<OU=12 27/02/1990 XPour les assur es non anonymis esAMFFORFAIT PUBLIC IVG MEDICAMENTEUSE 27/02/1990 XPour les assur es non anonymis esAMISOINS INFIRMIERSN-FXXXXAMKACTES DE KINESITHERAPIE19/05/1991N-FXXAMOSEANCES D ORTHOPHONIEXXXAMPSOINS DE PEDICURIEXXAMSSUIVI DES ACTES DE KINESITHERAPIE01/10/1998 XXXAMYSEANCES D ORTHOPTIEN-FXXXANP*FORFAIT ACTIVITE NON PROGRAMMEE01/09/1998 XUniquement pour les etablissements mon gasquesANTSUPPLEMENT ANTEPARTUMGHS15/02/2012 XAP2 ADMINISTRATION DE MEDICAMENTS EN ENVIRONNEMENT HOSPITALIER01/03/2017 XEtablissements publics et priv s MCOOAPCAvis ponctuel de consultant m decin 01/10/2017 XXXAvis ponctuel du m decin ex C2 APDINTERVENTION+ANESTHESIE.

6 24>DUREE>12 27/02/1990 XPour les assur es non anonymis esAPEADMINISTRATION DE PRODUITS ET PRESTATIONS EN ENVIRONNEMENT HOSPITALIER01/03/2011 XAPUAvis ponctuel de consultant PUPH01/10/2017 XXAvis ponctuel professeurs d'universit praticiens hospitaliers ex C3 APVAvis ponctuel de consultant m decin (visite)01/10/2017 XXXAvis ponctuel du m decin ex V2 APYAvis ponctuel de consultant psychiatre01/10/2017 XXXAvis ponctuel de psy ex C2,5 ARE*FRAIS D ANESTHESIE ET DE REANIMATION01/07/1993 XUniquement pour les etablissements mon gasquesAROGENERATEUR D'AEROSOL06/03/2004 XXAS1*FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 101/03/1995 XUniquement pour les etablissements mon gasquesAS2*FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE pour les etablissements mon gasquesAS3*FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL 15 %.

7 01/03/1995 XUniquement pour les etablissements mon gasquesAS4*FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 2 + FAS101/03/1995 XUniquement pour les etablissements mon gasquesAS5*FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 2 + FAS201/03/1995 XUniquement pour les etablissements mon gasquesATD*COMPLEMENT AT 150% DENTAIRESPR - PRO12/02/2009 XXarr t du 03/02/2009 paru au JO du 11/02/2009 ATL*COMPLEMENT AT 150% LPPAAD, AAR, ARO, COR, DVO, GLU, LEN, LUN, MAC, MAD, OPC, OPT, ORP, PA, PAN, PAU, PEX, PII, POC, VEH, VER, 12/02/2009 XXXXarr t du 03/02/2009 paru au JO du 11/02/2009en hospitalisation uniquement pour PIIen ambulatoire tout sauf PDM et PMEATM*ACTES TECHNIQUES MEDICAUX(hors imagerie)CCAM inclus CCAMXXX ccamCode regroupement CCAMATPAUTRE MOYEN DE TRANSPORT23/05/2012 XPour les transports des personnes mobilit r duiteATUFORFAIT D ACCUEIL ET DE TRAITEMENT DES URGENCES01/05/2001 XAVYAvis ponctuel de consultant psychiatre (visite)

8 01/10/2017 XXXAvis ponctuel de psy ex V2,5 AXI*PROPHYLAXIE BUCCO-DENTAIRE01/06/2014 XXccamCode regroupement CCAMBACTES DE BIOLOGIE. XXXXbioBDCCONSULTATION DE PREVENTION BUCCO-DENTAIRE01/01/1998 XXXBPCB roncho-pneumopathie chronique obstructive01/04/2016N-FXXBR2 CONSULTATION ET RADIO 2 CLICHES DE PREVENTION BUCCO-DENTAIRE01/01/1998 XXXBR4 CONSULTATION ET RADIO 4 CLICHES DE PREVENTION BUCCO-DENTAIRE01/01/1998 XXXCCONSULTATIONN-FXXXCACONSULTATION APPROFONDIE01/03/200230/06/2017 XXCCPC onsultation de Contraception et Pr vention01/11/2017 XXXM decin g n raliste, gyn cologue.

9 P diatreCCEC onsultation tr s complexe enfant01/11/2017 XXXLe code CCE transmis l'Assurance Maladie, correspond une agr gation des codes suivants :EPH Enfant Pathologie handicapCGP Consultation Grand Pr matur CCXC onsultation complexe01/11/2017 XXXLe code CCX transmis l'Assurance Maladie, correspond une agr gation des codes suivants :CSO Consultation Suivi de l'Obesit CSM Consultation de Sortie Maternit CGCONSULTATION SUIVI DE GROSSESSE23/04/2008N-FXXXCDECONSULTATION SPECIFIQUE DE DEPISTAGE26/03/2012XX n est pas cumulable avec une majoration de nuit de f ri d'urgence ni avec les majorations MPC ou MCSCNPCONSULTATION NEURO-PSYCHIATREN-FXXXCOEC onsultation Obligatoire Enfant01/05/2017 XXXE nfants de 0 25 mois inclus, en assurance maternit CORPODO-ORTHESES (Titre II - Chapitre 6 de la LPP)

10 XXlppCPC*FRAIS DE CHAMBRE PARTICULIERE POUR CONVENANCE PERSONNELLE PJ ou GHS15/02/2005 XPrestation non remboursable en AMOCPHCOPIE D ORDONNANCE30/06/2015 XCRDMAJORATION CONSULTATION REGULEE DIMANCHE ET FERIEADA, ADE, ADI, ATM, ADC, ACO, K, KC, C, CNP, CS,G,GS02/06/2005 XXCRMMAJORATION CONSULTATION REGULEE MILIEU DE NUITADA, ADE, ADI, ATM, ADC, ACO, K, KC, C, CNP, CS,G,GS02/06/2005 XXCRNMAJORATION CONSULTATION REGULEE DE NUITADA, ADE, ADI, ATM, ADC, ACO, K, KC, C, CNP, CS,G,GS02/06/2005 XXCRSMAJORATION CONSULTATION REGULEE DU SAMEDI