Example: dental hygienist

GUIDE DE LECTURE - ameli.fr

Les prestations sur fond jaune ont t modifi es dans cette versionLes prestations sur fond bleu sont ou vont tre ferm esLes colonnes sur fond vert ont t ajout esCODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES ET COMPLEMENTAIRES A DESTINATION DES AMOC hamp "Code"Nature de prestationSi la nature de prestation est suivie d'une ast risque, se reporter la colonne commentaireS'il s'agit d'une prestation compl mentaire ou ne pouvant tre factur e seule, alors le champ "acte de r f rence" est renseign .Champ "Libell "Libell de la nature de prestationChamp "Acte de r f rence"En cas d'acte compl mentaire, pr cise quel acte il doit obligatoirement se rapporterChamps "Date d but" et "Date fin"valeur "TAA" : date de d marrage de la TAA en tablissement MCOvaleur "CCAM" : date de d marrage de la CCAM valeur "CCAM DENTAIRE" : date de d marrage de la CCAM pour les actes dentairesChamp "Majoration"Compl ments d'acte permisChamps "Pr sence dans les normes"Pr cise les normes dans lesquelles la prestation peut tre factur eChamp "Codage Obligatoire"Pr cise si la nature de prestation doit tre obligatoirement compl t e d'un code "affin ", dans le type affin correspondant (Type 4B, 4C, 4D, 4F, 4H, 4M)Champ "Commentaire"Sans commentaireCODIFICATION DES PRESTATIONS NON TRANSMISES EN B2, MAIS ENVOYEES AUX PS EN RETOURS NOEMIEC hamp "Code"Nature de prestationChamp "Libell "Libell de la nature de prestationChamps "Date d but" et "Da

Les prestations sur fond jaune ont été modifiées dans cette version Les prestations sur fond bleu sont ou vont être fermées Les colonnes sur fond vert ont été ...

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1 Les prestations sur fond jaune ont t modifi es dans cette versionLes prestations sur fond bleu sont ou vont tre ferm esLes colonnes sur fond vert ont t ajout esCODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES ET COMPLEMENTAIRES A DESTINATION DES AMOC hamp "Code"Nature de prestationSi la nature de prestation est suivie d'une ast risque, se reporter la colonne commentaireS'il s'agit d'une prestation compl mentaire ou ne pouvant tre factur e seule, alors le champ "acte de r f rence" est renseign .Champ "Libell "Libell de la nature de prestationChamp "Acte de r f rence"En cas d'acte compl mentaire, pr cise quel acte il doit obligatoirement se rapporterChamps "Date d but" et "Date fin"valeur "TAA" : date de d marrage de la TAA en tablissement MCOvaleur "CCAM" : date de d marrage de la CCAM valeur "CCAM DENTAIRE" : date de d marrage de la CCAM pour les actes dentairesChamp "Majoration"Compl ments d'acte permisChamps "Pr sence dans les normes"Pr cise les normes dans lesquelles la prestation peut tre factur eChamp "Codage Obligatoire"Pr cise si la nature de prestation doit tre obligatoirement compl t e d'un code "affin ", dans le type affin correspondant (Type 4B, 4C, 4D, 4F, 4H, 4M)Champ "Commentaire"Sans commentaireCODIFICATION DES PRESTATIONS NON TRANSMISES EN B2, MAIS ENVOYEES AUX PS EN RETOURS NOEMIEC hamp "Code"Nature de prestationChamp "Libell "Libell de la nature de prestationChamps "Date d but" et "Date fin"valeur "TAA".

2 Date de d marrage de la TAA en tablissement MCOvaleur "CCAM" : date de d marrage de la CCAM valeur "CCAM DENTAIRE" : date de d marrage de la CCAM pour les actes dentairesChamp "Majoration"inutilis pour l'instantChamps "Nature de la prestation pay e"AIDE TELETRANSREMU PENALITES AMO REFERENT / TRAITANTASTREINTEACBUS : Accord de Bon Usage des SoinsCBP : Contrat de Bonnes PratiquesCPP : Contrat de Pratiques ProfessionnellesCSP : Contrat de Sant PubliqueCONTRAT ACSCONTRAT OBJECTIFCONTRAT INCITATIFFORFAITREMUNERATION CRMPPREMUNERATION GRIPPE AREMUNERATION OBJECTIF CASCOEF PRUDENTIELAIDES PONCTUELLESC hamps de l'entit 262 en retours NOEMIE PSCodification "cadr e droite"Libell Identification du patient : O / N P riodicit : "H (hebdo), M (Mensuel), T (Trimestriel), S (Semestriel), A (Annuel), P (Ponctuel)"Champ "Commentaire"Professions concern es ou autre commentaireXGUIDE DE LECTUREMISE A JOUR DU28 AOUT 2013 AMCSCTERLBPHTAFRCODELIBELLE acte de r f renceDATE DEBUTDATE ACCESSOIRES TRAITEMENT A DOMICILE (Titre I - Chapitre 1 de la LPP)XXlppAARAPPAREILLAGE ASSISTANCE RESPIRATOIRE(Titre I - chapitre 1 de la LPP)

3 XXlppABATRANSPORT PAR AMBULANCES AGREESXXABGAMBULANCE AGREE DE GARDE01/04/2003 XXACO*ACTES D'OBSTETRIQUECCAM inclus CCAMXXX ccamCode regroupement CCAMADA*ACTES D'ANESTHESIECCAM inclus CCAMXXX ccamCode regroupement CCAMADC*ACTES DE CHIRURGIECCAM inclus CCAMXXX ccamCode regroupement CCAMADE*ACTES D'ECHOGRAPHIECCAM inclus CCAMXXX ccamCode regroupement CCAMADI*ACTES D'IMAGERIECCAM inclus CCAMXXX ccamCode regroupement CCAMAFGP restation fin de garde ambulance01/06/2017 XAISACTES INFIRMIERS DE SOINS01/03/1992N-FXXAMCACTES DE KINESITHERAPIE EN ETABLISSEMENT19/05/1991N-FXXXAMDINTERVEN TION+ANESTHESIE DUREE<OU=12 27/02/1990 XPour les assur es non anonymis esAMFFORFAIT PUBLIC IVG MEDICAMENTEUSE 27/02/1990 XPour les assur es non anonymis esAMISOINS INFIRMIERSN-FXXXXAMKACTES DE KINESITHERAPIE19/05/1991N-FXXAMOSEANCES D ORTHOPHONIEXXXAMPSOINS DE PEDICURIEXXAMSSUIVI DES ACTES DE KINESITHERAPIE01/10/1998 XXXAMYSEANCES D ORTHOPTIEN-FXXXANP*FORFAIT ACTIVITE NON PROGRAMMEE01/09/1998 XUniquement pour les etablissements mon gasquesANTSUPPLEMENT ANTEPARTUMGHS15/02/2012 XAP2 ADMINISTRATION DE MEDICAMENTS EN ENVIRONNEMENT HOSPITALIER01/03/2017 XEtablissements publics et priv s MCOOAPCAvis ponctuel de consultant m decin 01/10/2017 XXXAvis ponctuel du m decin ex C2 APDINTERVENTION+ANESTHESIE,24>DUREE>12 27/02/1990 XPour les assur es non anonymis esAPEADMINISTRATION DE PRODUITS ET PRESTATIONS EN ENVIRONNEMENT HOSPITALIER01/03/2011 XAPUAvis ponctuel de consultant PUPH01/10/2017 XXAvis ponctuel professeurs d'universit praticiens hospitaliers ex C3 APVAvis ponctuel de consultant m decin (visite)

4 01/10/2017 XXXAvis ponctuel du m decin ex V2 APYAvis ponctuel de consultant psychiatre01/10/2017 XXXAvis ponctuel de psy ex C2,5 ARE*FRAIS D ANESTHESIE ET DE REANIMATION01/07/1993 XUniquement pour les etablissements mon gasquesAROGENERATEUR D'AEROSOL06/03/2004 XXAS1*FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 101/03/1995 XUniquement pour les etablissements mon gasquesAS2*FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE pour les etablissements mon gasquesAS3*FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL 15 %.01/03/1995 XUniquement pour les etablissements mon gasquesAS4*FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 2 + FAS101/03/1995 XUniquement pour les etablissements mon gasquesAS5*FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 2 + FAS201/03/1995 XUniquement pour les etablissements mon gasquesATD*COMPLEMENT AT 150% DENTAIRESPR - PRO12/02/2009 XXarr t du 03/02/2009 paru au JO du 11/02/2009 ATL*COMPLEMENT AT 150% LPPAAD, AAR, ARO, COR, DVO, GLU, LEN, LUN, MAC, MAD, OPC, OPT, ORP, PA, PAN, PAU, PEX, PII, POC, VEH, VER, 12/02/2009 XXXXarr t du 03/02/2009 paru au JO du 11/02/2009en hospitalisation uniquement pour PIIen ambulatoire tout sauf PDM et PMEATM*ACTES TECHNIQUES MEDICAUX(hors imagerie)CCAM inclus CCAMXXX ccamCode regroupement CCAMATPAUTRE MOYEN DE TRANSPORT23/05/2012 XPour les transports des personnes mobilit r duiteATUFORFAIT D ACCUEIL ET DE TRAITEMENT DES URGENCES01/05/2001 XAVYAvis ponctuel de consultant psychiatre (visite)

5 01/10/2017 XXXAvis ponctuel de psy ex V2,5 AXI*PROPHYLAXIE BUCCO-DENTAIRE01/06/2014 XXccamCode regroupement CCAMBACTES DE BIOLOGIE. XXXXbioBDCCONSULTATION DE PREVENTION BUCCO-DENTAIRE01/01/1998 XXXBPCB roncho-pneumopathie chronique obstructive01/04/2016N-FXXBR2 CONSULTATION ET RADIO 2 CLICHES DE PREVENTION BUCCO-DENTAIRE01/01/1998 XXXBR4 CONSULTATION ET RADIO 4 CLICHES DE PREVENTION BUCCO-DENTAIRE01/01/1998 XXXCCONSULTATIONN-FXXXCACONSULTATION APPROFONDIE01/03/200230/06/2017 XXCCPC onsultation de Contraception et Pr vention01/11/2017 XXXM decin g n raliste, gyn cologue, p diatreCCEC onsultation tr s complexe enfant01/11/2017 XXXLe code CCE transmis l'Assurance Maladie, correspond une agr gation des codes suivants :EPH Enfant Pathologie handicapCGP Consultation Grand Pr matur CCXC onsultation complexe01/11/2017 XXXLe code CCX transmis l'Assurance Maladie, correspond une agr gation des codes suivants :CSO Consultation Suivi de l'Obesit CSM Consultation de Sortie Maternit CGCONSULTATION SUIVI DE GROSSESSE23/04/2008N-FXXXCDECONSULTATION SPECIFIQUE DE DEPISTAGE26/03/2012XX n est pas cumulable avec une majoration de nuit de f ri d'urgence ni avec les majorations MPC ou MCSCNPCONSULTATION NEURO-PSYCHIATREN-FXXXCOEC onsultation Obligatoire Enfant01/05/2017 XXXE nfants de 0 25 mois inclus, en assurance maternit CORPODO-ORTHESES (Titre II - Chapitre 6 de la LPP)

6 XXlppCPC*FRAIS DE CHAMBRE PARTICULIERE POUR CONVENANCE PERSONNELLE PJ ou GHS15/02/2005 XPrestation non remboursable en AMOCPHCOPIE D ORDONNANCE30/06/2015 XCRDMAJORATION CONSULTATION REGULEE DIMANCHE ET FERIEADA, ADE, ADI, ATM, ADC, ACO, K, KC, C, CNP, CS,G,GS02/06/2005 XXCRMMAJORATION CONSULTATION REGULEE MILIEU DE NUITADA, ADE, ADI, ATM, ADC, ACO, K, KC, C, CNP, CS,G,GS02/06/2005 XXCRNMAJORATION CONSULTATION REGULEE DE NUITADA, ADE, ADI, ATM, ADC, ACO, K, KC, C, CNP, CS,G,GS02/06/2005 XXCRSMAJORATION CONSULTATION REGULEE DU SAMEDI APRES-MIDIADA, ADE, ADI, ATM, ADC, ACO, K, KC, C, CNP, CS,G,GS28/12/2007 XXPRESENCE DANS LES NORMESCP CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES A DESTINATION DES AMO MISE A JOUR JANVIER 2018 NORMES B2 et NOEMIE PS - Annexe 102 MISE A JOUR DU28 AOUT 2013 AMCSCTERLBPHTAFRCODELIBELLE acte de r f renceDATE DEBUTDATE DANS LES NORMESCP CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES A DESTINATION DES AMO MISE A JOUR JANVIER 2018 CSCONSULTATION SPECIALISTEN-FXXXCSCCONSULTATION SPECIFIQUE AU CABINET PAR UN CARDIOLOGUE OU UN MEDECIN SPECIALISTE EN PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE 31/03/1997X (1)XX(1)

7 Uniquement pour les h pitaux militaires en consultation externe, et les hopitaux publicsCSTCONTRAT DE SURVEILLANCE THERMALSTH19/09/200301/01/2015N-FXXDACTE S DENTAIRESCCAMDENTAIREN-FXXXD01 HEMODIALYSE EN CENTRE01/03/200529/02/2008XD02 AUTODIALYSE SIMPLE OU ASSISTEE01/03/200529/02/2008XD03 ENTRAINEMENT HEMODIALYSE A DOMICILE ET A L'AUTODIALYSE01/03/200529/02/2008XD04 ENTRAINEMENT A LA DPA01/03/200529/02/2008XD05 ENTRAINEMENT A LA DPCA01/03/200529/02/2008XD06 HEMODIALYSE A DOMICILE01/03/200529/02/2008XD07 DIALYSE PERITONEALE AUTOMATISEE (DPA)01/03/200529/02/2008XD08 DIALYSE PERITONEALE CONTINUE AMBULATOIRE (DPCA)01/03/200529/02/2008 XXD09 FORFAIT HEMODIALYSE EN CENTRE01/03/200528/02/2013XD10 FORFAIT HEMODIALYSE EN CENTRE POUR ENFANT01/03/200528/02/2013XD11 FORFAIT HEMODIALYSE EN CENTRE01/03/2005XD12 FORFAIT D'AUTODIALYSE SIMPLE01/03/2005XD13 FORFAIT D'AUTODIALYSE ASSISTEE01/03/2005XD14 FORFAIT D'HEMODIALYSE A DOMICILE01/03/2005XD15 FORFAIT DE DIALYSE PERITONEALE AUTOMATISEE (DPA)01/03/2005XD16 FORFAIT DE DIALYSE PERITONEALE CONTINUE AMBULATOIRE (DPCA)

8 01/03/2005XD17 FORFAIT ENTRAINEMENT HEMODIALYSE A DOMICILE ET A L'AUTODIALYSE01/03/200528/02/2013XD18 FORFAIT ENTRAINEMENT A LA DPA01/03/200528/02/2013XD19 FORFAIT ENTRAINEMENT A LA DPA01/03/200528/02/2013XD20 FORFAIT D'ENTRAINEMENT A LA DIALYSE PERITONEALE automatis e domicile01/03/2008XD21 FORFAIT D'ENTRAINEMENT A LA DIALYSE PERITONEALE continue ambulatoire domicile01/03/2008XD22 FORFAIT DE DIALYSE PERITONEALE AUTOMATISEE POUR HOSPITALISATION DE 3 A 6 JOURS01/03/2010XD23 FORFAIT DE DIALYSE PERITONEALE CONTINUE AMBULATOIRE POUR HOSPITALISATION DE 3 A 6 JOURS01/03/2010XD24 FORFAIT D ENTRAINEMENT A L'HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSE MEDICALISEE 01/03/2014 XDCACTES DE CHIRURGIE DENTAIRECCAMDENTAIREN-FXXXDCCACTE DE DEPISTAGE DU CANCER COLORECTAL01/01/2015 XActe de pr vention DDTPEC Exceptionnelle D passement Dentaire TP14/07/2016 XXXXD passement sur les soins dentaires en Tiers PayantDEN*ACTE DENTAIRE CCAMCCAMDENTAIREXXX ccamCode regroupement CCAMDHTPEC Exceptionnelle D passement Honoraire TP14/07/2016 XXXXXD passement honoraires en Tiers PayantDIDEMARCHE DE SOINS INFIRMIERS01/12/2002 XDIPSUPPLEMENT JOURNALIER DIALYSE PERITONEALE01/03/2010 XDLTPEC Exceptionnelle D passement LPP TP14/07/2016 XXXXXD passement sur les produits et prestations (LPP) en Tiers PayantDTPDIALYSE TIERCE PERSONNED01 D1901/03/2005 XDVODIVERS ORTHESE01/08/2009 XXXEMIECART MEDICAMENT INDEMNISABLEPH827/05/2005 XEND*ENDODONTIE01/06/2014 XXccamCode regroupement CCAMENTFORFAIT D ENTREE01/09/1998 XERIECART INDEMNISABLE RETROCESSIONPHH/PHS/PHQ01/07/201501/01/2 032 XETIECART TARIF INDEMNISABLE10/07/2000 XEXHSEJOUR EXTREME > SEUIL HAUT15/02/2005 XEXS*EXAMEN SPECIALXXFA1*FORFAIT D ACCUEIL (CHIRURGIE AMBULATOIRE)01/07/1993 Xuniquement h pitaux publics et tablissement Mon gasquesFA2*FORFAIT D ACCUEIL (CHIRURGIE AMBULATOIRE)

9 01/07/1993 Xuniquement h pitaux publics et tablissement Mon gasquesFAE*FRAIS D ACCOMPAGNEMENT POUR ENFANT HOSPITALISEXP restation non remboursable en AMOFAT*FORFAIT DE SEANCE D AEROSOL THERAPIE (acte r serv l assurance compl mentaire)Xprestation utilisable par r gime AMPIen compl ment des prestations inter-r gimesFCO*FORFAIT CONSOMMABLES ONEREUX (CARDIOLOGIE)01/12/1999 XUniquement pour les etablissements mon gasquesFDA*FORFAIT DENTAIRE CMU : PROTHESES ADJOINTES01/01/2000 XXXActe r serv l'assurance compl mentaire RCFDC*FORFAIT DENTAIRE CMU : PROTHESES CONJOINTES01/01/2000 XXXActe r serv l'assurance compl mentaire RCFDO*FORFAIT DENTAIRE CMU : PROTHESES ORTHODONTIQUES01/01/2000 XXXActe r serv l'assurance compl mentaire RCFDR*FORFAIT DENTAIRE CMU : REPARATION PROTHESES01/01/2000 XXXActe r serv l'assurance compl mentaire RCFE*FRAIS D ENVIRONNEMENT01/07/1993N-FXUniquement pour les etablissements mon gasquesFEN*FORFAIT ENTRETIENXXX prestation utilisable en MSAen compl ment des prestations inter-r gimesRO et/ou RCFFMFORFAIT FRAIS DE MATERIEL01/07/1993 XFGAFRAIS DE GESTION POUR CENTRE DE GRAND APPAREILLAGE (attendre d cision r glementaire)XFGP*FRAIS DE GARDE PARTICULIERE XPrestation non remboursable en AMOFHVFORFAIT HONORAIRES DE VILLE29/07/2004 XXFJAFORFAIT JOURNALIER DE SORTIE A LA CHARGE DE L ASSURE01/08/1993 XFJCFORFAIT JOURNALIER SEUL (DU PAR UN ORGANISME COMPLEMENTAIRE)

10 01/01/1996 XNORMES B2 et NOEMIE PS - Annexe 103 MISE A JOUR DU28 AOUT 2013 AMCSCTERLBPHTAFRCODELIBELLE acte de r f renceDATE DEBUTDATE DANS LES NORMESCP CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES A DESTINATION DES AMO MISE A JOUR JANVIER 2018 FJLFORFAIT JOURNALIER SEUL (DU PAR LE REGIME LOCAL ALSACE-MOSELLE)XFJRFORFAIT JOURNALIER DE SORTIE A LA CHARGE DU REGIME OBLIGATOIRE01/08/1993 XFJSHEBERGEMENT > 24H 27/02/199030/03/2013 XPour les assur es non anonymis esFRLFORFAIT JOURNALIER DE SORTIE A LA CHARGE DU REGIME ALSACE-MOSELLE01/08/1993 XFMVFORFAIT MEDICAMENT DE VILLEFHV29/07/2004 XXFNN*FORFAIT NOUVEAU NE01/05/2002 XUniquement pour les etablissements mon gasquesFOTFORFAIT EVALUATION DOMICILEAMY22/12/2017 XOrthoptistesFPBF orfait Pr alable Biologie IVG ville01/04/2016 XXFPC*FORFAIT PROTHESE CONJOINTE (CMU hors panier de soins)01/12/2007 XXXActe r serv l'assurance compl mentaire RCFPE*FORFAIT PEDIATRIQUE CS (12) C (01)04/08/200219/09/200330/04/2017 XXXacte compl mentaire applicable aux p diatres compter du 04/08/2002 et aux g n ralistes compter du 19/09/2003 FPIFORFAIT PRESTATION INTERMEDIAIRE01/03/2017 XEtablissement publics et priv s MCOOFPO*FORFAIT ORTHODONTIQUE (CMU hors panier de soins)01/12/2007 XXXActe r serv l'assurance compl mentaire RCFSFRAIS DE SOINSXFSD*FORFAIT DE SECURITE DERMATOLOGIQUEADC28/05/2009 XXXcode acte FSD pour la facturation en ville et en tablissementFSG*FRAIS SALLE TRAVAIL ACCOUCHEMENT GEMELLAIRE OU DYSTOCIEN-FXUniquement pour les etablissements mon gasquesFSJFORFAIT DE SOINS JOURNALIER03/12/2005 XFSO*FRAIS DE SALLE D OPERATIONN-FXUniquement pour les etablissements mon gasquesFST*FRAIS SALLE TRAVAIL ACCOUCHEMENT SIMPL