Guide technique R é u s s i r la plantation ... - agriculture

1 3 me ditionD cembre 2014 Guide techniqueR ussirla plantationforesti reContr le et r ceptiondes travaux de reboisementAvertissementLe pr sent Guide n'est pas un document contractuel au sens des march spublics. Il ne se substitue en aucune fa on aux diverses pi ces administrativesou techniques d un appel d document ne saurait donc avoir aucune valeur de preuve ou de r f rencedevant les seule ambition est de constituer, dans le respect des normes etr glements, une base commune d'appr ciation de la qualit des travaux, pourla r ussite des projets de plantation et la limitation des litiges etincompr hensions, autant que faire ce s'adresse donc non seulement aux professionnels du reboisement mais aussiaux porteurs de projets et notamment aux propri taires de r pondre leurs attentes, sa conception repose sur les principales tapes n cessaires la r ussite des r g n rations artificielles despeuplements forestiers, que ce soit en mati re de boisement (installationd une plantation sur une terre, une prairie ou une lande)

2 , de reboisement(reconstitution par plantation d un peuplement forestier exploit ) ou decompl ment de r g n ration des motifs de lisibilit de la r daction, le pr sent Guide utilisera la notionde chantier de reboisement pour qualifier l ensemble de ces op rations der g n ration ussir la plantation foresti re - 3 me dition- Novembre 2014- 2-Int gration des boisements dans le paysage DRAAF Limousin- 3-R ussir la plantation foresti re - 3 me dition- D cembre 2014 Soigner les r ceptions des chantiersde reboisement c'est r ussir la for t !L'objectif de ce Guide est d'attirer l'attention sur le caract reFONDAMENTAL de la r ception des travaux de travaux : engagent l'avenir de la for t fran r ception favorable, valid e, est une autorisation d'engager sur les plantsinstall s, 50, 100, voire 200 ann es de d penses sylvicoles. C'est une granderesponsabilit . La fondation du peuplement ne doit souffrir aucune malfa onpour la r ussite du projet sylvicole long terme.

3 R pondent aux exigences de r sultat li es des engagements engagements peuvent r sulter du b n fice de certaines exon rationsfiscales en faveur de la for t, de l attribution d aides publiques pour lareconstitution ou l am lioration de la valeur conomique des for ts, del application de garantie de gestion durable, voire de l adh sion auxdispositifs de certification foresti re. doivent tre r ceptionn s sur place, le d lai de garantie n' tant qu'unrecours, pas une assurance en cas de malfa onLes clauses relatives au d lai de garantie permettent en effet de sauvegarderune partie des int r ts du ma tre d'ouvrage en cas de d ficience mais ellesne permettent jamais de rattraper une r ception mal est FONDAMENTAL de retenir que seuls les projets de plantation bien labor s, accompagn s d'un bon suivi du chantier peuvent faire l objet d uner ception de plantation en bonne et due forme au sens du Guide R ussir lafor t.

4 Table des mati resAvant proposIntroduction1 D finition technique d un projet de reboisement .. D cision de Choix des essences de Choix des mat riels forestiers de Choix de la technique de Synth se des choix et finalisation du projet2 R ception des travaux pr paratoires la plantation ou au semis naturel .. Op rations m Op rations manuelles ou la scie m Traitements chimiques pr Conditions Signalisation, s curit 3 R ception des plants .. M thode de contr le de la qualit ext rieure des Normes dimensionnelles des plants de qualit loyale et R ception des plants en godet ou en Dispositions communes aux plants racines nues et en godet ou en motte : tat physiologique et sanitaire des Refus des lots, contentieux et sanctions4 R ception des travaux de plantation .. Soins apporter la r alisation de la V rifications effectuer l issue des travaux de Evaluation de la reprise des plants5 R ception des travaux de r g n ration naturelle.

5 486 R ception des autres travaux .. Protection contre la faune Traitement contre les Fertilisation7 R ception des entretiens .. Op rations de d gagement des Op rations de tailles de formation et d' lagage8 Litiges .. 569 R daction d'un cahier des clause techniques particuli res .. 56 Quelques d finitions utiles conna tre .. 58 Annexes .. 61 Liste des principaux organismes de la fili re graines et plants forestiers .. 77R ussir la plantation foresti re - 3 me dition- D cembre 2014- 4-IntroductionLe Guide R ussir la for t , dit en 1986 et 1990 par le minist re de l agriculture , del agroalimentaire et de la for t a t une grande r ussite, salu e notamment par l'ensemble desgestionnaires forestiers et en particulier par les acteurs du reboisement. Ce succ s, jamaisd menti, nous conduit r diter ce document, en l adaptant un contexte r glementaire qui abeaucoup volu depuis : le Fonds Forestier National a t clos en 1999 ; les aides publiques l investissement forestier ont t massivement r orient es vers lareconstitution des for ts sinistr es par les temp tes Lothar et Martin en 1999, puis Klaus en2009 ; la r glementation sur la production et le commerce des mat riels forestiers de reproductiona t profond ment transform e, dans le cadre de la transposition en droit fran ais de ladirective 99/105/CE (loi d orientation sur la for t de 2001 et d cret en Conseil d Etat du 10octobre 2003).

6 La loi d'avenir pour l' agriculture , l'alimentation et la for t (publi e au Journal Officiel le 14octobre 2014) a cr un Fonds Strat gique pour la For t et le Bois (FSFB), visant r tablirune coh rence d'intervention dans le secteur de la for t et du bois, en rassemblant divers outilsfinanciers pr c demment dispers s. Ce Fonds a pour mission notamment de soutenir les travauxde renouvellement et d am lioration des peuplements et de relancer la mobilisation de laressource. De nouvelles modalit s de gestion concert e ont galement t mises en place(Groupement d'int r t conomique et environnemental forestier). Il s'agit de promouvoir unenouvelle dynamique par une gestion group e de la for t priv e, notamment par des dispositionsfiscales et r glementaires est au commencement de cette nouvelle p riode foresti re, au moment o le minist re del agriculture , de l agroalimentaire et de la for t (MAAF) vient de retrouver le F qu il arboraitlors de l dition de 1990, que je vous propose la r dition de cet Guide R ussir la plantation foresti re met l accent sur les crit res techniques d cisifspour la r ussite d une plantation foresti re.

7 Il s agit de revenir aux fondamentaux :l investissement forestier de plantation n cessite de suivre une m thode rigoureuse et des r glessimples, rappel es dans cet ouvrage la fois pr cis et synth MAAF tient souligner l importance de la qualit des travaux de plantation dans la longuecha ne des investissements sylvicoles. Cette qualit initiale est la condition n cessaire l atteinte des objectifs de production de bois dans le cadre d une gestion durable etmultifonctionnelle des for ts fran aises. Il est essentiel de choisir des esp ces et des ressourcesg n tiques adapt es leur lieu de plantation , leur station foresti re. Mais ces ressources nedonneront leur pleine mesure que si la plantation est r ussie, ce qui implique une r ceptionexigeante du chantier. La qualit loyale et marchande des plants est d finie r glementairement,contr l e par les Directions r gionales de l agriculture , de l agroalimentaire et de la for t(DRAAF), mais ce Guide insiste sur la n cessit d une approbation compl mentaire, par lesacteurs du reboisement, d une haute qualit des plants install 5-R ussir la plantation foresti re - 3 me dition- D cembre 2014R ussir la plantation foresti re - 3 me dition- D cembre 2014- 6-Le MAAF soutient depuis plusieurs d cennies une politique ambitieuse d inventaire, deconservation, de s lection et d am lioration des ressources g n tiques foresti res les plusdiversifi es et les plus performantes.

8 Il s agit de r pondre la diversit des conditionsstationnelles rencontr es dans les for ts fran aises. Cette politique s inscrit dans la dur e avecl appui des organismes publics de recherche-d veloppement (INRA, IRSTEA, FCBA, ONF,IDF, AgroParisTech). Elle se traduit notamment pour la fili re par :la mise en place de strat gies et de r seaux de conservation in-situ et ex-situ des ressourcesg n tiques repr sentatives de la diversit des esp ces ;la d finition de r gions de provenance, l identification de sources de graines, la s lection depeuplements porte-graines, l admission de vergers graines et clones, pour 60 esp cesr glement es ce jour par le code forestier ;la conduite de programmes d am lioration g n tique permettant de mieux r pondre aux besoinsdes sylviculteurs et de la fili re bois ;le contr le d un syst me de tra abilit allant de la r colte des semences la plantation en for information d taill e concernant cette politique volontariste du MAAF est accessible surInternet l adresse suivante : un contexte de changement climatique qui s acc l re, les plantations devrontimp rativement et plus que jamais int grer une exigence lev e pour les param tres qualitatifsassoci s au choix du type de plants, leurs qualit s sanitaires et architecturales, mais aussi laqualit de la pr paration du sol, les conditions de transfert et de stockage des plants avant laplantation, la pertinence des choix techniques retenus pour la plantation sujet est crucial, car la France a un imp ratif de r g n ration foresti re accrue, tant pourdes renouvellements apr s coupe, qu la suite d v nements exceptionnels (temp tes,incendies, d p rissements d esp ces qui ne sont plus en station).

9 Parmi les volutionsprobables : dynamisation des r coltes et anticipation du changement climatique lors dureboisement. Cela concerne en particulier les esp ces et provenances en limite stationnelle, quirisquent de ne pas pouvoir s adapter aux volutions climatiques attendues. Il s agit aussi der quilibrer les classes d ge des peuplements, de renouveler nos futures ressources en bois,mat riau qui doit peu peu tre substitu des ressources fossiles, en voie de rar faction etsources d mission de gaz effet de me f licite de la qualit du travail technique et de synth se r alis par les agents du MAAFet par l ensemble des contributeurs ce projet, faisant le v u que les messages cl port s parce document seront entendus par les acteurs du reboisement en 7-R ussir la plantation foresti re - 3 me dition- D cembre finition technique d'un projet de boisementou reboisementLa d finition d un projet de (re)boisement passe par plusieurs tapes, o lereboiseur doit s interroger sur l opportunit de chacun de ses - D cision de boiser ou reboiser Les op rations de (re)boisement ont un co t pour le propri taire.

10 Parcons quent, elles doivent tre particuli rement r fl chies. Cet investissementconditionne l avenir du peuplement et doit tre confi des reboisement permet d adapter la sylviculture aux changements climatiques ouaux nouvelles demandes du march , gr ce l emploi de nouvelles esp ces,provenances et vari t s am lior es (vergers qualifi s ou test s, cultivars test s,peuplements test s) ou la conduite de nouveaux itin raires sylvicoles. Lereboisement peut aussi concerner le remplacement d essences situ es hors station, la suite d erreurs d appr ciations pass es ou des effets du changementclimatique. Le retour l tat bois est en outre inscrit dans les documents degestion durable (am nagements des for ts publiques, plans simples de gestion ..).La d cision de boiser m rite d' tre tudi e en fonction des enjeux du territoireet plus particuli rement : de l'absence d enjeux agricoles ayant justifi la mise en place d uner glementation des boisements sur la commune de situation du projet, au sensde l article L126-1 du code rural et de la p che maritime ; de l'absence d'enjeux environnementaux forts, li s au maintien de zones nonbois es ( l image de certains sites class s, r serves naturelles ou sites Natura2000) ; de potentialit s stationnelles suffisantes pour permettre l mergence d unpeuplement forestier conomiquement viable ; de la pr sence de voies de desserte propres assurer l' vacuation des boisapr s les !