La comptabilité bancaire

1 Une introduction la comptabilit bancaire Une introduction la comptabilit bancaire Le plan I .L'organisation du syst me comptable 1. les techniques et les supports de la comptabilit . 2. Le plan comptable des tablissements de cr dit (PCEC). La r forme BAFI (Base de donn es des Agents financiers). Les 8 classes du PCEC. Les classes des comptes de situation Les classes des comptes de gestion Les classes des comptes Hors Bilan . Les attributs li s l'identification La signification d'un attribut Les types d'attributs II .Les tats de synth ses bancaires 1. Principe g n ral 2. Comparaison des tats de synth ses du PCEC avec ceux du PCG.

2 Des entreprises III. les critures comptables 1. Les d p ts 10. Une introduction la comptabilit bancaire La comptabilit bancaire I .L'organisation du syst me comptable : 1. les techniques et les supports de la comptabilit : Les critures comptables : Les critures comptables s'effectuent en respectant : Le principe de la partie double : Somme des emplois = somme des ressources Somme des d bits = Somme des cr dits Le compte : D. Intitul C. Ressources Emplois Une criture comptable est compos e de la date, des num ros de comptes (suivant le PCEC), le libell de l'op ration (qui permet de trouver la pi ce comptable qui a g n r e l'op ration), et les montants.

3 L'enregistrement comptable doit tre justifi par une pi ce comptable (facture, ch que, d p t, etc.). Doivent tre pr vus dans un manuel de proc dures. Le classement et l'archivage des pi ces. Les pi ces doivent tre conserv es pour une dur e minimum de 10 ans. 10. Les livres obligatoires : Sont obligatoires : Le journal ;. Le Grand livre comptable ;. La balance ;. Remarque : A chaque cl ture de comptes (mensuelle, trimestrielle, annuelles), les comptes de gestion sont regroup s dans le compte r sultat (b n fice ou perte) qui est report dans le Bilan. D. R sultat C. Perte (SD) Profit (SC). Le livre inventaire : est un support dans lequel sont transcrits le Bilan et le Compte r sultat de chaque exercice.

4 Les tats de synth ses doivent tre appuy s par les documents justificatifs des chiffres d'inventaire et figurant ou r pertori s dans le dossier d'op rations d'inventaire. Datation et num rotation des tats p riodiques Chronologie des enregistrements ( cart de toute insertion intercalaire). L'organisation du traitement informatique doit Irr versibilit des traitements (exclut toute r pondre ces 5 suppression ou addition ult rieure l ments Durabilit des donn es enregistr es qui offre des conditions de garantie de conservation des documents Syst me permet de garantir et de donner droit . l'acc s la documentation relative l'analyse, la programmation et aux proc dures de traitements.)

5 2. Le plan comptable des tablissements de cr dit (PCEC) : Les conditions de l'activit bancaire ayant t nouveaux modifi es, il est apparu n cessaire de changer le plan de 1970 d s le premier janvier 1978 pour atteindre les objectifs suivants : L'am lioration de l'information des autorit s mon taires;. Le contr le des capitaux entre la France et l' tranger;. L' i n t r o d u c t i o n des crit res de dur e r siduelle des op rations de Banque. La r forme BAFI (Base de donn es des Agents financiers) : En 1944, l'instruction n 94-09 de La Commission bancaire (CB) a instaur . la BAFI dans le but d'am liorer et de rationaliser les informations collect es par les tablissements de cr dit (EC).

6 La BAFI a instaur un cadre comptable avec : Une liste des comptes r partis en 8 classes;. Des dispositions relatives aux attributs d'identification ;. Des fiches individuelles donnant le fonctionnement de chaque compte o groupe de comptes et le cas ch ant, les critures types. En 2002, l'instruction n 2002-02 de La Commission bancaire a tendue la BAFI aux entreprises d'investissements en cr ant de nouveaux tats pour int grer leurs activit s sp cifiques. Le PCEC traite l'ensemble des op rations susceptibles d' tre effectu es par les EC, mais la liste des comptes est organis e selon une architecture qui doit permettre aux autorit s de tutelle de contr ler : Le niveau de la masse mon taire.

7 Remarque : Les op rations interbancaires n'ayant pas d'incidence sur le niveau de la masse mon taire, ces op rations ont t isol es d'o un classement par type de contrepartie. Les statistiques relatives la Balance des paiements : une distinction est tablie entre les comptes en euros et ceux en devises au quelle se rajoute une distinction par type de contrepartie entre r sidents et non r sidents. Le suivi du mode financement de l' conomie fran aise : une information plus fine des op rations r alis es avec la client le permet de d terminer le comportement conomique (degr d' pargne, pr f rence pour les liquidit s). La surveillance de la solidit financi re : n cessite une information d taill e sur les risques en isolant les cr ances douteuses et les provisions pour risques pays ou encore en classifiant les titres en portefeuille.

8 Le PCEC suit une logique qui permet d'obtenir par voie de raccordement, les tats r glementaires p riodiques destination de la tutelle, mais il doit aussi permettre d' laborer les tats publiables destination des march s financiers. Les 8 classes du PCEC : Les classes des comptes de situation : Les classes de 1 5 regroupent les comptes de Bilan ou de situation. Les comptes de Bilan sont dits de situation car ils mesurent des tats une date donn e : situation de caisse, de Banque, des cr dits clients, des dettes fournisseurs . Presentation du BILAN : Actif Passif Classe 1 : Classe 1 : Op rations interbancaires Op rations interbancaires Classe 2 : Classe 2 : Op rations avec la client le Op rations avec la client le Classe 3 : Classe 3 : Op rations sur les titres Op rations sur les titres Classe 4 : Classe 4 : Immobilisations immobilisations Classe 5 : Capitaux permanents Le PCEC tant construit pour les besoins des autorit s, les cr ances et les dettes ont t divis es en deux classes distinctes : Classe 1 : op rations de tr sorerie interbancaires : Les pr ts/emprunts r alis es sur le march interbancaire n'ont pas d'impact sur la cr ation mon taire.

9 Classe 2 : op rations avec la client le . On trouve ensuite : Classe 3 : op rations sur titres : + Actif : les titres acquis en portefeuille ;. + Passif : les tires mis au passif. Classe 4 : valeurs immobilis es : Classe 5 : capitaux permanents . Les classes des comptes de gestion : La classe 6 comptes de charges et la classe 7 comptes de produits . forment le compte R sultat. Remarque : Le compte r sultat est document d'ordre conomique alors que le bilan est un document d'ordre financier. Compte de r sultat Montants Produits/ (-) charges sur les op rations d'interm diation (int r t). +Produits/ (-) charges sur les op rations de march (+ ou value).

10 +Produits/ (-) charges sur les services bancaires (commissions). = PRODUIT NET bancaire (PNB) 1. - charges g n rales d'exploitation - Dotation aux amortissements et d pr ciation/ immobilisations corporelles et incorporelles = RESULTAT BRUT D'EXPLOITATION (RBE) 2. - co t du risque (provisions et reprises). = RESULTAT D'EXPLOITATION (RE) 3. +/- Gains ou pertes sur actifs immobilis s = R SULTAT COURANT AVANT IMP T (RCAI). +/- produits et charges exceptionnels (-) imp t sur les b n fices +/- Dotation et reprises de FBRG1 et provisions r glement es = R SULTAT NET (RN) 4. 1. Fonds pour risques bancaires g n raux. 1. Le produit net bancaire (PNB) : PNB = (produits bancaires charges bancaires) relatives : A l'activit d'interm diation.