Transcription of Les documents commerciaux
1 Les documents commerciauxUNIVERSITE ABDELMALEK ESSAADIECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION MASTER SPECIALISE LOGISTIQUE ET TRANSPORTE ncadr par:M. ALAMI YoussefPr par par : ALIOUM YayaTaoufik EL MATHARINAICHA MohammedPlan IntroductionChapitre1 : Aper u g n ral sur les documents dans une transaction commerciale 1) Classifications des documents 2) Utilit s des documents dans une transaction commerciale 3) L av nement de la nouvelle technologie et son impact sur les documents Chapitre2 : Les documents commerciaux 1) Le contrat commercial 2) La facture proforma 3) La facture commerciale 4) La note de poids et liste de colisageChapitre3 : Etude de cas : TIMARC onclusionLa probl matique la quelle on va essayer de r pondre s articule en 3axes: Quels sont les documents commerciaux ?
2 Qui en sont les metteurs et les destinataires ? Comment se remplissent-ils ?Probl matique :Chapitre1 : Aper u g n ral sur les documents dans une transaction commerciale 1) Classifications des documentsEn mati re de commerce international, la r alisation des op rations n cessite l laboration et la circulation d un certain nombre de documents dont la nature et le nombre varient en fonction d un certain nombre de facteurs parmi lesquels : les r gles et usages en mati re du commerce international ; les r glementations et l gislations locales ; la nature des marchandises ; le mode de transport utilis ; l origine des marchandises les partenaires commerciaux ; et, enfin, les accords et conventions entre les diff rents pays.
3 Avenant ; Attestation de v rification ; Attestation de contr le technique ; Attestation de prise en charge ; Autorisation de sortie ; Avis d exp dition ; Avis d exportation ; Bon de livraison ; Bon de franchise ; Bordereaux de remise ; D claration unique de marchandises ; Bon de mise quai ; Bon d livrer ; Bulletin d exp dition CP2 ; Certificat d origine ; Certificat de circulation EUR1 ; Certificat d origine EUR2 ; Certificat d origine formule A ; Certificat d origine arabe ; Certificat d usine ; Certificat d analyse ; Certificat d inspection ; Certificat d agr age ; Certificat phytosanitaire ; Certificat sanitaire ; Certificat d assurance ; Connaissement maritime ; Contrat commercial ; D claration d exp dition ; D claration d exp dition des marchandises dangereuses ;Liste des principaux documents 1) Classifications des documentsCrit res de classification : Les op rations d importation et d exportation sont g n ratrices de nombreux documents qui constituent le support des transactions correspondantes.
4 Pour classer ces divers documents , plusieurs tentatives ont t faites. certains ont essay de les classer selon leur fonction et le r sultat se pr sente ainsi : documents commerciaux ; documents de transport ; documents d assurance ; documents douaniers ; Et documents annexes. 1) Classifications des documentsD autres ont tent de les classer en partant du crit re justificatif de et l on a ainsi : Les documents justificatifs du prix, tels que les factures et les certificats d origine ; Les documents justificatifs de la qualit , comme les certificats d analyse ou d inspection ; Les documents justificatifs de la quantit , tels que les notes de poids et de colisage ; Les documents justificatifs d assurance ; Et les documents justificatifs d exp dition 1) Classifications des documentsune autre classification peut tre faite a partir de la nature propre des documents , en les classant ainsi : Factures ; Titres ; Avis ; Certificats ; Lettres ; Attestations.
5 Ces documents peuvent tre galement class s en fonction de leur metteur : Acheteur ; Vendeur ; Transporteur ; Assureur ; Administration de douane Etc. 1) Classifications des documentsEn fait, en raison du caract re nombreux et vari de ces documents , et du fait qu un document peut : Prendre plusieurs formes ; Etre demand par plusieurs intervenants; Et faire l objet de plusieurs est pratiquement impossible de trouver des crit res scientifiques de classification qui s applique tous les documents utilis s en commerce international. 1) Classifications des documentsLes documents qu ils soient commerciaux ; douaniers ; sanitaire ou bien m me d inspection sont demand s lors de diff rentes tapes de la transaction internationale.
6 Ces diff rentes tapes sont les suivantes : Transport pr -acheminement Les formalit s douani res export Transport principal Transport post-acheminement Assurance transport Formalit s douani res import ) Utilit s des documents dans une transaction commerciale De m me pour l adoption d un mode de chacun de ces modes : Le virement bancaire La remise documentaire Le cr dit documentaire ; Nous avons besoin des documents pour les effectuer; surtout pour les deux derniers. Dans cette partie nous avons montr l importance des documents d une fa on g n rale. Pour donner plus des d tails nous allons y revenir en d tails pour donner l importance de chaque document au niveau de la partie qui le ) Utilit s des documents dans une transaction commerciale Les technologies de l information et de la communication sont g n ralement d finies comme :l ensemble des dispositifs et des syst mes informatiques de stockage, de communication, de traitement et de gestion de donn de la d mat rialisation des op rations de d douanement.
7 La d mat rialisation des op rations de d douanement signifie l accomplissement des formalit s de d p t de la d claration sommaire, de la d claration en d tail, du paiement des droits et taxes, de la d livrance de la mainlev e et de l cor (sans support papier). Seul le titre indiquant le propri taire de la marchandise sera exig . 3) L av nement de la nouvelle technologie et son impact sur les documents Les objectifs recherch s travers la d mat rialisation visent faciliter la proc dure d enl vement de la marchandise en r duisant le nombre de d placements des op rateurs aux bureaux douaniers, contribuer la modernisation de l administration et l am lioration des prestations rendues l usager 3) L av nement de la nouvelle technologie et son impact sur les documents ceci suppose.
8 La r duction des d marches administratives et l automatisation du processus de d douanement L adaptation des op rations de d douanement aux exigences de la nouvelle conomie La pr paration de l administration et de l op rateur conomique au d douanement lectronique total. R duire le maximum possible le nombre de documents exigibles. 3) L av nement de la nouvelle technologie et son impact sur les documents Chapitre2 : Les documents commerciaux 1. Le contrat commercialSelon la r glementation marocaine des changes, on entend par contrat commercial tout document justifiant l achat d une marchandise; d un bien ou d un service de l tranger. Il regroupe les pi ces d sign es ci-dessus: Contrat ou march dument conclu par les parties concern es ; Facture d finitive ou facture proforma Bon, lettre ou t lex de commande ferme Confirmation d finitive d m me r glementation pr cise que le contrat doit indiquer : le nom des parties contractantes la nature de la marchandise la nature du contrat les pays d origine et de la provenance le prix unitaire de la marchandise et la monnaie de facturation La valeur globale de la marchandise le poids les ch ances fix s pour le paiement le d lai de livraison Le cas ch ant, le montant de la commission revenant un repr sentant ainsi que le nom et l adresse de ce dernier.
9 1. Le contrat commercialLes obligations du vendeur : D livrer la marchandise conforme l objet du contrat en un lieu d termin Transporter et assurer ma marchandise en fonction de l incoterm choisi Respecter les d lais de livraison D finir le cas d exon ration ou de force majeur D limiter l obligation obligations de l acheteur : R ceptionner le bien et prendre livraison Prendre en charge les charges, les risques et formalit s en fonction de l incoterm retenu ; Payer le prix convenu ou en garantir le paiement aux dates pr vues 1. Le contrat commercialIntitul du documentContrat commercialD finition Le contrat commercial l international est un accord formalis entre un importateur et un exportateur visant fixer les droits et les obligations r ciproques des 2 parties pour la bonne fin de transaction Utilit L laboration du contrat commercial rev t une importance particuli re car sans accord clair et formalis , les parties sont juridiquement mal prot g es Emetteur G n ralement c est l exportateur ou le vendeur qui r dige une proposition ou un projet de contrat.
10 Destinateur L importateur ou acheteur re oit le projet de contrat et formalise ses remarques et suggestions avant la conclusion et la r daction final du contrat 1. Le contrat commercialSource : Guide documentaire du commerce ext rieur M. ALAMI Youssef Les clauses du contrat commercial international : Les clauses relatives la formation du contrat Les clauses relatives au bien vendu Les clauses relatives aux prix et aux conditions de paiement Les clauses de transfert de propri t Les clauses de la responsabilit du vendeur Les clauses d ordre juridique Les clauses particuli res 1. Le contrat commercial2) La facture proforma :Une facture proforma est une facture pour la forme o le commer ant s engage sur les prix, les conditions de livraisons, les modalit s de paiement, bref sur toutes les conditions dans lesquelles il va fournir la marchandise.
