Transcription of Les documents de transport
1 Travail r alis par A l attentiondeLOUARRADI Rajae 276 Mr. A. SalaheddineTCHICH Med Oussama 296 Ann e universitaire : 2010-2011 UNIVERSITE MOHAMMED IerECOLE NATIONALE DECOMMERCE ET DE GESTION -OUJDAL ogistique internationale :Les documents de transportPLANINTRODUCTION I- L organisation du transport international professionnels du transport Compagnies de transport organisateurs de transitaires conventions internationales de sentation des principales conventions d'application tendu des conventions internationales et faiblesses des conventions internationales II- Les documents du transport maritime a rien CONCLUSIONINTRODUCTION Le transport est un l ment strat gique qui met en valeur la comp
2 Titivit du vendeur. Les entreprises exportatrices choisissent leur mode de transporten fonction du co t, du d lai et de la s curit . D'autres crit res tels que lanature du produit, la qualit et le pays de l'acheteur d termineront le choix dumode de transport principal. Les exportateurs confient souvent ces op rations un partenaire ext rieur tel que le transitaire, qui va organiser les prestationslogistiques. En effet, le transitaire peut avoir diff rents r les. Il peut remplacerl'exportateur dans ses d marches administratives (ex : douane).
3 Il peutn gocier les moyens de transports (mandataire) et enfin il peut r unir lesenvois de marchandises en provenance d'un ou plusieurs exp diteurs, l'adresse d'un ou plusieurs destinataires, les frais de transport seront ainsipartag s avec plusieurs clients (groupeur). En fonction du secteur de transport , un document de transport diff rent estutilis et des r gles sp cifiques sont appliqu es. Dans le cadre des transportsinternationaux, une l gislation uniforme en mati re de transport sur le planinternational est souvent appliqu e entre les pays.
4 Les pays s engagentspontan ment respecter cette l gislation internationale des transports, ce quiexplique que cette l gislation internationale ne soit pas en vigueur L organisation du transport international Transporter ce n est plus simplement d placer une marchandise d un point un autre, c est galement assurer la qualit de service qui va avec. C est pource, qu il faut prendre en compte les param tres suivants : Le mode de transport : Routier, ferroviaire, maritime, a rien, colis postal.
5 Les modalit s du transport : Complet, groupage, express, combin ,multimodal. L incoterm du contrat : qui en supporte les risques et les frais ? Le point de d part, le lieu de livraison, les conditions de pr et post-acheminement. Les ruptures de charge et les transbordements La distance, la dur e. La nature des marchandises : p rissable, dangereuse ? L emballage : Conventionnel (sacs, palettes, caisses, vrac) ouconteneur ? Le poids, le volume des marchandises La valeur des marchandises transport es Le co t du transport Les d lais de livraison, l urgence.
6 La r glementation internationale Le choix du transporteur1- Les professionnels du transport international On en distingue 3 grandes cat gories :A/ Les Compagnies de transport Ce sont celles qui ex cutent le transport , elles sont en g n ral propri taires de leurs b timents et assurent des liaisons continentales ou intercontinentales. B/ Les organisateurs de transport Ce sont des commissionnaires de transport qui r pondent d'une obligation de r sultat vis vis de leur client le, ils organisent et coordonnent, ont le choix des sous-traitants, n gocient aupr s des compagnies, sont responsables de leurs propres fautes comme celles de leurs sous-traitants.
7 Ils disposent en cela de moyens logistiques importants et proposent leurs clients importateurs ou exportateurs des services annexes impressionnants : Stockage, distribution, emballage, assurance, formalit s douani res, etc. Ils disposent de r seaux qui leurpermettent une implantation mondiale autour de correspondants, agents et Les transitaires A l'origine le transitaire d signait un prestataire de service lequel avait un "savoir-faire" dans les op rations courantes de "Transit". C' tait avant tout un "agr en douane" qui b n ficiait (et qui b n ficie toujours) d'un cr dit d'enl vement.
8 (Possibilit d'enlever les marchandises avant le r glement de droits et taxes l'importation moyennant une caution bancaire).2. Les conventions internationales de transports a. Pr sentation des principales conventions internationalesLe premier mode de transport se doter d'un r gime juridique international a t le chemin de fer, travers la convention de Berne du 14 octobre s la premi re guerre mondiale, une r vision de cette convention s'estimpos e et a donn lieu la signature d'une nouvelle convention regroupantdans deux annexes diff rentes une convention pour les marchandises et uneautre pour les voyageurs et les 'autres conventions.
9 Parfois inspir es du mod le ferroviaire, ont t sign espour tous les modes de 'hui, les principales conventions internationales r gissant les contratsde transport sont :- en transport routier de marchandises, la convention de Gen ve du 19 mai1956, dite CMR (+ protocole 1978) ;- en transport ferroviaire, la convention de Berne du 9 mai 1980, dite COTIF,comprenant une convention sp cifique pour les marchandises, RU-CIM(version 1999 : Protocole de Vilnius) et une convention pour les voyageurs etles bagages (RU-CIV).
10 - en transport maritime, d'une part la convention de Bruxelles du 25 ao t1924, galement appel e r gles de La Haye et ses Protocoles de 1968 et1979 (r gles de La Haye-Visby), et d'autre part la convention des NationsUnies du 31 mars 1978, dite r gles de Hambourg ;- en transport a rien, la convention de Montr al du 28 mai 1999 (laquelle s estsubstitu e la convention de Varsovie du 12 octobre 1929 et ses diff rentsprotocoles).En outre, il convient d'ajouter la convention de Gen ve du 14 novembre 1975,appel e convention TIR, qui est une convention douani re relative autransport international de marchandises ; b.
