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1 CCTP 1 MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES DE FRUITS ET LEGUMES ISSUES D UN MODE DE PRODUCTION RESPECTUEUX DE L ENVIRONNEMENT ET DESTINE A REDUIRE LES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX DE LA CONSOMMATION ALIMENTAIRE cahier DES clauses TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) March pass selon la proc dure adapt e en application des articles 28 du Code des march s publics. CCTP 2 Article 1. OBJET DU MARCHE Le pr sent CCTP concerne la FOURNITURE de denr es ALIMENTAIRES de fruits et l gumes issues d un mode de production respectueux de l environnement et destin s r duire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. Ce march est structur par familles de produits, en lots distincts : Les diff renciations inh rentes aux familles de produits seront pr ciser par les intervenants qui s y sont propos s.
2 - un lot de carottes ; - un lot de tomates : D signation des lots Quantit minimum Quantit maximum Lot 1 Carottes Lot 2 Tomates ARTICLE 2. REGLEMENTATION ET SPECIFICATIONS GENERALES REGLEMENTATION Les fournitures, objets du pr sent march , seront conformes aux dispositions du r glement communautaire n 834/2007, et ses r glements d application concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa pr sentation sur les produits agricoles et les denr es ALIMENTAIRES . Tous les produits doivent comporter un tiquetage certifiant qu ils sont issus de l agriculture biologique : le label AB ou tout signe europ en quivalent ou un tiquetage comportant les mentions suivantes agriculture biologique ou produits issu de l agriculture biologique avec identification de l organisme certificateur.
3 A compter du 1er juillet 2010, le logo europ en d agriculture biologique, sera obligatoire. Concernant les produits en conversion, en application du r glement n 834/2007 point (25) il n est pas permis de recourir au logo communautaire, nonobstant le fait qui leur soient reconnu qu au cours de cette p riode, le respect des dispositions relatives au mode de production biologique. (Article 2 point h)). Toutefois la mention du logo n tant obligatoire qu compter du 1er juillet 2010, il est possible d admettre de tels produits comme conformes au pr sent cahier des charges. SPECIFICATIONS GENERALES Les produits, objet du pr sent march , doivent r pondre aux caract ristiques minimum de chacune des normes sanitaires qui pr cisent notamment qu ils doivent tre : - entiers ; - sains ; - d aspect frais ; - propres ; - d pourvues d odeur, saveur ou humidit anormales ; - dans un tat permettant de supporter le transport.
4 CCTP 3 En ce qui concerne les fruits et l gumes, le pouvoir adjudicateur ne commandera que des produits de saison. HORAIRES ET FREQUENCE DE LIVRAISON Les commandes seront livr es de 00H 00H, X fois par semaine pr ciser le lieu de livraison. ARTICLE 3. SPECIFICATIONS PARTICULIERES DONNEES SPECIFIQUES AU LOT N 1 Caract ristiques qualitatives Les carottes devront tre saines, enti res, propres, fermes, ni mont es, ligneuses ou fourchues, d pourvues d humidit excessive, exemptes d odeur ou saveur trang res, r guli re, lisses, non fendues. Calibrage Les carottes auront un calibre maximum de X mm en diam tre, X grammes en poids. Conditionnement et emballage Les carottes seront livr es en vrac. Date fra cheur du produit. Leur date fraicheur ne devra pas exc der X heures compter de leur r colte.
5 DONNEES SPECIFIQUES AU LOT N 2 Caract ristiques qualitatives Les tomates devront tre saines, enti res, propres, fermes, de couleur rouge uniforme, brillantes, d pourvues d humidit excessive, exemptes d odeur ou saveur trang res. Calibrage Les tomates auront un calibre maximum de X mm en diam tre, X grammes en poids. Conditionnement et emballage Les tomates seront livr es en vrac. Date fra cheur du produit. Leur date fraicheur ne devra pas exc der X heures compter de leur r colte.
