PROCÈS-VERBAL COMMISSION SPORTIVE TITRE

1 PROC S-VERBAL. COMMISSION SPORTIVE . R union Visioconf rence : Mardi 7 d cembre 2021. TITRE . Pr sident : M. Nicolas VUILLEMIN. Pr sents : MM. Thierry CORROYER Michel NAGEOTTE G rard GEORGES Thierry NAPPEY. Excus s : MM. Michel BOURNEZ Michel MALIVERNAY. Assistent : Mmes Sylvie FALLOT Delphine SCARAMAZZA M. St phane BEGEL. RAPPELS.. Planning de journ e En cours de saison, toute modification de jour, d'horaire ou de terrain devra tre sollicit e par le biais du module pr vu dans Footclubs jusqu'au lundi (minuit) pour les rencontres pr vues le dimanche et jusqu'au dimanche (minuit) pour les rencontres pr vues le samedi.

2 La COMMISSION pr cise qu'elle se r serve le droit de refuser toutes les demandes hors d lais.. FMI - Feuilles de matches Le club recevant est tenu de mettre disposition une feuille de match papier pour les rencontres . domicile en cas d'impossibilit d'utiliser la FMI.. Proc dure de v rification des Pass Sanitaires Le responsable COVID du club (ou son repr sentant) recevant doit tre pr sent au s tade et v rifier la validit du Pass SANITAIRE des officiels (d l gu s, arbitres) d s leur arriv e ainsi que de chaque membre de la d l gation recevante et de la d l gation visiteuse. Pour toutes les personnes accr dit es ou devant rentrer dans les vestiaires, le contr le du Pass Sanitaire est aussi obligatoire.

3 Animations : Toute animation d'avant match, la mi-temps ou apr s match est proscrire elles ne pourront tre autoris es qu'apr s validation de la COMMISSION d'organisation. Les escorts kids sont supprim s . Ramasseurs de balle Les ramasseurs de balle acc dent l'aire de jeu depuis leur vestiaire par un acc s autre que le tunnel/couloir d'acc s au terrain. Ils utilisent du gel hydroalcoolique. Ils devront avoir plus de 12 ans et d tenir un PASS. SANITAIRE valide (article du Protocole Sanitaire).. ARTICLE 20 - TERRAIN IMPRATICABLE. L'impraticabilit du terrain est d finie : . soit par les crit res retenus par les lois du jeu .

4 Soit par la production d'une interdiction par le propri taire priv , . soit par la production d'une interdiction par le propri taire public pour respecter le protocole d'accord entre l'Association des Maires de France (AMF) et la FFF (Ligue et Districts). 1. Proc dure n 1 : jusqu'au vendredi 16 heures Si le terrain est impraticable et sans espoir d'am lioration, le club recevant doit annuler son ou ses matches. Page 1 sur 9. Pour ce faire, il envoie avant vendredi 16 heures au plus tard, un message d'annulation portant sur le ou les matches annul s. Ce message est transmis par courriel via la messagerie officielle du club au secr tariat de la Ligue.

5 La Ligue informera le club visiteur et les arbitres et officiels d sign s. L'autorit responsable doit permettre l'acc s au terrain si la Ligue d cide de proc der une v rification. La v rification se fera en pr sence du club et sur invitation de celui-ci en pr sence d'un repr sentant du propri taire (s'il y a lieu). Les frais de d placement du repr sentant seront la charge de la Ligue, si le rapport confirme l'impraticabilit du terrain, et la charge du club dans le cas contraire. Le club recevant pourra avoir match perdu par p nalit pour toutes les rencontres annul es indument. 2. Proc dure n 2 : le vendredi apr s 16 heures Si l'impraticabilit est d clar e le vendredi apr s 16h, le club recevant doit, sous sa responsabilit , informer imm diatement par courriel via la messagerie officielle.

6 Le club visiteur, . le secr tariat de la Ligue . les arbitres et officiels d sign s. La Ligue se r serve le droit d'envoyer un repr sentant pour constater l' tat de l'aire de jeu. L'autorit responsable doit permettre l'acc s au terrain si la Ligue d cide de proc der une v rification. La v rification se fera en pr sence du club et sur invitation de celui-ci en pr sence d'un repr sentant du propri taire (s'il y a lieu). Les frais de d placement du repr sentant seront la charge de la Ligue, si le rapport confirme l'impraticabilit du terrain, et la charge du club dans le cas contraire.

7 Le club recevant pourra avoir match perdu par p nalit pour toutes les rencontres annul es indument. 3. Proc dure n 3 : Pour les rencontres programm es en semaine : Avant 16h le jour du match, se r f rer la proc dure n 1. Apr s 16h le jour du match ou jour f ri , se r f rer la proc dure n 2 . 1 SENIORS. MASCULINS. DEMANDES COURRIE LS CLUBS.. Match n R3 4 Rivi res 70 2/St Jean Losne du 19/12/2021. La COMMISSION prend connaissance de la demande des deux clubs pour reporter la rencontre au Dimanche 6. f vrier 2022. Elle donne son accord.. Match n R1 Is Selongey 2/Roche Novillars du 12/12/2021.

8 La COMMISSION prend connaissance de la demande du club de Is Selongey de reporter la rencontre R1 Is Selongey/Roche Novillars du 12/12/2021, en raison de l'arr t municipal concernant les installations de Is Sur Tille, et de l'occupation du stade de Selongey. Elle donne son accord.. Match n R3 - Chalon ACF/Sanvignes 2 du 12/12/2021. En raison de la programmation de la rencontre de Coupe Gambardella Chalon FC/Nevers FC pr vue le dimanche 12 d cembre 2021 14h30 sur le Stade L o Lagrange 3 Chalon, la COMMISSION fixe la rencontre R3 . Chalon ACF/Sanvignes 12h00 le dimanche 12 d cembre 2021.

9 Page 2 sur 9. MATCHES EN RETARD. La COMMISSION rappelle la liste des matches en retard ce jour : National 3. Morteau Montlebon/Valdahon Vercel (4/12) Fix le 19/12. FC Sochaux Montb liard 2/Montceau (5/12) Fix le 19/12. R gional 1. Groupe A. Garchizy/Cosne (17/10 11/11) Fix le 19/12 (rappel). Auxerre AJ 3/Cosne (14/11) Fix le 12/12 (rappel). Cosne/Gueugnon 2 (5/12) Fix le 13/02. Groupe B. Lons Saunier/Champagnole (16/10 11/11) Fix le 12/12 (rappel). Lons/Pontarlier 2 (14/11) Fix le 19/12 (rappel). Pontarlier 2/Louhans Cuiseaux 2 (28/11) Fix le 12/12 (rappel). Champagnole/Jura Sud Foot 2 (28/11) Fix le 19/12 (rappel).

10 Jura Lacs/Pontarlier 2 (5/12) Fix le 13/02. Louhans Cuiseaux 2/Levier (5/12) Fix le 19/12. Jura Sud Foot 2/Lons Saunier (5/12) Fix le 13/02. Groupe C. Is Selongey 2/Roche Novillars (28/11) Fix le 13/02. Belfortaine ASM 2/Baume les Dames (5/12) Fix le 12/12. Roche Novillars/Belfort Sud (5/12) Fix le 12/12. R gional 2. Groupe B. Saint Bonnet La Guiche/Dijon ASPTT (21/11) Fix le 12/12 (rappel). St Bonnet la Guiche/Cluny (5/12) Fix le 19/12. Lons le Saunier 2/Dijon AS PTT (5/12) Fix le 19/12. Groupe C. Champagnole 2/Bresse Jura Foot (17/10 11/11) Fix le 12/12 (rappel). Saint Marcel/Rioz Etuz Cussey (7/11) Fix le 11/12 (rappel).