Search results with tag "De travail dans la fonction publique"
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de ...
www.cdg31.fr3 janvier 2001 relative à la résorption de l’emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu’au temps de travail dans la fonction publique territoriale - contrôle de légalité des actes de recru-tement d’agents non titulaires dans la …
DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LA FONCTION …
www.cdg43.frmodernisation du recrutement dans la fonction publique territoriale ainsi qu’au temps de travail dans la fonction publique territoriale, Loi n° 2008-351 du 16/04/2008 relative à journée de la solidarité, Décret n° 2000-815 du 25/08/2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique d’Etat,
LE TEMPS DE TRAVAIL - Cdg59
www.cdg59.frde travail dans la fonction publique de l’Etat et dans la magistrature. Loi n°2001-2 du 03 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale.
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de ...
www.cdg31.frl’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique territoriale ; Décret n° 2002-147 du 7 février 2002 relatif aux modalités de rémunération ou de compensation des astreintes et des interventions de certains personnels gérés par la direction générale de l’administration du ministère de l’inté-rieur ;