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Search results with tag "Dans le cadre"

Mise en place d’un compte financier unique dans le cadre ...

www.igf.finances.gouv.fr

AOÛT 2017 Mise en place d’un compte financier unique dans le cadre budgétaire et comptable des collectivités territoriales Mise en place d’un compte financier unique dans le cadre budgétaire et comptable des collectivités territoriales Pierre-Mathieu DUHAMEL Hugues ESQUERRE AOÛT 2017

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UTILISER LES TIC DANS LE CONTEXTE DE L’ENSEIGNEMENT …

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Les TIC dans Le Cadre de L’enseIgnemenT des sCIenCes eT de La TeChnoLogIe nous permettra peut-être aussi de revoir sous un autre angle nos pratiques afin de les rendre encore plus pertinentes. BEAUFILS, D. et SALAME, N. (1989). Quelles activités expérimentales avec les ordi-nateurs dans l’enseignement des sciences? BROUILLARD, Éric (1997).

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Guide pratique 6 Le cadre juridique de la mobilité 201 et ...

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Le droit au départ n’est pas opposable aux cas de mutations prononcées dans le cadre d’un tableau périodique de mutation, c’est-à-dire dans le cadre d’un mouvement organisé suivant un principe de barème ou de saisonnalité, au sein des administrations de l’État. La notion de nécessités de service peut être invoquée pour ...

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Publicité préalable et finale dans le cadre des marchés publics et des contrats de concession L’analyse des décrets n° 2016-360 relatif aux marchés publics et n° 2016-86 relatif aux contrats de

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HAS • Réponses rapides dans le cadre du COVID-19 - Mesures et précautions essentielles lors des soins bucco-dentaires en cabinet de ville • mai 2020 - Mise à jour janvier 2021 3 Contexte Le SARS-CoV-2 se transmet à partir de personnes déjà …

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www.droitconstitutionnel.org

1 Le recours à l’incompétence négative du législateur dans le cadre du contrôle a posteriori de la loi : une construction inachevée. La jurisprudence relative à …

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