Indemnités pour frais de séjour et déplacement …

Les avantages en nature / avantages anormaux ou …

FILO-FISC www.filo-fisc.be Les avantages en nature page 1 de 10 Mise à jour : 23/06/2017 • Parc scientifique Einstein - Rue du Bosquet 8A - B-1348 Louvain-La-Neuve

  Semi

Sommaire - Filo-Fisc

FILO-FISC www.filo-fisc.be La fiscalité des ASBL page 1 de 14 Mise à jour : 20 février 2018 • Parc scientifique Einstein - Rue du Bosquet 8A - B-1348 Louvain-La-Neuve

  Scientifique

Imp t des personnes physiques 5) - Filo-Fisc

FILO-FISC www.filo-fisc.be L’impôt des personnes physiques page 3 de 14 L’impôt des personnes physiques (IPP) Les revenus immobiliers : L’habitation personnelle dont le contribuable est propriétaire ne subit plus aucun impôt.

Procédure fiscale : Que faire en cas de désaccord …

FILO-FISC www.filo-fisc.be Procédure fiscale page 2 de 11 • Procédure fiscale : Que faire en cas de désaccord avec le fisc ? Le strict respect des délais est essentiel.

  Fiscale

FILO FISC Newsletter 14

FILO-FISC Newsletter n° 14 - page 3 de 8 Septembre 2011 Septembre 2011 - n°14 Aussi les modifications apportées à la déclaration sont axées principalement sur la forme

Les intérêts notionnels (déduction pour capital à …

Filo-Fisc www.filo-fisc.be les intérêts notionnels page 2 de 12 Les intérêts notionnels (déduction pour capital à risque)

Sommaire - Filo-Fisc

FILO-FISC www.filo-fisc.be Fiscalité des véhicules mixtes page 2 de 11 • Fiscalité des voitures (véhicules mixtes)

  Sommaire

Les diff rentes formes de soci t et leur mode de ...

FILO-FISC www.filo-fisc.be Les différentes formes de sociétés page 2 de 12 • Les différentes formes de sociétés et leur mode de ...

Cadeaux clients, publicitaires, de fin d’année : …

FILO-FISC www.filo-fisc.be Cadeaux clients, dons… page 3 de 5 • Cadeaux clients, publicitaires, de fin d’année : régime de déduction Petits avantages sociaux : La distribution de boissons, soupes, fruits durant les heures de travail, sur le lieu de travail

  De fin d

Sommaire - Filo-Fisc

FILO-FISC www.filo-fisc.be Fiscalité des dirigeants page 2 de 12 • Le dirigeant d’entreprise et le fisc – notions essentielles

Demande de règlement – Garantie Frais médicaux

prestations versées, présentez une copie du relevé et des reçus au régime de votre conjoint pour demander le règlement de la fraction impayée des frais.

  Fair

REGIME DE FRAIS DE SANTE COLLECTIF A ... - …

Modèle DUE - Frais de santé FFB-DAS / IR 2014-080 Avril 2014 2/7 REGIME DE FRAIS DE SANTE COLLECTIF A ADHESION OBLIGATOIRE Lettre d’information individuelle formalisant la mise en place du régime par DUE (Décision Unilatérale de l’Employeur)

  Fair, Frais de, De frais de

VOTRE GUIDE FRAIS DE SANTE - cfdtaev.com

Par courrier MERCER « Santé Prévoyance » 20 Avenue du Château Blanc BCS61020 03 20 89 46 86 (Fax) Pour toute correspondance, précisez : votre nom, prénom et numéro de …

  Fair, Frais de

DEMANDE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS - …

IMPORTANT Remplir la ou les sections appropriées selon la catégorie de frais pour lesquels un remboursement est demandé. Joindre les ordonnances et les pièces justificatives pour les

  Fair, De frais

Contrat Frais de Santé - CCN des Hôtels-Cafés …

J’autorise le transfert d’informations entre la Sécurité sociale et GPS afi n de bénéfi cier de la transmission automatique des décomptes (NOEMIE). Attention : Si j’y renonce, je devrai envoyer à GPS les décomptes originaux de ma caisse de Sécurité sociale pour bénéficier des prestations

  Fair, Frais de

Fiscal : TVA et frais de restaurant

MORGENSTERN ET ASSOCIES SARL 7 rue du Chevalier de Saint George 75008 PARIS Page 1 NOTE D’INFORMATION 2013/16 du 20 septembre 2013 Fiscal : TVA et frais de …

  Fair, Frais de

La nouvelle réglementation en matière de frais de …

PACIOLI N° 254 IPCF-BIBF 3 26 mAI – 8 juIN 2008 – 3 % de la valeur d’acquisition (TVA comprise) avec un maximum de 615 euros (montant non indexé) lorsque le CO

  Fair, De frais de