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1 Avec la participation de la ANTICIPER ET Le secteur m dico-social COMPRENDRE. Comprendre pour agir mieux juillet 2013. Les publications de l'ANAP s'inscrivent dans 3 collections, pour transmettre aux professionnels de sant les cl s pour : anticiper et comprendre une th matique avant de s'engager dans une d marche de transformation et d'am lioration de leur performance, diagnostiquer et comparer leurs performances, afin de b n ficier d'un clairage indispensable l'initiation de leur projet, mettre en uvre et partager leurs exp riences avec leurs pairs en s'inspirant de conseils m thodologiques et de pratiques organisationnelles.

2 R sum | 3. R sum . Cette publication vise apporter les principaux l ments de compr hension relatifs au secteur m dico-social. Elle traite sp cifiquement des tablissements et services accompagnant des personnes g es et des personnes handicap es, enfants et adultes. La premi re partie s'adresse plus particuli rement aux acteurs du champ sanitaire. Elle a pour ambition de leur permettre de mieux appr hender la complexit mais galement la richesse du secteur m dico-social. La seconde partie pr sente les principales perspectives de ce secteur et les conditions, identifi es par des gestionnaires m dico-sociaux eux-m mes, pour faciliter l' volution et l'adaptation des tablissements et services intervenant aupr s des personnes g es et des personnes handicap es : axes de simplification et/ou de clarification pour mieux adapter l'offre de services, initiatives que les op rateurs pourraient d'ores et d j envisager (dynamique collective, coop rations, outils n cessaires).

3 Sont galement identifi s les leviers qui sont de nature faciliter le changement au sein m me des organisations m dico-sociales. Des fiches synth tiques pour chaque type d' tablissements et services m dico- sociaux compl tent ce panorama. Mots-cl s tablissements et services m dico-sociaux, personnes g es, personnes handicap es, h bergement, accompagnement, soins domicile, d pendance Summary This publication highlights the principal features which help us to understand the medico-social sector better. It concentrates on establishments and services intended both for the elderly and for children and adults with disabilities.

4 The first section is aimed specifically at those who work in the health sector. It is intended to give them a better understanding of the complexity and the variety of the medico-social field. The second section discusses the main prospects for this sector, and the conditions identified by medico-social managers to facilitate the development and adaptation of establishments and services for the elderly and the handicapped. These include ways of communicating in a simple and clear way in order to adapt the service offered to patients better, as well as initiatives which health professionals and managers could already have in mind to implement (such as working with other groups of people, cooperation between hospitals, providing the necessary tools, etc.)

5 It also mentions the ways in which changes in medico-social organisations can be made easier. Summary sheets are provided for each type of medico-social establishments and services. Keywords Medico-social establishments and services, the Elderly, the Handicapped, housing, support, home-based care, dependency Contacts : Christophe Douesneau, ANAP, Alexandra Lam, ANAP, 4 | PR FACE. Pr face De prime abord, nous pourrions consid rer qu'il n'est plus C'est bien pourquoi la parution du pr sent guide r pond un n cessaire, en 2013, de d tailler l'identit et l'organisation du v ritable besoin et correspond parfaitement son sous-titre : secteur social et m dico-social.

6 Cr par la loi du 30 juin 1975, comprendre pour agir mieux . Ce travail d'intelligibilit r alis . enti rement refond par la loi du 2 janvier 2002 et compl t par l'ANAP, avec le concours de la CNSA, d crit, avec la p da- par une nouvelle gouvernance introduite par la loi du 21 juillet gogie n cessaire, l'organisation et le d tail, notamment sous 2009, ce secteur pourrait para tre ce point connu qu'on ne le forme de fiches pour chaque tablissement et service, divers pr sente plus. accompagnements m dico-sociaux d di s aux personnes g es et aux personnes handicap es. En fait, il n'en est rien : plus que jamais, il est n cessaire d'approfondir la carte de visite de ce secteur , pour au moins Soigneusement concert avec les acteurs du secteur , au moyen trois raisons.

7 Une organisation complexe, une architecture de groupes de travail, le pr sent document fait galement uvre mal appr hend e par les acteurs sociaux et m dico-sociaux d'outil de r flexion et de prospective, en tra ant des pistes de eux-m mes, une palette de prestations diversifi es largement simplification dans le domaine des proc dures, de l'adaptation m connue des tablissements et professionnels du champ sani- de l'offre, de l'am lioration de la connaissance des besoins, de taire. l'attractivit des pratiques. Ainsi, cette brochure n'est pas seule- ment descriptive, elle dessine galement les l ments les plus En effet, au regard de l'organisation hospitali re, le champ des structurants pour favoriser une bonne dynamique des gestion- tablissements et services sociaux et m dico-sociaux n'est naires : savoir se positionner sur un territoire et participer aux pas simple comprendre.

8 Plus de 30 000 structures, environ instances de concertation pr vues cet effet, d velopper les 2,4 millions de places, de nombreux organismes gestionnaires coordinations et les partenariats, optimiser les bonnes pratiques (publics, associatifs, commerciaux), une nomenclature vaste en mati re de gestion des ressources humaines et de perfor- et diversifi e de cat gories d' tablissements et de services en mance des organisations. milieu ouvert, des tarifications multiples, des sources de finan- cement nombreuses (budgets de l' tat, de l'Assurance maladie Ce travail prend place dans le plan d'action de l'ANAP d di au et de la Caisse nationale de solidarit pour l'autonomie CNSA, secteur m dico-social : il compl te utilement les trois guides des d partements, sans compter l'importante participation des consacr s en 2011, 2012 et 2013 aux parcours territorialis s des usagers eux-m mes en g rontologie), une gouvernance r gio- personnes g es (retours d'exp rience, aide au diagnostic et.)

9 Nale et d partementale comportant plusieurs d cideurs (pr fets, la d finition d'une feuille de route sur un territoire, animation ter- directeurs g n raux d'Agences r gionales de sant , pr sidents ritoriale des politiques g rontologiques). de conseils g n raux ), des outils de pilotages nombreux (PRS, SROMS, PRIAC, SDOSMS, appels projets, CPOM ). Il vient galement en appui du guide m thodologique sur les coop rations dans le secteur m dico-social, publi par l'Agence Ce champ, tr s h t rog ne, est galement mal connu des ges- en 2012. Il constitue enfin un utile compl ment l'exp rimen- tionnaires d' tablissements comme des professionnels sociaux tation en cours d'un tableau de bord de la performance, en et m dico-sociaux : ce secteur pr sente en effet bon nombre construction dans ce secteur .

10 De fragmentations et de cloisonnements pouvant constituer au- tant d'obstacles la fluidit des parcours et la continuit des Cette nouvelle production de l'ANAP vient donc conforter l'ap- accompagnements. Il est en effet trop fr quent que les acteurs port essentiel du secteur social et m dico-social en direction exer ant en tablissement connaissent mal ceux intervenant des publics en manque ou en perte d'autonomie. Elle dresse un domicile ou en milieu ouvert, et inversement. constat utile de sa force, de sa diversit et de son dynamisme mais aussi de ses perspectives de progr s et d'adaptation aux Enfin, les professionnels du champ sanitaire appr hendent tr s besoins de nos concitoyens les plus fragiles.