Allergènes alimentaires

1 1 Les fiches pratiques de la concurrence et de la consommation Allerg nes alimentaires Un allerg ne est une substance qui d clenche l'allergie, ensemble de r actions du syst me immunitaire de l'organisme la suite d'un contact, d'une ingestion, voire d'une inhalation dans le cas d'un allerg ne alimentaire. Un consommateur souffrant d'une allergie alimentaire reconnue doit viter de consommer des aliments contenant la substance susceptible de lui occasionner des troubles plus ou moins graves. La fr quence des allergies alimentaires et leurs cons quences sur la sant ont amen les pouvoirs publics instaurer des mesures d'information du consommateur. Tout produit contenant des allerg nes fait l'objet d'un tiquetage obligatoire. Liste des allerg nes La liste des allerg nes, p riodiquement r vis e en fonction des valuations scientifiques est actuellement la suivante : Liste des allerg nes Exclusions C r ales contenant du gluten (bl , seigle, orge, avoine, peautre, kamut ou leurs souches hybrid es)

2 Et produits base de ces c r ales Sirops de glucose base de bl , y compris le dextrose Maltodextrines base de bl Sirops de glucose base d'orge C r ales utilis es pour la fabrication de distillats ou d'alcool thylique d'origine agricole pour les boissons spiritueuses et d'autres boissons alcooliques 2 Liste des allerg nes Exclusions Crustac s et produits base de crustac s ufs et produits base d' ufs Poissons et produits base de poissons G latine de poisson utilis e comme support pour les pr parations de vitamines ou de carot no des ou ichtyocolle utilis e comme agent de clarification dans la bi re et le vin Arachides et produits base d arachide Soja et produits base de soja Huile et la graisse de soja enti rement raffin es Tocoph rols mixtes naturels Phytost rols et esters de phytost rol d riv s 3 Liste des allerg nes Exclusions d'huiles v g tales de soja Ester de stanol v g tal produit partir de st rols d riv s d'huiles v g tales de soja

3 Lait et produits base de lait (y compris de lactose) Lactos rum utilis pour la fabrication de distillats alcooliques, y compris d alcool thylique d'origine agricole Lactitol Fruits coques (amandes, noisettes, noix, noix de : cajou, p can, macadamia, du Br sil, du Queensland, pistaches) et produits base de ces fruits) Fruits coques utilis s pour la fabrication de distillats alcooliques, y compris d alcool thylique d'origine agricole C leri et produits base de c leri Moutarde et produits base de 4 Liste des allerg nes Exclusions moutarde Graines de s same et produits base de graines de s same Anhydride sulfureux et sulfites en concentration de plus de 10mg/kg ou 10 mg/l (exprim s en SO2) Lupin et produits base de lupin Mollusques et produits base de mollusques 5 L' tiquetage des ingr dients allerg nes L'ingr dient doit figurer sur l' tiquetage dans la liste des ingr dients de la denr e par une r f rence claire au nom de l'allerg ne.

4 Par exemple, si la recette d'une denr e met en uvre de la l cithine issue de soja en tant qu' mulsifiant, celle-ci devra tre mentionn e en tant que telle dans la liste des ingr dients : " mulsifiant : l cithine de soja", et non " mulsifiant : l cithine" ou " mulsifiant : E322". Le r glement n 1169/2011 concernant l information du consommateur sur les denr es alimentaires , dit INCO, d application obligatoire depuis le 13 d cembre 2014, pr voit que, pour les produits pr emball s, la pr sence d allerg nes doit figurer sur la liste des ingr dients et tre mise en exergue. Ainsi, l allerg ne pourra tre inscrit en gras, en italique ou soulign . Pour les produits dispens s de liste des allerg nes, l tiquette doit porter la mention Contient suivi du nom de l allerg ne. Pour les produits non pr emball s, le d cret n 2015-447 du 17 avril 2015 rappelle que l indication de la pr sence d allerg nes se fait obligatoirement par crit, proximit du produit concern , de fa on ce qu il n existe aucun doute pour le consommateur.

5 Dans le cadre de la restauration collective, si un dispositif permet un consommateur allergique de signaler son refus de consommer un allerg ne, cet affichage n est pas obligatoire. La pr sence fortuite d'allerg nes Les r gles d' tiquetage ne concernent que les ingr dients introduits volontairement par le fabricant dans la recette du produit. La pr sence fortuite d'allerg nes majeurs (contamination involontaire par contact avec d'autres produits sur la cha ne de fabrication, lors du stockage ou du transport) n'est pas impossible. En cons quence, les industriels de l'agroalimentaire doivent valuer les risques de contamination et tout mettre en uvre pour les r duire. Un tiquetage du type peut contenir des traces ou susceptible de contenir ne constitue qu'un dernier recours dans le cas o il n'est pas possible de ma triser le risque de contamination fortuite. L article 36 du r glement INCO pr voit que la Commission europ enne adoptera un acte d ex cution sur ce th me.

6 Textes applicables R glement (UE) n 1169/2011 concernant l information du consommateur sur les denr es alimentaires et notamment ses articles 9, 21, 44 et l annexe II sur les substances ou produits provoquant des allergies ou intol rances. D cret n 2015-447 du 17 avril 2015 relatif l information des consommateurs sur les allerg nes et les denr es alimentaires non pr emball es. Les l ments ci-dessus sont donn s titre d'information. Ils ne sont pas forc ment exhaustifs et ne sauraient se substituer la r glementation applicable. Pour tout renseignement compl mentaire, reportez-vous aux textes applicables ou rapprochez-vous de la direction d partementale de la protection des populations (DDPP) ou de la direction d partementale de la coh sion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) de votre d partement. Actualis e en septembre 2015