APPLICATION DES OUTILS ET METHODES D’EVALUATION ...

1 13e cole d' t de l'IEPF et du SIF E. OUTILS D' VALUATION environnementale POUR L' LABORATION DE PLANS. D'ADAPTATION AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES : H tel T n r , du 20 au 24 mai 2009 Niamey (R publique du Niger). APPLICATION DES OUTILS ET METHODES D'EVALUATION environnementale POUR L'EVALUATION DES IMPACTS ET L'ELABORATION DE PLANS D'ADAPTATION AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Prof. Samuel Yonkeu Ma tre des Conf rences/Ma tre de Recherche Enseignant Charg des Cours d'Environnement 2iE, 01 594 OUAGADOUGOU 01 BURKINA FASO. PLAN DE LA PRESENTATION. Introduction Objectif de la pr sentation Premi re partie: Rappels sur les OUTILS et m thodes de l' valuation environnementale et leurs APPLICATION Deuxi me partie: Int gration des consid rations relatives au changement climatique l' valuation environnementale INTRODUCTION. Notre compr hension du changement climatique et de ses cons quences ne cesse d' voluer.

2 Il n'existe actuellement aucune obligation l gale ni aucune limite approuv e de r duction des missions de GES. Toutefois, la compr hension et les politiques des pays, surtout d velopp s, progressent. D'o la n cessit que les promoteurs de projet ainsi que les d cideurs et praticiens de l'EE au sein des gouvernements soient conscients des questions de changement climatique qui entrent en jeu dans les projets propos s. OBJECTIF DE CETTE PRESENTATION. donner aux praticiens de l' valuation environnementale (EE) quelques pistes sur l'int gration des consid rations relatives au changement climatique l'EE d'un projet OUTILS ET METHODES D'EVALUATION environnementale POUR L'EVALUATION DES IMPACTS ET LEURS APPLICATIONS. PLAN. Introduction Les OUTILS de la gouvernance environnementale Les Evaluations environnementales strat giques Les EIES. Le Monitoring L'Audit environnemental Le Plan de gestion environnemental Le Syst mes de management environnemental L'analyse du cycle de vie Les indicateurs du d veloppement durable Les m canismes de d veloppement propre Les ecolabels INTRODUCTION (1).

3 L'EE regroupe deux cat gories d' OUTILS ou de processus: OUTILS prospectifs, de gestion pr ventive et anticipative de l'environnement: valuations Environnementales Strat giques (EES). valuation environnementale sectorielle (EESec.). valuation environnementale r gionale (EER). tude d'Impact sur l'Environnement et Social (EIES). Etude d'impact environnemental et social simplifi e Etude d'impact environnemental et social approfondie INTRODUCTION (2). OUTILS de contr le et de gestion environnementale Monitoring environnemental Plan de gestion environnementale et Sociale (PGES). Audit environnemental Syst me de gestion environnementale (SME). Analyse du cycle de vie (ACV). Ecolabel M canisme de D veloppement Propre (MDP). Indice du D veloppement Durable (IDD). Etc. GOUVERNANCE environnementale (3). LE PLANIFI LE B TI. IDD. Suivi et Audits ES EIE Monitoring SME.

4 PGE PGE Audits R GIONALE ACV IDD. ACV ECOLABELS. SECTORIELLE. DEV PROPRE. PR VENTION D CISION MANAGEMENT. Michel A. Bouchard et Samuel Yonkeu L' VALUATION environnementale STRAT GIQUE(1). C'est l'approche formelle qui vise : valuer les impacts environnementaux de d cisions faites au niveau de politiques, plans et programmes et de leurs alternatives, pr senter les r sultats dans un rapport et utiliser ces r sultats dans un processus de prise de d cision transparente. L' VALUATION environnementale STRAT GIQUE (2). on peut distinguer deux approches distinctes dans la fa on de mettre en uvre l' valuation environnementale aux d cisions strat giques. La premi re reprend l'ensemble des acquis de l'EIES traditionnelle, autant au niveau des principes que des proc dures suivre aux diff rentes tapes, ainsi que les m thodes. La deuxi me approche adopte une rationalit fond e sur la logique de la planification et des politiques.

5 Dans ce cas, les principes de l' valuation environnementale sont adapt s la formation de politiques et de plans par l'identification de besoins et d'options en terme de d veloppement, qui sont valu s dans un contexte d'une vision de d veloppement durable. L' VALUATION environnementale STRAT GIQUE (3). valuation environnementale Sectorielle (EESec). est vue comme une forme d' valuation environnementale strat gique, en fait comme la plus commune et la plus pratiqu e. consiste examiner au niveau de l'ensemble d'un secteur ( nergie, mine, tourisme, etc.) les implications environnementales d'un ensemble de projets potentiels. L' VALUATION environnementale STRAT GIQUE (4). Les EESec fournissent une analyse environnementale de tous les projets avant que ne soient men es les tudes de pr faisabilit s. Ils aident ainsi la s lection des options par exemple: 9 gaz au lieu de charbon au lieu d' nergie hydro lectrique au lieu d' nergie nucl aire au lieu de p trole dans le domaine de l' nergie; 9 route contre rail contre air dans le domaine des transports.

6 L' VALUATION environnementale STRAT GIQUE (5). valuation environnementale R gionale (EER). est un concept n'ayant pas fait l'objet d'une longue pratique, elle pr sente cependant un int r t certain lorsqu'un ensemble de projet d'investissement sont envisag s dans une r gion bien circonscrite. a pour objectif principal d'am liorer les d cisions en mati re d'investissement en introduisant dans le plan de d veloppement r gional les enjeux que repr sentent les diverses facettes de l'environnement. L' VALUATION environnementale STRAT GIQUE (6). Son originalit est dans la dimension spatiale qu'elle apporte et elle permet d'examiner l'ensemble des projets potentiels en fonction des effets cumulatifs qu'ils peuvent avoir sur le milieu naturel et humain. L' tendue spatiale couverte pourra tre d finie selon les limites socio conomiques, cologiques (bassin versant), administrative ou autre.

7 ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET SOCIAL (EIES)(1). L' tude d'Impact sur l'Environnement est un concept relativement nouveau (depuis la d cennie 1970: USA, 1970; France, 1976; la Suisse, 1983; la CEE, 1985, l'Afrique, 1987) mais qui aujourd'hui conna t un retentissement quasi plan taire, la mesure des probl mes et des politiques qui l'ont suscit . Toutefois, des confusions subsistent, notamment lorsque l'EIES est assimil e d'autres concepts comme l' valuation environnementale , l'Audit ou le monitoring environnemental. ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET SOCIAL (EIES) (2). s'applique un projet ou une activit , est une proc dure pr ventive et anticipative destin e garantir que les int r ts de la protection de l'environnement sont pleinement pris en compte lors de l' laboration du dit projet ou activit . ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET SOCIAL (EIES)(3).

8 Tudie les effets, raisonnablement pr visibles, sur l'environnement d'un projet ou activit de d veloppement. concerne aussi bien les effets b n fiques que n fastes ou adverses. ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET SOCIAL (EIES)(4). Selon la gravit des impacts d'un projet, on peut proc der une EIES compl te ou EIES approfondie ou EIES proprement dit ou une EIES l g re (proc dure simplifi e) ou Analyse environnementale . En France cette proc dure simplifi e est appel e une Notice d'Impact, description sommaire. ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET SOCIAL (EIES)(5). L'EIES et la Notice d'impact ob issent aux m mes r gles g n rales, tant au niveau de leur contenu, de leurs objectifs que de la d marche d' tude. Ils se distinguent par la mise en uvre du principe de proportionnalit . La notice d'impact, qui concerne des projets de moindre ampleur, n'exige pas forc ment des tudes aussi approfondies que l' tude d'impact.

9 Elle peut, par exemple, concerner une aire d' tude moins vaste. ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET SOCIAL (EIES)(6). Mais, c'est surtout la sensibilit du territoire sur lequel un projet est envisag qui doit guider le porteur de projet : un petit projet dans un site sensible requiert des tudes qui peuvent tre plus d licates, plus longues et plus on reuses qu'un projet plus important mais dans un site peu sensible. ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET SOCIAL (EIES)(7). L'EIES est une valuation qui pr c de la d cision relative l'ex cution du projet. Lorsque cette valuation a lieu durant ou apr s l'ex cution d'un projet, on ne parle plus d'EIES. MONITORING ENVIRONNEMENTAL. Ce concept d signe le contr le des impacts attendus d'un projet afin d'am liorer les pratiques de gestion de l'environnement. C'est galement un instrument de mise en uvre des EIE, notamment pour le suivi des activit s ayant une incidence n faste sur l'environnement.

10 PLAN DE GESTION environnementale ET SOCIALE (PGES)(1). galement consid r comme le plan environnemental d'att nuation ou de contr le, est un plan d'action ou un syst me qui d finit comment, quand, qui, quoi et o int grer les mesures d'att nuation environnementale et de contr le dans toute la mise en uvre d'un projet. PLAN DE GESTION environnementale ET SOCIALE (PGES)(2). est un instrument d taillant les mesures prendre durant la mise en uvre et l'exploitation d'un projet afin d' liminer ou de compenser les effets environnementaux n gatifs, ou de les r duire un niveau acceptable donne aussi le d tail des actions n cessaires afin d 'appliquer ces mesures. Le PGE fait partie int grante des EIES des projets. Mais il peut aussi tre le r sultat d 'un audit ou tre r alis comme une t che distincte. AUDIT ENVIRONNEMENTAL (OU POST AUDIT)(1). Outil de gestion utilis surtout dans le domaine des entreprises industrielles, le terme audit environnemental d signe l'examen interne, syst matique, p riodique et objective des pratiques de gestion de l'environnement au sein de l'entreprise.