APPLICATION DES OUTILS ET METHODES D ... - …

1 APPLICATION DES OUTILS ET METHODES D EVALUATION ENVIRONNEMENTALE POUR L EVALUATION DES IMPACTS ET L ELABORATION DE PLANS D ADAPTATION AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUESProf. Samuel YonkeuMa tre des Conf rences/Ma tre de RechercheEnseignant Charg des Cours d Environnement2iE, 01 594 OUAGADOUGOU 01 BURKINA FASO13e cole d t de l IEPF et du SIF EOUTILS D VALUATION ENVIRONNEMENTALE POUR L LABORATION DE PLANSD ADAPTATION AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES :H tel T n r , du 20 au 24 mai 2009 Niamey (R publique du Niger)PLAN DE LA PRESENTATION Introduction Objectif de la pr sentation Premi re partie: Rappels sur les OUTILS et m thodes de l valuation environnementale et leurs APPLICATION Deuxi me partie: Int gration des consid rations relatives au changement climatique l' valuation environnementaleINTRODUCTION Notre compr hension du changement climatique et de ses cons quences ne cesse d' voluer.

2 Il n'existe actuellement aucune obligation l gale ni aucune limite approuv e de r duction des missions de GES. Toutefois, la compr hension et les politiques des pays, surtout d velopp s, progressent. D o la n cessit que les promoteurs de projet ainsi que les d cideurs et praticiens de l'EE au sein des gouvernements soient conscients des questions de changement climatique qui entrent en jeu dans les projets propos s. OBJECTIF DE CETTE PRESENTATION donner aux praticiens de l' valuation environnementale (EE) quelques pistes sur l'int gration des consid rations relatives au changement climatique l'EE d'un projetOUTILS ET METHODES D EVALUATION ENVIRONNEMENTALE POUR L EVALUATION DES IMPACTS ET LEURS APPLICATIONSPLAN Introduction Les OUTILS de la gouvernance environnementale Les Evaluations environnementales strat giques Les EIES Le Monitoring L Audit environnemental Le Plan de gestion environnemental Le Syst mes de management environnemental L analyse du cycle de vie Les indicateurs du d veloppement durable Les m canismes de d veloppement propre Les ecolabelsINTRODUCTION (1) L EE regroupe deux cat gories d OUTILS ou de processus.

3 OUTILS prospectifs, de gestion pr ventive et anticipativede l environnement: valuations Environnementales Strat giques (EES) valuation environnementale sectorielle (EESec.) valuation environnementale r gionale (EER) tude d Impact sur l Environnement et Social (EIES) Etude d impact environnemental et social simplifi e Etude d impact environnemental et social approfondieINTRODUCTION (2) OUTILS de contr le et de gestion environnementale Monitoring environnemental Plan de gestion environnementale et Sociale (PGES) Audit environnemental Syst me de gestion environnementale (SME) Analyse du cycle de vie (ACV) Ecolabel M canisme de D veloppement Propre (MDP) Indice du D veloppement Durable (IDD) Etc. Michel A. Bouchard et Samuel YonkeuGOUVERNANCE ENVIRONNEMENTALE (3) ESSECTORIELLEEIEPGESMEACVPGEMANAGEMENTID DR GIONALED CISIONIDDPR VENTIONA uditsAuditsSuivi etMonitoringDEV PROPREECOLABELSLE PLANIFI LE B TIACVL' VALUATION ENVIRONNEMENTALE STRAT GIQUE(1) C est l'approche formelle qui vise : valuer les impacts environnementaux de d cisionsfaites au niveau de politiques, plans et programmeset de leurs alternatives, pr senter les r sultats dans un rapport et utiliser ces r sultats dans un processus de prise de d cision ' VALUATION ENVIRONNEMENTALE STRAT GIQUE(2) on peut distinguerdeux approches distinctesdans la fa on de mettre en uvre l' valuation environnementale aux d cisions strat giques.

4 La premi re reprend l'ensemble des acquis de l'EIES traditionnelle, autant au niveau des principes que des proc dures suivre aux diff rentes tapes, ainsi que les m thodes. La deuxi me approche adopte une rationalit fond e surla logique de la planification et des politiques. Dans ce cas, les principes de l' valuation environnementale sont adapt s la formation de politiques et de plans par l'identification de besoins et d'options en terme de d veloppement, qui sont valu s dans un contexte d'une vision de d veloppement durable. L' VALUATION ENVIRONNEMENTALE STRAT GIQUE (3) valuation Environnementale Sectorielle (EESec) est vue comme une forme d' valuation environnementale strat gique, en fait comme la plus communeet la plus pratiqu e.

5 Consiste examiner au niveau de l'ensemble d'un secteur ( nergie, mine, tourisme, etc.) les implications environnementalesd'un ensemble de projets ' VALUATION ENVIRONNEMENTALE STRAT GIQUE (4) Les EESec fournissent une analyse environnementale de tous les projets avant que ne soient men es les tudes de pr faisabilit s. Ils aident ainsi la s lection des options par exemple:9gazau lieu de charbon au lieu d' nergie hydro lectrique au lieu d' nergie nucl aire au lieu de p trole dans le domaine de l' nergie; 9routecontre railcontre airdans le domaine des ' VALUATION ENVIRONNEMENTALE STRAT GIQUE (5) valuation environnementale R gionale (EER) est un concept n'ayant pas fait l'objet d'une longue pratique, elle pr sente cependant un int r t certain lorsqu'un ensemble de projet d'investissement sont envisag s dansune r gion bien circonscrite.

6 A pour objectif principal d'am liorer les d cisions en mati re d'investissement en introduisant dans le plan de d veloppement r gional les enjeux que repr sentent les diverses facettes de l'environnement. L' VALUATION ENVIRONNEMENTALE STRAT GIQUE (6) Son originalit est dans la dimension spatiale qu'elle apporte et elle permet d'examiner l'ensemble des projets potentiels en fonction des effets cumulatifsqu'ils peuvent avoir sur le milieu naturel et humain. L' tendue spatiale couverte pourra tre d finie selon les limites socio conomiques, cologiques(bassin versant), administrativeou autre. ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET SOCIAL (EIES)(1) L' tude d'Impact sur l'Environnement est un concept relativement nouveau(depuis la d cennie 1970: USA, 1970; France, 1976; la Suisse, 1983.)

7 La CEE, 1985, l'Afrique, 1987) mais qui aujourd'hui conna t un retentissement quasi plan taire, la mesure des probl mes et des politiques qui l'ont suscit Toutefois, des confusions subsistent, notamment lorsque l'EIES est assimil e d'autres concepts comme l' valuation Environnementale, l'Audit ou le monitoring D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET SOCIAL (EIES) (2) s applique un projet ou une activit , est une proc dure pr ventive et anticipativedestin e garantir que les int r tsde la protection de l'environnement sont pleinement pris en compte lors de l' laboration du dit projet ou activit .ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET SOCIAL (EIES)(3) tudie les effets, raisonnablement pr visibles, sur l'environnement d'un projet ou activit de d veloppement.

8 Concerne aussi bien les effets b n fiques que n fastes ou D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET SOCIAL (EIES)(4) Selon la gravit des impacts d'un projet, on peut proc der une EIES compl teou EIES approfondie ou EIES proprement ditou une EIES l g re(proc dure simplifi e) ou Analyse Environnementale. En France cette proc dure simplifi e est appel e une Notice d'Impact, description D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET SOCIAL (EIES)(5) L EIES et la Notice d impact ob issent aux m mes r gles g n rales, tant au niveau de leur contenu, de leurs objectifs que de la d marche d tude. Ils se distinguent par la mise en uvre du principe de proportionnalit . La notice d impact, qui concerne des projets de moindre ampleur, n exige pas forc ment des tudes aussi approfondies que l tude d impact.

9 Elle peut, par exemple, concerner une aire d tude moins D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET SOCIAL (EIES)(6) Mais, c est surtout la sensibilit du territoire sur lequel un projet est envisag qui doit guider le porteur de projet : un petit projet dans un site sensible requiert des tudes qui peuvent tre plus d licates, plus longues et plus on reuses qu un projet plus important mais dans un site peu D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET SOCIAL (EIES)(7) L'EIES est une valuation qui pr c de la d cisionrelative l'ex cution du projet. Lorsque cette valuation a lieu durant ou apr s l'ex cution d'un projet, on ne parle plus d' ENVIRONNEMENTAL Ce concept d signele contr le des impacts attendus d'un projet afin d'am liorer les pratiques de gestion de l'environnement.

10 C'est galement un instrument de mise en uvre des EIE, notamment pour le suivi des activit s ayant une incidence n faste sur l' DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (PGES)(1) galement consid r comme le plan environnemental d att nuation ou de contr le, est un plan d action ou un syst me qui d finitcomment, quand, qui, quoi et o int grer les mesures d att nuation environnementale et de contr le dans toute la mise en uvre d un DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (PGES)(2) est un instrument d taillant les mesures prendre durant la mise en uvre et l exploitation d un projet afin d liminerou de compenser les effets environnementaux n gatifs, ou de les r duire un niveau acceptable donne aussi le d tail des actions n cessairesafin d appliquer ces mesures.