Outils et méthodes d’évaluation des - sifee.org

1 Outils et m thodes d valuation des impacts, typologie et revue critique Jean-Philippe Waaub D partement de g ographie Directeur du GEIGER Directeur du GERAD, quipe E2G cole d t SIFEE-IEPF, 21 juin 2012 Plan de pr sentation termes de r f rence de l tude d impact de projet marche d laboration de l IE de m thodes et mod les la d cision Remerciements: Luc Valiquette, Gilles C t 1. Les termes de r f rences de l tude d impact de projet Notions de base de l IE D finitions Impacts sur l environnement Impacts cumulatifs Caract ristiques g n rales de l IE Notions de base ( IE) D FINITION valuation des impacts sur l environnement ..est un processus qui consiste d finir, pr voir, valuer et att nuer les r percussions biophysiques, sociales et autres de projets d am nagement et d activit s physiques, avant que des d cisions et des engagements majeurs soient pris.

2 (Sadler 1996, ) Notions de base ( IE) D MARCHE D IE tablir les liens entre le projet (sources d impact), les modifications induites par sa r alisation sur les composantes des milieux physique, biologique et humain et leurs impacts au regard de probl matiques sp cifiques (enjeux) Notions de base ( IE) MODIFICATION D UNE COMPOSANTE Versus IMPACT La modification d crit un changement mat riel et l impact sa signification au regard d une probl matique sp cifique EXEMPLE: D boisement de 100km2 de for t (CHANGEMENT) biodiversit protection d une zone d sign e sensible (IMPACT) approvisionnement forestier l chelle locale (IMPACT) viabilit conomique d une pourvoirie Notions de base ( IE) ENJEU SOURCE D IMPACT COMPOSANTE DU MILIEU BIOPHYSIQUE TOUCH E COMPOSANTE DU MILIEU HUMAIN TOUCH E IMPACT DES MODIFICATIONS D veloppement conomique Maintien des activit s conomiques relatives l exploitation des ressources halieutiques dans l estuaire de la rivi re X Modification du d bit du cours d eau Changement des caract ristiques chimico-physique de l eau de l estuaire Ressources halieutiques exploit es ou fort potentiel d exploitation commerciale D placement des populations de poissons P che commerciale Baisse des prises dans les secteurs affect s Rentabilit des entreprises dans le secteur des p ches Diminution du chiffre d affaires (%)

3 Li es la baisse des prises, l augmentation des co ts pour trouver d autres sites d approvisionnement TABLEAU DES IMPACTS PAR ENJEU Notions de base ( IE) ENJEU DESCRIPTEUR D IMPACT VARIABLES D VALUATION VALUATION (importance) Intensit tendue Dur e Maintien et/ou d veloppement des activit s conomiques existantes Rentabilit des entreprises dans le secteur des p ches Diminution du chiffre d affaires (%) li es la baisse des prises, l augmentation des co ts pour trouver d autres sites d approvisionnement Faible Moyenne Longue Moyenne TABLEAU DES PERFORMANCES PAR ENJEU Notions de base ( IE) ENJEU SOURCE D IMPACT IMPACT MESURE ATT NUATION / MAXIMISATION IMPACT R SIDUEL Maintien et/ou d veloppement des activit s conomiques existantes 1. 2. 3. 1. P che commerciale 2. R cr otourisme 3. Transport maritime 1. 2. 3. 4. Moyen Faible Moyen Retomb es conomiques du projet 1.

4 2. 1. 2. 1. Faible Fort Relations intercommunautaires 1. 1. 1. 2. 3. Moyen Moyen Faible TABLEAU DES PERFORMANCES Processus d examen d une question, d une situation impliquant des discussions, des pourparlers, des tractations avec une confrontation de points de vue (Leduc et Raymond, 2000) valuation Effet Impact Repr sente la transposition subjective d un effet environnemental sur une chelle de valeur; il est donc le r sultat d une comparaison entre deux tats: un tat qui r sulte de l action envisag e et un tat de r f rence (Veuve, 1988) D finition des concepts Description d un v nement qui est la cons quence objective de l action envisag e (l activit ), le d boisement d une surface de territoire, par exemple (Veuve, 1988) Environnement Ensemble des composantes biophysiques et socioculturelles du milieu, en interaction avec un organisme ou ensemble d organismes vivants IE Processus d identification, d examen d valuation et de n gociation de l ensemble des effets cologiques, conomiques sociaux, sanitaires, esth tiques et culturels d un projet sur son milieu d insertion D finition des concepts (Leduc et Raymond, 2000) L impact sur l environnement Fonction non lin aireFonctionlin aireEffetFonction non lin aire complexeIMPACT (Leduc et Raymond, 2000)

5 13 L impact sur l environnement + volutionsans projet Amplitude de l 'impact volutionavec projet- volution temporelle de l ' cosyst me volution sans projetPABD omaine de r f rence : tat original avant l action et sa projection dans l avenir (Leduc et Raymond, 2000) Impacts sur l environnement: r flexions Les domaines de r f rence tat de r f rence Horizon de r f rence Territoire de r f rence Impacts et domaines de comp tence Environnementaux (plus ou moins au sens large) Sociaux Sur la sant conomiques Cumulatifs Impacts cumulatifs Les effets que la r alisation du projet, combin e l existence d autres ouvrages ou la r alisation d autres projets ou activit s, est susceptible de causer l environnement M thodologie d velopp e par l AC E Dans le rapport, section distincte ou dans chaque section concern e, au choix de l auteur Impacts cumulatifs des CVE.

6 Composantes valoris es de l environnement ayant des impacts r siduels d une zone d tude pour chaque CVE lection des projets pass s, pr sents & futurs & importance des impacts des projets s lectionn s sur les m mes CVE d att nuation pour r duire les IC des IC r siduels sur les CVE Caract ristiques g n rales de l tude d impact (1 de 3) Instrument de planification int grer les pr occupations environnementales de la conception la r alisation du projet concevoir un projet s harmonisant bien l environnement viter des modifications co teuses une fois le projet r alis Caract ristiques g n rales (2 de 3) Prise en compte des facteurs environnementaux balayage des composantes du milieu naturel et du milieu humain susceptibles d tre affect es par le projet analyse des relations entre les facteurs influen ant les cosyst mes les ressources la qualit de vie Caract ristiques g n rales (3 de 3) Moyen de rendre compte des pr occupations des parties prenantes Exercice de synth se de l information d termination des facteurs subissant un impact important Recherche des facteurs d cisionnels 2.

7 D marche d laboration de l IE Contexte Milieu r cepteur Variantes Analyse et choix Surveillance et suivi D marche d laboration d une tude d impact Mise en contexte du projetDescription dumilieu r cepteurDescription desvariantes de r alisationAnalyse des impacts desvariantes s lectionn esChoix de la variante optimaleGestion des risques d accidentSurveillance et suiviMise en contexte du projet Pr senter le projet et l initiateur Contexte et raison d tre du projet objectifs probl mes facteurs sociaux pr occupations des parties prenantes contraintes cologiques exigences techno- conomiques et administratives politiques gouvernementales Solutions de rechange Solution retenue Description du milieu r cepteur D limitation de la zone d tude Description des composantes avant la r alisation du projet des milieux naturel et humain relations entre les composantes selon les impacts anticip s raisons du choix des composantes exercice factuel inventaires Zone d tude d termin e en fonction de l tendue des impacts appr hend s limites justifi es peut tre morcel e selon plusieurs zones ou axes S lection des composantes tudier S lection et port e de la description selon.

8 Degr d influence du projet sur la composante valeur de la composante Crit res pour estimer l importance d une composante sensibilit par rapport l am nagement propos dimension et aire d influence raret ou unicit perte de diversit valeur pour la population perte de moyens de subsistance reconnaissance caract re formel Description des variantes de r alisation Identification des variantes possibles faisabilit technique faisabilit conomique capacit r pondre aux besoins performance environnementale (a priori) S lection des variantes r alisables avantages et inconv nients pr sentation des crit res techniques, conomiques et environnementaux Description des variantes s lectionn es Caract ristiques des variantes (1 de 2) plan d ensemble des composantes du projet activit s d am nagement activit s de construction d blais et remblais eaux de ruissellement et drainage missions atmosph riques d chets mesures de protection (sols, eaux, atmosph re, faune et flore) Caract ristiques des variantes (2 de 2) installations de chantier ou temporaires b timents et structures permanentes infrastructures et installations connexes modes d exploitation, proc d s et quipements mati res premi res et additifs rejets mesures d utilisation rationnelles et de conservation des ressources plans de fermeture calendrier et co ts Analyse des impacts des variantes s lectionn es Objectif.

9 Comprendre comment la r alisation ou l exploitation de chaque variante affectera le milieu, ses ressources et ses habitants Contenu identification des impacts (effets et impacts) valuation des impacts att nuation des impacts justification du choix de la variante pr f rable synth se du projet et compensation des impacts r siduels Identification des impacts vise d crire les relations entre le projet et les impacts r f re des crit res et des m thodes aussi objectifs que possible aussi factuels que possible quantification et qualification explication du raisonnement reproductibilit Crit res d identification des impacts nature (source produit impact) intensit , ampleur, degr de perturbation tendue dur e Autres crit res fr quence niveau d incertitude probabilit effet d entra nement valuation de l importance des impacts comporte un jugement de valeur varie selon degr de changement des composantes du milieu ( tendue, dur e, intensit )

10 Valeurs sociales, culturelles, conomiques, esth tiques danger pour la sant r f re une m thodologie Crit res d valuation de l importance des impacts crit res d identification des impacts crit res associ s la ressource sensibilit ou vuln rabilit unicit ou raret valeur accord e par la population risques la sant ou la s curit Att nuation des impacts vise la meilleure int gration possible du projet au milieu proposition de mesures pour les impacts de chaque variante Justification du choix de la variante pr f rable Bilan comparatif des variantes impacts r siduels co ts Choix de l initiateur, selon impacts co ts objectifs du projet Synth se du projet et compensation des impacts r siduels modalit s de r alisation et d exploitation localisation cadastrale, statut de propri t , conformit aux r glementations mesures de compensation des impacts r siduels n gatifs importants Programmes de surveillance et de suivi Surveillance assure le respect des mesures environnementales envisag es dans l tude d impact et des lois et r glements Suivi suit l volution de certaines composantes du milieu v rifie la justesse de la pr vision de certains impacts et l efficacit de certaines mesures d att nuation 3.