Guide du CNB - bruit

1 Guide du CNBR glementations acoustiques des b timentsANDRA - Rapport d activit 20153n0 6 Novembre 2017 Ce Guide prend en compte l'ensemble des r glementations existantesau 1er novembre 2017 Guide CNB n0 6R GLEMENTATIONS ACOUSTIQUES DES B TIMENTSCe Guide comporte un pr ambule invitant les constructeurs se pr occuper de l acoustique des b timents qu ils construisent. Puis, il est divis en trois volets, le premier rassemblant les r glementations existantes respecter dans les b timents neufs, le deuxi me pr sentant les recommandations du CNB qu il est conseill d appliquer dans les b timents pour lesquels il n y a pas de r glementation sp cifique, et le troisi me relatif aux b timents ambuleL acoustique des b timents, une pr occupation n cessaireL objectif de ce pr ambule est d inciter les constructeurs (ma tres d ouvrage, concepteurs, entrepreneurs)

2 Se pr occuper de l acoustique des b timents qu ils construisent, non pas par des obligations r glementaires telles que l attestation de prise en compte de la r glementation acoustique , mais par des argumentations montrant notamment les risques qu ils prennent lorsqu ils ne s y int ressent olet AR glementations acoustiques des b timents neufsPremi re partieRegroupement des textes fixant les caract ristiques acoustiques des b timents d habitation et de certains tablissements du secteur tertiaire (enseignement, sant , h tels) : les exigences, non modifi es, sont class es par domaines de l acoustique , en int grant les exigences relatives aux dispositions prendre vis- -vis des personnes handicap me partieR glementation relative aux isolements acoustiques des b timents dans les secteurs affect s par le bruit des transports terrestres et a riens, r f renc e dans les textes objets de la premi re me partieAttestation de prise en compte de la r glementation acoustique dans les b timents d me partieCas particulier des d partements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La R union et de me partieTextes caract re plus g n ral, tels que la r glementation applicable dans les locaux de travail.

3 La r glementation dans les tablissements produisant de la musique amplifi e ou la r glementation relative la protection du BRecommandations acoustiques du CNB pour les b timents sans r glementation sp cifiquePremi re partie tablissements d accueil des enfants de moins de 6 me partie tablissements de me partieQualit acoustique des r sidences pour personnes g es d pendantes ou non, des r sidences pour tudiants ou travailleurs, des r sidences de tourisme, des ces tablissements, le d cret du 9 janvier 1995, pris en application de la loi bruit du 31 d cembre 1992, demandait la r daction d arr t s fixant leurs caract ristiques acoustiques, arr t s non parus ce CConsid rations relatives aux b timents existantsTextes r glementaires donnant des exigences acoustiques pour les b timents A - R glementations acoustiques des b timents neufs 11 PREMI RE PARTIE Regroupement des textes r glementaires12 Caract ristiques acoustiques des b timents neufs13 Liste des textes13 Caract ristiques acoustiques des b timents15 Champ d application15 Les diff rents types de locaux dans un b timent d habitation15 Chapitre 1 - Isolements acoustiques standardis s pond r s entre B timents d coles tablissements d enseignement autres que les coles tablissements de sant H tels18 Chapitre 2 - Niveaux de pression pond r s du bruit de choc standardis 19 Chapitre 3 - Niveaux de

4 Pression acoustique normalis s engendr s par les B timents d tablissements d tablissements de sant H tels21 Arr t du 23 juin 1978 relatif aux chaufferies et la production d'eau chaude sanitaire 22 Chapitre 4 - Correction acoustique de certains Aires d absorption quivalente respecter dans les circulations Dur es de r verb ration tablissements d tablissements de sant 25 Chapitre 5 - Isolements acoustiques standardis s contre les bruits de l espace ext rieur26 Chapitre 6 - Dispositions communes tous les b Dur e de r verb ration de r f M thodes de D Incertitude28 SommaireDEUXI ME PARTIE Isolements acoustiques des b timents dans les secteurs affect s par le bruit des transports terrestres ou a riens29 Article 1 Objet30 Titre I Classement des infrastructures de transports terrestres par le pr fetArticle 2 Niveaux sonores et points de r f rence31 Article 3 valuation du niveau sonore de r f rence en cas d volution du trafic31 Article 4 Classement des infrastructures32 Titre II D termination de l isolement acoustique minimal des b timents d habitation contre les bruits des transports terrestres et a riens par le ma tre d ouvrage du b timent33 Article 5 Choix entre deux m thodes et isolement acoustique minimal33 Article 6 M thode forfaitaire33 Article 7 M thode pr cise38 Article 8 Bruits d avions41 Article 9 Exposition aux bruits de transports terrestres et aux bruits de transports a riens41 Article Les mesures et leur interpr tation41 Titre

5 III D termination de l isolement acoustique minimal des b timents d habitation contre les bruits des transports terrestres et a riens par le ma tre d ouvrage du b timent en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, la R union et Mayotte42 Article 10 Deux m thodes possibles42 Article 11 M thode forfaitaire42 Article 12 Extension possible aux voies class es en cat gories 4 et 544 Article 13 M thode pr cise44 Article 14 Exposition au bruit des a rodromes45 Article 15 Cumul transports terrestres et a riens45 Article 16 Mesures45 TROISI ME PARTIE Attestation de prise en compte de la r glementation acoustique dans les b timents d habitation46D cret du 30 mai 201147 Arr t du 27 novembre 201248 Article 1 Champ d application48 Article 2 Mesures - type et nombre48 Articles 3 6 Dispositions g n rales50 Annexes51 Annexe I Mod le d attestation Identification de l op ration D claration Constats52 Annexe II Choix des mesures6131 QUATRI ME

6 PARTIE - Caract ristiques acoustiques des b timents d habitation en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, La R union et Mayotte70D cret du 17 avril 200971 Arr t du 17 avril 2009 modifi par l arr t du 11 janvier 201671 Article 1 Objet72 Article 2 Cat gories de locaux72 Titre I Protection contre les bruits int rieurs au b timent73 Article 3 Parois verticales73 Article 4 Parois horizontales73 Article 5 Espacement des baies74 Article 6 Circulations verticales75 Article 7 Bruits d quipements75 Article 9 R seaux d vacuation des eaux us es76 Article 10 D finitions et mesures76 Titre II D termination de l isolement acoustique minimal des b timents d habitation contre les bruits ext rieurs77 Article 11 Renvoi l arr t du 30 juin 1996.

7 Modifi par l arr t du 23 juillet 201377 CINQUI ME PARTIE Textes caract re plus g n ral78798284 85 Conclusion du volet A92 Volet B - Recommandations du CNB pour les b timents sans r glementation sp cifique 59 PREMI RE PARTIE tablissements d accueil d enfants de moins de 6 ans961. Correction acoustique de certains locaux972. Niveau de pression acoustique normalis engendr par un quipement973. Isolements acoustiques standardis s contre les bruits de l espace ext rieur98 Note : isolements acoustiques standardis s entre locaux et isolation aux bruits de chocDEUXI ME PARTIE Qualit acoustique des tablissements de sport1. Domaine d application2. Correction acoustique de certains de travail : arr t du 30 ao t de voisinage : d cret du 31 ao t 2006, modifi par le d cret du 9 ao t amplifi e : d cret du15 d cembre 1998 Arr t du 15 d cembre et sons amplifi s : d cret du 9 ao t 2O17 87 3.

8 Bruits d quipements1024. Isolement acoustique standardis vis- -vis des bruits ext rieurs5. Dispositions diverses6. Mesures et notes de calculTROISI ME PARTIE Qualit acoustique des r sidences pour personnes g es d pendantes ou non, r sidences pour tudiants ou travailleurs, r sidences de tourisme, internatsCas des b timents dans lesquels il n y a pas de locaux assimilables des logements106102103103104 Volet C - Consid rations relatives aux b timents existants 1091. Textes applicables la date du d p t du permis de construire1102. volution des exigences Isolements acoustiques entre Bruits de Bruits d quipements1143. Cas des b timents d habitation ant rieurs au 1er juillet 19706114. Caract ristiques acoustiques des b timents existants lors de travaux de r novation importants811D cret du 14 juin 2016120 Arr t du13 211 Conclusion du volet C125 2017 avrilArticles des codes r f renc s dans les textes r glementaires reproduits dans le pr sent guide6121.

9 Code de la construction et de l habitation1272. Code de l environnement1313. Code de la sant publique1324. Code du travail1335. Code de l urbanisme134 Remerciements 136 Guide consultable 136PR CISION : les notes et commentaires qui ne sont pas directement issus des textes r glementaires sont dans des encarts similaires y trouvera notamment des RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION TECHNIQUE DU CNB relatives aux difficult s rencontr es au cours de ce travail de regroupement des textes r nombres entre crochets [XX] correspondent la r f rence des articles des diff rents codes qui sont cit s dans les textes. Ces articles sont reproduits la fin du pr sent Guide (pages 127 135).8 Guide du CNB n0 6 R glementations acoustiques des b timentsL acoustiquedes b timents, une pr occupation n cessairePR AMBULEL absence de prise en compte de l acoustique la maison, au travail, l cole, dans les transports, dans les loisirs co te chaque ann e au moins 57 milliards d euros en frais de sant , en absent isme, en diminution de la productivit , en retards origines des probl mes acoustiques sont souvent li es des comportements irresponsables.

10 Moto qui traverse une ville en p taradant une heure du matin, r sident qui utilise sa chambre comme si elle tait une discoth que, travaux bruyants des heures plut t r serv es au sommeil, discussions bruyantes dans un couloir d h elles peuvent aussi provenir de mauvaises qualit s acoustiques des infrastructures ou des b ce Guide R glementations acoustiques des b ti-ments , nous nous int resserons principalement aux b timents types de constructions doivent respecter les prescriptions de textes r glementaires relatifs leurs caract ristiques acoustiques minimales. Il s agit des ha-bitations, des tablissements d enseignement, des ta-blissements de sant , des h tels, des locaux de travail, des tablissements produisant de la musique amplifi autres, tels que les cr ches, haltes-garderies, jardins d enfants, foyers, internats, locaux de sport, n ont pas de textes similaires d di s.