Méthode et enjeux de la démarche comparative: la question ...

1 V16/06 M thode et enjeux de la d marche comparative: la question de la comparabilit Barru -Belou La comparabilit ne se d termine pas. Aucun syst me n est identique un autre. Plus pr cis ment, si des organisations peuvent tre semblables, les conditions dans lesquelles elles existent ne le sont pas. La comparabilit se construit. Elle r sulte d un choix fait par l observateur qui d cide que les conditions sont suffisantes ou l gitimes pour tablir une comparaison. Les enjeux pist mologiques de la comparaison en droit constitutionnel sont vari s. Au-del du premier enjeu qui consiste permettre l observateur de se d partir le plus possible de ses r gles g n rales d interpr tation et pouvoir viter l obstacle pist mologique 1 de l attitude gocentr e, l tude de la comparaison permet de savoir comment comparer, ce que signifie comparer et quelles m thodes appliquer selon les conditions d tude et les r sultats atteindre.

2 Enfin, elle permet de mesurer et de conna tre la conception de notions dans d autres syst mes que celui de l observateur et de lui permettre de comprendre qu une notion peut recouvrir des sens variables selon les syst mes. La fonction de la comparaison semble avoir un double aspect. D un c t , la comparaison a une fonction heuristique qui consiste en la d couverte d une fa on de r pondre un besoin ou de r soudre un probl me juridique et d un autre, la comparaison permet d apporter une justification la solution retenue selon un contexte pr cis. Ces deux l ments permettent de d finir les conditions m thodologiques de la comparaison. La comparaison doit porter davantage sur les relations existant dans un syst me que sur les attributs-m mes de ce syst me. La question de la m thode adopter est un probl me essentiel et qui ne semble pas avoir trouv de r ponse unanime. La m thode fonctionnelle consistant tudier les institutions d un syst me tranger conditionne l tude (relative) du contexte dans lequel cette institution existe.

3 La m thode contextualiste va encore plus loin dans la prise en compte de l environnement de l objet tudi en consid rant les conditions politiques, historiques, conomiques, Cette m thode qui fait l objet de nombreuses critiques du fait de la complexit de sa d marche s oppose la m thode conceptuelle qui ne consiste qu prendre un objet d tude et de l tudier. Mais, cette m thode comporte de nombreux inconv nients li s de fausses correspondances entre les notions et entre les l ments qui d finissent ces notions. La question de la m thode d pend donc du r sultat atteindre et des objectifs qui sont fix s. Dans certains cas, une approche conceptuelle suffit car le syst me tranger est connu et li en de nombreux aspects au syst me de future r ception. Mais, lorsque la greffe consiste changer le fonctionnement d un rouage du syst me, la comparaison ne peut se faire en changeant simplement d outil.

4 Cet outil est un l ment d un syst me complexe, lieu d interactions, de ph nom nes de r cursion et de r troaction o tout a un lien. Les erreurs qui ont r sult d une attitude trop conceptuelle sont nombreuses. L analyse de la conception nord-am ricaine de la souverainet et sa diff rence fondamentale avec la conception continentale europ enne en est un exemple. 1 Gaston Bachelard, La formation de l esprit scientifique, Paris, J. Vrin, 1938. v16/06 La question qui se pose concerne donc la comparaison en tant que d marche et se rapporte ainsi sa m thode et ses enjeux . Qu est-ce que comparer ? Comment comparer ? Quels sont les apports de la comparaison ? La r ponse portera ainsi sur des exemples concrets comme la souverainet ou le cumul des mandats qui permettront d illustrer notre propos sur la d marche comparative et ses enjeux . Une premi re partie de ce travail consistera analyser la construction de la comparabilit en tudiant la m thode et les enjeux de la comparaison (I).

5 Nous illustrerons ensuite notre propos en montrant que l absence de travail pr alable une possible comparabilit peut conduire le comparatiste des risques d garement rendant son travail peu pertinent (II). I La construction de la comparabilit : m thode et enjeux La comparabilit est le r sultat du travail du comparatiste qui va d terminer quels objets seront analys s dans son travail et dans quelles conditions la comparaison s effectuera. Pour comprendre cette tape essentielle du travail du comparatiste, il semble n cessaire d apporter une d finition de la comparaison ainsi que des m thodes qui peuvent tre utilis es (A). La comparabilit se construit galement en fonction des buts de la comparaison. Il para t donc essentiel de voir les enjeux et les fonctions que l acte de comparaison peut avoir (B). A) D finition et m thodes de comparaison Le travail du comparatiste et la coh rence de celui-ci sont conditionn s par le respect de certaines attitudes et certaines d marches.

6 Il doit dans un premier temps consid rer l environnement dans lequel l objet existe et a t cr pour saisir le plus justement possible les conditions de son application et pouvoir, s il le souhaite tablir des parall les ou des quivalences avec des notions qu il juge proches. Le comparatiste doit galement tenter d adopter une attitude de d centration, c est- -dire, de d tachement de ses perceptions et de ses r flexes culturels pour minimiser l approche de l objet de son travail. Pour tre saisie, la notion de comparaison doit pr alablement tre entendue par le comparatiste. Cela passe donc d abord par une d finition de cette notion (1). Les conditions de comparabilit ne pourront ensuite tre choisies que lorsque la m thode adopter sera d termin e (2). 1) La comparaison et le juriste L ouverture des juristes au droit compar s est d velopp e du fait de la multiplication des changes internationaux.

7 Cela a permis d avoir un autre regard sur son propre droit, de mani re mieux le comprendre. Le droit compar permet de cerner les nouveaux caract res des syst mes modernes par des moyens scientifiques et techniques. Wittgenstein crivait dans ce sens qu il est important de changer toujours de posture [..] ne pas rester trop longtemps sur une seule jambe, afin d viter de (s )ankyloser [..] comme quelqu un qui gravit longuement une montagne parfois redescend un bout de chemin, afin de se reposer et de faire jouer d autres muscles 2. Le droit compar a connu de nombreuses tapes dans son d veloppement qui font encore de lui, un objet sur lequel il n existe pas d accord unanime de la part de la communaut scientifique. Certains le voient comme une m thode d analyse, permettant de tirer des bilans et des conclusions particuliers, alors que d autres le con oivent comme une v ritable discipline.

8 C est ainsi que la comparaison peut tre vue comme un instrument de compr hension et d explication. A. Przeworski pr cise ainsi qu il y a un 2 Ludwig Wittgenstein, Remarques m l es, 2 me d. revue et corrig e, Mauvezin, Ed. TER, 1990, p. 42 v16/06 consensus sur le fait que la recherche comparative ne consiste pas comparer mais expliquer. L objectif de la recherche transnationale est de comprendre 3. La comparaison consiste en l analyse de deux ou plusieurs syst mes (ou partie du syst me) selon un angle d approche d termin et un champ d analyse choisi par l observateur. Mais la mise en parall le des diff rents syst mes ne peut suffire la r alisation de l tude. Pour que cette derni re soit men e son terme et que son r sultat soit valable et de qualit , il faut rep rer leurs diff rences et trouver une grammaire commune qui permette soit une remise en compatibilit (c est- -dire une harmonisation), soit une v ritable fusion (une hybridation) 4.

9 Ainsi, la m thode comparative peut avoir une fonction d int gration, par un travail de synth se regroupant des l ments de syst mes diff rents et pourra permettre, dans certains cas l hybridation, c est- -dire, la mixtion de r gles d origine diverses. L interpr tation est un l ment essentiel de la d marche comparative. En effet, il fait partie de l tude scientifique et permet de d terminer et de saisir les caract ristiques de l objet d tude. L observateur se re-pr sente les bilans de son analyse et ceux-ci devront faire l objet d une interpr tation d termin e pour que le travail du comparatiste puisse acqu rir tout son caract re scientifique. L interpr tation et la re-pr sentation sont n cessaires pour viter l observation st rile et piph nom nale des data qui peuvent toujours tre d crits l infini sans que l on sache toujours ce qu ils signifient ni pourquoi ils rev tent tant d importance pour les autres ou pour nous 5.

10 Mais la comparaison, m me de deux objets pr cis et limit s, ne peut se r duire une analyse pure et simple de ceux-ci. Le comparatiste doit faire le lien entre le monde de la technique juridique et la r alit dans laquelle elle s inscrit et dont elle est issue. Il doit int grer dans l analyse une diversit d approches, qu elles soient historique, culturelle, sociologique, politique,.. pour que la comparaison acqui re les caract ristiques d une d marche herm neutique et qu elle ne soit pas simplement une qu te de v rit positive. Dans les ann es quatre-vingt, l analyse soci tale s est efforc e de d gager des coh rences soci tales propres chaque pays, conduisant consid rer chacun comme un tout, en accordant une grande importance l articulation entre ph nom nes micro et macro. Selon cette vision, la comparabilit ne s applique pas des ph nom nes (ou des objets) particuliers compar s terme terme, mais plut t des ensembles de ph nom nes qui constituent dans leur interd pendance des coh rences nationales, propres chaque pays.